Actes du Conseil d’administration

Verbatim CA du 16 décembre 2024 (en cours de validation)

Délibérations : 

1. Structure budgétaire de l’année 2025
2. Recettes fléchées – Exercice 2025
3. Budget initial de l’exercice 2025
4. Motion 1 – Motion sur le Budget initial 2025

Verbatim CA du 16 décembre 2024 (en cours de validation)

Délibérations : 

1. Budget rectificatif n°2 de l’exercice 2024
2. Validation des conventions de mise à disposition des locaux de l’université de Bourgogne, à titre gracieux et onéreux
3. Contrôle interne financier – Cartographies des risques et plans d’action des processus financiers de l’université de Bourgogne
4. Travaux de la commission de la formation et de la vie universitaire (CFVU) du 11 décembre 2024
5. Travaux de la commission de la formation et de la vie universitaire (CFVU) – Processus d’admission à l’université de Bourgogne Rentrée 2025-2026
6. Travaux de la commission de la formation et de la vie universitaire (CFVU) – Partenariat entre l’ESM et l’uB
7. Création du service universitaire d’action culturelle et artistique de l’université de Bourgogne (SUAC)
8. Additif à la campagne d’emplois des personnels BIATSS pour l’année 2025
9. Additif à la campagne d’emplois des personnels enseignants et enseignants-chercheurs pour l’année 2025
10. Prévisions de recrutement de personnels BIATSS pour l’année 2025
11. RIFSEEP : mise à jour de la cotation des postes BIATSS 2024 – Additif
12. Schéma directeur du handicap de l’université de Bourgogne 2024-2027
13. Schéma directeur du développement durable et de la responsabilité sociale et environnementale de l’université de Bourgogne
14. Rapport social unique de l’année 2023 de l’université de Bourgogne
15. Validation des demandes de financement portées par l’université de Bourgogne et déposées par les laboratoires dans le cadre du dispositif régional pour 2025 : dispositifs Amorçage, Envergure
16. Campagne BQR 2025 – Attribution des subventions
17. Validation des demandes de financement déposées par l’université de Bourgogne au programme de bourses Eiffel, volet doctorat
18. Eléments probants du potentiel valorisable de l’activité recherche des unités de recherche de l’université de Bourgogne – Année 2023
19. Demandes de subventions Recherche
20. Tarifs, subventions et dons – Catalogue général des EUD – Sorties d’inventaire – Contrats et conventions emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne
21. Motion 2

 

Compte rendu des contrats et conventions hors subvention

Verbatim CA du 19 novembre 2024
Délibérations :
1. Verbatim du Conseil d’Administration des 30 septembre et 15 octobre 2024
2. Logo Université Bourgogne Europe
Travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 7 novembre 2024
Travaux de la commission de la pédagogie du 14 octobre 2024 :
3. Modifications exceptionnelles des modalités de contrôle de connaissances
4. Travaux des commissions :
– FSDIE des12 septembre et 14 octobre 2024
– Vie étudiante du 10 octobre 2024
– Subventions culturelles du 11 octobre 2024
– Travaux de la commission CVEC :
du 10 septembre 2024 – orientations budgétaires 2025
du 04 octobre 2024 – appel à projets 2025
Travaux de la Commission de la Recherche (CR) du 6 novembre 2024
5. Demandes de subventions recherche
6. Tarifs, subventions et dons – Sorties d’inventaire – Conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne
Compte-rendu des conventions hors subvention

 

Délibérations : 

1. 1. Demandes d’admission en non-valeur
   2. Demandes de remises gracieuses
   3. Plan d’action Qualité de vie au travail
   4. Plan de formation des personnels pour l’année 2025
   5. RIFSEEP : mise à jour de la cotation des postes BIATSS – Rentrée 2024
   6. Revalorisation indemnitaire des personnels BIATSS de catégorie A
   7. Dispositif indemnitaire pour les personnels BIATSS au titre de l’année 2024
   8. Mise à jour de la cartographie NBI – Rentrée 2024
   9. Travaux de la commission de la formation et de la vie universitaire (CFVU) du 4 octobre 2024
   10. Travaux de la commission de la formation et de la vie universitaire (CFVU) du 04 octobre 2024
   11. Présentation du projet de création de la Fédération du numérique de l’université de Bourgogne
   12. Conditions d’exercice du droit de suffrage des personnels des établissements publics scientifiques et technologiques ou de tout autre établissement public de recherche, ou reconnu d’utilité publique, affectés au sein de structures de recherche dont l’université de Bourgogne assure la cotutelle avec lesdits établissements
   13. Tarifs, subventions et dons – Catalogue général des EUD – Contrats et conventions emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne

Compte rendu des conventions hors subventions

Verbatim CA 30/09/2024
Délibérations :
1. Approbation du verbatim du Conseil d’Administration des  27 juin 2024, 9 juillet  2024 et 4 septembre 2024
Questions financières
2. Orientations budgétaires au titre de l’exercice  2025 
3. Achat de médailles pour la remise des palmes académiques à l’université de Bourgogne
Questions relatives aux Ressources Humaines (CSA du 10 septembre 2024)
4. Campagne d’emplois des personnels enseignants-chercheurs et
enseignants pour l’année 2025
5. Campagne d’emplois des personnels BIATSS pour l’année 2025
6. Évolution organisationnelle liée à la cartographie financière de l’Université de Bourgogne
7. Création d’une cellule développement durable à l’université de Bourgogne
Question relative au pôle patrimoine
8. Extension de la crèche universitaire “La P’tite Fac”
9. Contrat métropolitain pour le Climat et la Biodiversité
Travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 11 septembre 2024
10. Travaux de la commission de la pédagogie du 03 septembre 2024 :
– Charte de l’étudiant artiste de haut niveau (EAHN)
– Dispositif de préprofessionnalisation aux métiers de l’éducation et de la formation (Prépro MEF) : création d’une unité d’enseignement transversale (UET) Prépro MEF
– Double diplomation Polytech – UFR Sciences et techniques
11. Réingénierie de la formation de sage-femme : création d’un troisième cycle et modification des études en vue du diplôme d’État de docteur en maïeutique
– Dossier d’accréditation du diplôme de formation générale en sciences maïeutiques (DFGSMa)
12. Offre de formation 2024-2025
– Validation des fiches formation
– Modification des modalités de contrôles de connaissances pour les formations hors accréditation
Travaux de la Commission de la Recherche (CR) du 12 septembre 2024
13. Cartographie des spécialités de doctorat et HDR 2024-2029
14. Demande de subventions Recherche
15. Tarifs, subventions et dons – Catalogues des EUD et IUVV- Sorties d’inventaire – Conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne
Compte-rendu des conventions hors subvention

Verbatim CA 9 juillet 2024
Délibérations :
1. Approbation du verbatim du Conseil d’Administration du 14 mai 2024
Questions statutaires
2. Modification des statuts de l’UFR des Sciences de Santé
3. Modification des statuts de l’INSPÉ
4. Élections de représentants au sein de la commission CVEC
Questions financières
5. Budget rectificatif n°1 – exercice 2024
6. Demandes d’admission en non-valeur
7. Modification du tableau d’harmonisation des bonnes pratiques relatives aux achats divers voté au conseil d’administration du 23 novembre 2023
Questions relatives aux Ressources Humaines (CSA du 11 juin 2024)
8. Modification de la liste des fonctions d’intérêt général ouvrant droit à une prime pour l’année universitaire 2023-2024
Travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 18 juin 2024
9. Divers points de la CFVU du 18 juin 2024
– Travaux de la commission subventions culturelles du 6 mai 2024
– Travaux de la commission vie étudiante du 13 mai 2024
– Travaux de la commission FSDIE des 21 et 29 mai 2024
– Contribution de vie étudiante et de campus (CVEC) : Bilan financement CVEC 2023
– Travaux de la pédagogie du 12 juin 2024 :
Création d’une nouvelle unité d’enseignement transversale : UET pratiques sportives Réforme du 1er cycle de santé : modification de l’option santé pour les licences avec un “accès santé” L.AS
Règlement des études – Polytech Dijon
– Calendrier universitaire 2024-2025 : calendriers des composantes
10. Demande d’accréditation du certificat de capacité d’orthoptiste en co-accréditation avec l’université de Franche-Comté à compter de la rentrée 2025-2026
11. Offre de formation : Architecture de l’offre de formation des diplômes nationaux 2024-2028 Validation des fiches formation
12. Mise en place de droits spécifiques à compter de la rentrée 2024-2025 pour Masters en anglais : Master Culture et communication – Projects in international and european cultural engineering et Master Management – parcours International management and sustainability
13. Règlement intérieur des IUT : modalités d’application de l’obligation d’assiduité qui ont une incidence sur l’évaluation
Travaux de la Commission de la Recherche (CR) du 20 juin 2023
14. Demande de subventions recherche
15. Exonération partielle des droits d’inscription des étudiants internationaux
16. Tarifs, subventions et dons – Catalogue général des EUD – Sorties d’inventaire Conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne
Compte-rendu des conventions hors subvention

Verbatim CA 27/06/2024 (en attente de validation)
Délibérations :
1. Approbation des statuts de l’EPE “Université Bourgogne Europe”
2. Approbation du projet de décret de création de l’EPE ‘Université Bourgogne Europe”

Verbatim CA 14 mai 2024

Délibérations :
1. Approbation du verbatim du Conseil d’Administration des 13 mars 2024 et 9 avril 2024
Travaux de la Commission de la Recherche (CR) du 11 avril 2024
2. Campagne BQR 2024 – Programme 2 – Allocations postdoctorales : Attribution des subventions
3. Demandes de subventions recherche
Questions statutaires
4. Modification des statuts de l’UFR Sciences de Santé
Questions financières
5. Modification du tableau d’harmonisation des bonnes pratiques relatives aux missions voté au CA du 23 novembre 2023
Questions relatives aux Ressources Humaines (CSA du 13 mai 2024)
6. Projet d’action sociale pour l’année 2024
7. Charte du télétravail à l’Université de Bourgogne applicable à la rentrée 2024
8. Contingent des CRCT au titre de l’établissement pour 2024-2025
Travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 30 avril 2024
9. Travaux de la commission de la pédagogie du 04 avril 2024 : Modification de la charte d’engagement  – Calendrier année universitaire 2024-2025 : bornes, suspensions des cours – Travaux de la commission vie étudiante du 29 janvier 2024 : dossiers de labellisation des associations inscriptions
10. Modalités d’exonération et de remboursement des droits d’inscription au titre de l’année universitaire 2024-2025
11. Charte du bon usage de la contribution vie étudiante et de campus (CVEC)
12. Tarifs, subventions et dons – Sorties d’inventaire – Conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne
Compte-rendu des conventions hors subvention

Verbatim CA 9 avril 2024
Délibérations :
1. Approbation du verbatim du Conseil d’Administration du 11 mars 2024
2. Sortie de l’université de Bourgogne de la communauté d’établissement “université Bourgogne Franche-Comté”
Questions statutaires
3. Élections de représentants au sein de différents conseils et commissions :
– Conseil documentaire du service commun de documentation (SCD)
– Conseil des sports du Service Universitaire des Activités Physiques et Sportives (SUAPS)
– Conseil de gestion de l’Institut de Recherche En Mathématiques (IREM)
– Commission d’Appel d’Offres
– Commission des statuts
– Commission “Europe et international”
– Commission Fonds de solidarité et de développement des initiatives étudiantes (FSDIE)
Questions financières
4. Tarifs de formation continue et par apprentissage
Travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 25 mars 2024
5. Demande d’accréditation du diplôme de formation approfondie en sciences odontologie
6. Tarifs, subventions et dons – Catalogue des EUD – Sorties d’inventaire – Conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne
Compte-rendu des conventions hors subvention :
Compte-rendu des conventions hors subvention
Compte-rendu des marchés passés en 2023
7. Motion

Verbatim CA 11 mars 2024
Délibération :
Élection Président de l’université de Bourgogne

Verbatim CA du 13 février 2024

Délibérations :

1. Désignation des personnalités extérieures au conseil d’administration après appel public à candidatures

Verbatim du CA du 18 décembre 2023

Délibérations :
1. Approbation du verbatim du Conseil d’Administration du 17 octobre 2023
Questions financières
2. Budget rectificatif n° 2 – 2023
3. Recettes fléchées Exercice 2024
4. Budget initial 2024
5. Contrôle interne financier- Cartographies des risques et plans d’action des processus financiers de l’université de Bourgogne – Année 2023
Tableau complémentaire délibération 5
Questions statutaires
6. Évolution de l’ESIREM en École polytechnique universitaire de l’université de Bourgogne
Questions relatives aux Ressources Humaines (CSA du 28 novembre 2023)
7. RIFSEEP : mise à jour de la cotation des postes BIATSS 2023 – additif
8. Additif à la campagne d’emplois des personnels BIATSS pour l’année 2024
9. Prévisions de recrutement de personnels BIATSS pour l’année 2024
10. Charte de gestion des agents contractuels de l’Université de Bourgogne : mise à jour de la grille indiciaire de recrutement des personnels contractuels enseignants
11. Promotion interne dans le corps des professeurs des universités (repyramidage) : répartition des possibilités de promotions par section CNU au titre de la campagne 2024
12. Rapport social unique 2022
Travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 7 décembre 2023
13. Travaux de la commission de la vie étudiante du 26 octobre 2023
Travaux de la commission de la pédagogie du 16 novembre 2023 :
14. Offre de formation 2023-2024 – UMDPCS : demande de création du DU Injections thérapeutiques de la face
15. Référentiel commun des études – rentrée 2024-2025
16. Prochaine offre de formation de l’université de Bourgogne à compter de la rentrée 2024-2025 (sous réserve de l’accréditation) :
– Accès en 1ère année de Licence-DEUST-PASS-BUT : vote des capacités d’accueil, critères généraux d’examen des vœux et autres paramétrages Parcoursup
– Accès en Master 1 : vote des capacités d’accueil, des modalités de candidatures et des critères d’examen des dossiers
Questions relatives à la Recherche Commission de la Recherche du 5 décembre 2023
17. Cartographie des unités de recherche sous (co)-tutelle de l’université de Bourgogne pour le contrat 2024/2028
18. Validation des demandes de financement portées par l’université de Bourgogne et déposées par les laboratoires dans le cadre du dispositif régional pour 2024 : dispositifs Accueil de Nouvelle Équipe de Recherche
19. Validation des demandes de financement portées par l’université de Bourgogne et déposées par les laboratoires dans le cadre du dispositif régional pour 2024 : dispositifs Amorçage – Envergure
20. Campagne BQR 2024 : Attribution des subventions du programme 1 “Colloques, congrès et journées d’études”
21. Campagne BQR 2024 : Attribution des subventions du programme 3 “Recherche en Réseau”
22.Actualisation du taux d’environnement des enseignants-chercheurs liés aux projets et aux prestations de recherche
23. Éléments probants du potentiel valorisable de l’activité recherche des unités de recherche
24. Validation des demandes de financement déposées par l’université de Bourgogne au programme de bourses Eiffel, volet Doctorat
25. Tarifs, subventions et dons, catalogue des EUD, sorties d’inventaire, conventions pour approbation
Compte-rendu des conventions hors subvention

Verbatim CA du 23 novembre 2023
Délibérations :
1. Verbatim du Conseil d’Administration du 27 septembre 2023
Questions statutaires
2. Statuts de l’IUT Dijon-Auxerre (changement de nom)
Questions financières
3. Demandes d’admission en non-valeur
4. Demandes de remises gracieuses
5. Harmonisation des bonnes pratiques concernant les dépenses sur les missions et les achats divers à l’université de Bourgogne
6. Montant du forfait pour la gestion par le Centre de Formation d’Apprentis Supérieur de Bourgogne (CFA SUP) des dossiers “apprentissage”
7. Travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 9 novembre 2023
(Travaux de la commission FSDIE du 12 octobre 2023 – Travaux de la commission Contribution de Vie Étudiante et de Campus (CVEC) du 12 octobre 2023 – Travaux de la commission de la pédagogie du 16 octobre 2023 : Charte de l’engagement étudiant)
8. Offre de formation de l’uB à compter de la rentrée 2024-2025
Travaux de la Commission de la Recherche (CR) du 7 novembre 2023
9. Demandes de subventions Recherche
10. Tarifs, subventions et dons – Catalogue des EUD – Sorties d’inventaire – Conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne
Compte-rendu des conventions hors subvention

Verbatim CA 17 octobre 2023
Délibérations :

1. Verbatim du Conseil d’Administration du 6 septembre 2023
2. Motion “Précarité étudiante”
3. Statuts de la commission FSDIE Question relative au Pôle Patrimoine
4. Demande d’affectation à l’uB du bâtiment libéré par l’Institut Image de l’ENSAM à Chalon-sur-Saône
Questions relatives aux Ressources Humaines (CSA du 4 octobre 2023)
5. Plan de formation des personnels pour l’année 2024
6. Déploiement du dispositif de subrogation des Indemnités Journalières de Sécurité Sociale (IJSS) pour les agents contractuels de l’Université de Bourgogne
7. RIFSEEP : mise à jour de la cotation des postes BIATSS rentrée 2023
8. Revalorisation indemnitaire des personnels BIATSS
9. Dispositif indemnitaire pour les personnels BIATSS au titre de l’année 2023
10. Mise à jour de la cartographie NBI rentrée 2023
11. Guide des bonnes pratiques de direction des Unités de Recherche à l’Université de Bourgogne
Travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 3 octobre 2023
Compte-rendu des travaux de la commission de la pédagogie du 19 septembre 2023
12. Offre de formation 2023-2024 de l’UMDPC Santé :  modification des fiches filières du Diplôme d’État d’Infirmier en pratique avancée (IPA) avec l’intégration de la nouvelle mention “Urgences”
Questions relatives au Pôle international
13. Exonération partielle des droits d’inscription des étudiants internationaux au titre de l’année 2024-2025
14. Plan d’inclusion pour soutenir la mobilité Erasmus+ des étudiants ayant moins d’opportunités
15. Tarifs, subventions et dons – Conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne
Compte-rendu des conventions hors subvention

Verbatim CA du 27 septembre 2023
Délibérations :
1. Verbatim du Conseil d’Administration du 4 juillet 2023
2. Création d’une fondation abritée “université de Bourgogne”
Questions statutaires
3. Statuts de l’UFR DSEP
4. Statuts de l’INSPÉ
5. Statuts de la CSE (Commission Solidarité Étudiante)
6. Évolution de l’ESIREM en “École polytechnique universitaire de l’uB”
7. Commission d’Appel d’Offres : désignation d’un titulaire et d’un suppléant parmi les enseignants-chercheurs
Questions financières
8. Orientations budgétaires au titre de l’exercice 2024
9. Achat de médailles pour la remise des palmes académiques à l’université de Bourgogne
10. Autorisation d’une levée de prescription quadriennale
11. Remboursement des frais d’hébergement des agents partant en mission et plafonds des nuitées réservées par bon de commandes
Questions relatives aux Ressources Humaines (CSA du 12 septembre 2023)
12. Campagne d’emplois des personnels enseignants et enseignants-chercheurs, pour l’année 2024
13. Campagne d’emplois des personnels BIATSS pour l’année 2024
14. Charte de gestion des agents contractuels de l’Université de Bourgogne : mises à jour des grilles indiciaires
15. Régime indemnitaire des personnels enseignants (primes fonctionnelles)
16. Référentiel d’équivalences horaires 2023-2024
Travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 11 septembre 2023
17. Prolongation du Référentiel commun des études pour 2023-2024
18. Travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 11 septembre 2023 – autres
19. Modifications de fiches filières Santé – 1er cycle et 2e cycle
Travaux de la Commission de la Recherche (CR) du 14 septembre 2023
20. Demande de subvention Recherche
21. Tarifs, subventions et dons – SEFCA : tarifs de formation continue et par apprentissage – Catalogue général des EUD – Sorties d’inventaire Conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne
Compte-rendu des conventions hors subvention

Verbatim CA du 6 septembre 2023

Délibération :
1 Projet de construction d’un EPE en Bourgogne Franche-Comté – Projet de statuts

Verbatim CA du 4 juillet 2023
Délibérations :

1. Verbatim du Conseil d’Administration du 23 mai 2023
Questions financières
2. Budget rectificatif n°1 – exercice 2023
3. Remboursement forfaitaire des frais d’hébergement des agents partant en mission
4. Politique d’achat de l’université de Bourgogne
5. Travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 20 juin 2023
Travaux de la commission subventions culturelles du 1^er mai 2023
Travaux de la commission FSDIE du 16 mai 2023
Travaux de la commission Vie étudiante du 22 mai 2023
Travaux de la commission de la pédagogie du 22 mai 2023
Dispositifs d’accompagnement à la réussite des étudiants – Rentrée 2023 / 2024
Dispositifs de remédiation des PASS vers L2 – Rentrée 2023 / 2024
Poursuite de la mise en place de formations déjà engagées – Rentrée 2023-2024
Fiche filière de la 2e année du DEUST Technicien / préparateur en pharmacie
Diplôme de formation générale en sciences odontologiques (DFGSO) : modalités de contrôle des connaissances pour les 2e et 3e année
Modification de fiches filières – Rentrée 2023-2024 :
Master 2 Alimentation, Agro-Alimentaire, Développement Durable (Evaluation Sensorielle : Comprendre Analyser Innover : ESCAI)
Cycle Préparatoire Intégré (CYPI)
Ouverture de formations en alternance
Universitarisation – Diplôme d’Etat en Masso-kinésithérapie – IFMK
DU-DIU-formations courtes de l’UMDPC Santé : demandes de création et de modification
Calendriers universitaires 2023-2024 :
Fixation des bornes, des périodes de suspension des cours et des inscriptions
Propositions des composantes
Architecture de l’offre de formation – Rentrée 2023-2024 : actualisation en fonction des créations et évolutions
Modalités d’exonération et de remboursement des droits d’inscription au titre de l’année 2023-2024
6 DU « Laïcité, religions et république » (DU de formation civile et civique agréé par le ministère de l’intérieur)
7 Dossier accréditation uB – Projet de la formation d’Infirmier(e) de Bloc Opératoire Diplômé(e) d’Etat (IBODE)
8 Master Métiers de l’Enseignement, de l’Education et de la Formation (MEEF) Pratiques et Ingénierie de la Formation (PIF) Parcours Accompagnement et Analyse des Pratiques Professionnelles (2A2P)
9 IUT – Réforme des BUT – Rentrée 2023-2024 : Fiches filières BUT 3 Modification de fiches filières (IUT Dijon-Auxerre ; Chalon-sur-Saône) Capacités d’accueil de l’IUT Dijon-Auxerre : BUT / LP / DU
Documents pou la délibérations 9
Travaux de la Commission de la Recherche (CR) du 29 juin 2023
10. Appel à Projets exceptionnel pour les plateformes sous (co)-tutelle de l’université de Bourgogne
11. Tarifs, subventions et dons – Catalogue général des EUD – Sorties d’inventaire Conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne
Compte-rendu des conventions hors subvention
12. Motion 1
13. Motion 2

Verbatim CA 23 mai 2023

Délibérations :
1. Approbation du verbatim du Conseil d’Administration du 26 avril 2023
Questions statutaires
2. Avis sur le renouvellement du Directeur du Service commun de formations continue et par alternance (SEFCA)
Questions financières
3. Admission en non-valeur et remises gracieuses
Questions relatives au Pôle Patrimoine
4. Surélévation de l’aile IRCAMAT du bâtiment Sciences Mirande pour la Pharmaco-imagerie
Questions relatives aux Ressources Humaines (CSA du 3 mai 2023)
5. Projet d’action sociale pour l’année 2023
6. Évolution des horaires des Bibliothèques Universitaires Droit-Lettres et Le Cortex pour 2023-2024
7. Projet de création d’un Service de Vie Étudiante
8. Additif à la campagne d‘emplois 2023 des personnels enseignants-chercheurs
9. Additif aux primes de charges administratives d’intérêt général pour l’année universitaire 2021-2022
Travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 2 mai 2023
10. Travaux de la Commission de la Vie Étudiante du 3 avril 2023
Travaux de la Commission de la Pédagogie du 3 avril 2023 :
11.Nouvelle accréditation à compter de la rentrée 2023 – Diplôme d’Ingénieur diplômé de l’École supérieure d’ingénieurs de recherche en matériaux (ESIREM)
12. Offre de formation 2023-2024 : Réouverture du parcours : Master 2 – Domaine : Sciences Humaines et Sociales – Mention : Psychologie Parcours Psychologie du Sport et Optimisation de la Performance (en formation initiale et en alternance)
Travaux de la Commission de la Recherche (CR) du 4 mai 2023
13. Demandes de subventions Recherche
14. Tarifs, subventions et dons – Sorties d’inventaire – Conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne
15. Compte-rendu des conventions hors subvention

Verbatim CA 26 avril 2023

Délibérations :

Approbation du verbatim du Conseil d’Administration des :
1. 9 mars 2023
1. 15 mars 2023
Questions statutaires
2.Élection du Vice-président du Conseil d’Administration
Questions financières
3. SEFCA : Tarifs de formation continue et par apprentissage
4. Projet d’offre de formation du 1er et du 2e cycle pour la période 2024-2028 Dossier d’évaluation de l’IUT de Chalon-sur-Saône dans le cadre du déploiement de la licence professionnelle “Bachelor universitaire de technologie”
Annexe dossier rédactionnel autoévaluation IUT Chalon-sur-Saône
5. Travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 27 mars 2023
 Travaux de la Commission de la Recherche (CR) du 16 mars 2023
6. Prélèvements des frais de gestion sur les contrats de recherche
7. Campagne BQR 2023 – Programme 2 – Allocations postdoctorales : Attribution des subventions
8. Demandes de subventions Recherche
9. Dénomination de la Maison des Sports
10.Tarifs, subventions et dons – Sorties d’inventaire – Conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne
Compte-rendu des conventions hors subvention

Verbatim CA 9 mars 2023

Offre de formation en vue de l’accréditation 2024-2028 :
Délibération
Documents afférents

Verbatim CA 09 février 2023

Délibérations :
1 Verbatim du Conseil d’Administration du 12 décembre 2022
Questions financières
2 Sorties d’immobilisations
3 Projets dans le cadre du règlement d’intervention “Vie étudiante” de la Région Bourgogne Franche-Comté – Année 2023
4 Projets dans le cadre du règlement d’intervention “Equipements pédagogiques et numériques” de la Région Bourgogne Franche-Comté – Année 2023
5 Projets dans le cadre du règlement d’intervention “Soutien aux initiatives des associations étudiantes (SIAE)” de la Région Bourgogne Franche-Comté – Année 2023
Travaux de la Commission de la Recherche (CR) du 26 janvier 2023
6 Demandes de subventions Recherche
7 Tarifs, subventions et dons – Sorties d’inventaire – Tarifs alimentaires de l’Atheneum – Conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne
Compte-rendu des conventions hors subvention
Compte-rendu des marchés passés en 2022

Verbatim CA 12 décembre 2022

Délibérations :
1. Approbation du verbatim du Conseil d’Administration du 18 octobre 2022
2. Approbation du verbatim du Conseil d’Administration du 8 novembre 2022
3. Approbation du verbatim du Conseil d’Administration du 22 novembre 2022
Questions financières
4. Budget rectificatif n° 2 – Exercice 2022
5. Recettes fléchées Exercice 2023
6. Structure budgétaire 2023
7. Budget initial 2023
8. Contrôle interne financier : présentation annuelle des cartographies des risques et plans d’action des processus financiers de l’Université de Bourgogne – Année 2022
Questions relatives aux Ressources Humaines (CT du 29 novembre 2022)
9. Additif à la campagne d’emplois pour l’année 2023 des personnels enseignants et enseignants-chercheurs,
10. Additif à la campagne d’emplois pour l’année 2023 des personnels BIATSS
11. Prévisions de recrutement BIATSS pour l’année 2023
12. Principes de répartition de la composante fonctionnelle (C2) du régime indemnitaire des personnels enseignants et chercheurs (RIPEC) au titre de l’année 2022-2023
13. Rapport social unique pour l’année 2021
14. Travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 5 décembre 2022
Documents liés à la délibération 14
Travaux de la commission CVEC du 17 octobre 2022,
Travaux de la commission de la vie étudiante du 19 octobre 2022 et les propositions de labellisation et délabellisaition d’associations
Travaux de la commission subventions culturelles du 7 novembre 2022 et la ventilation budgétaire des crédits accordés aux associations
Travaux de la commission FSDIE du 9 novembre 2022 et la ventilation budgétaire des crédits accordés aux associations
Travaux de la commission de la pédagogie du 17 novembre 2022
Semestre Réo (second semestre) :
Bilan 2021-2022
Modification de la maquette 2022-2023
Offre de formation – session 2023 :
Demande de modification de la mention de rattachement du parcours Droit rural tenant compte de l’évolution de la réglementation concernant le diplôme supérieur de notariat (parcours initialement rattaché à Droit Notarial).
Nouvelle mention envisagée : Droit des affaires.
Master mention Lettres : nouvelles fiches filières pour les 3 parcours de M2 suite au redéploiement de l’offre au niveau M1 à la rentrée 2022 – UFR Lettres et philosophie : Métiers du livre
Recherche en littératures (histoire et valeurs)
Recherche-création et écritures
Master mention géographie, aménagement, environnement et développement : nouvelle fiche filière pour le M2 parcours changement climatique CClimat suite à la création du M1 à la rentrée 2022 – UFR Sciences Humaines
Projet d’ouverture du PASS sur le site d’Auxerre
Projets internationaux
Conventions pédagogiques
15. Travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 5 décembre 2022
Travaux de la commission de la pédagogie du 17 novembre 2022
Offre de formation – session 2023 :
Accès en 1ère année de Licence-DEUST-PASS-BUT : vote des capacités d’accueil, critères généraux d’examen des vœux et autres paramétrages Parcoursup
Accès en Master 1 : vote des capacités d’accueil, des modalités de candidatures et des critères d’examen des dossiers
16. Plan de sobriété énergétique de l’Université de Bourgogne
Travaux de la Commission de la Recherche (CR) du 6 décembre 2022
17. Validation des demandes de financement portées par l’université de Bourgogne et déposées par les laboratoires dans le cadre du dispositif régional pour 2023 : Dispositifs Amorçage, Envergure et Accueil de Nouvelles Équipes de Recherche
18. Campagne BQR 2023 : Attribution des subventions du Programme 1 “Colloques, congrès et journées d’études”
19. Campagne BQR 2023 : Attribution des subventions du Programme 3 “Recherche en Réseau”
20. Demandes de subventions Recherche
21. Tarifs, subventions et dons – Sorties d’inventaire – Conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne
Compte-rendu des conventions hors subventionAnnée universitaire 2021

Verbatim du CA du 22 novembre 2022

Délibérations :

1_ Approbation du verbatim du Conseil d’Administration du 27 septembre 2022

Questions statutaires

2_ Désignation de représentants au sein du Conseil du Numérique :

• Un représentant du conseil d’administration ou son suppléant désignés en son sein ;
• Deux informaticiens de composantes et de services ou leurs suppléants désignés par le conseil d’administration, dont un titulaire et un suppléant issus d’un site territorial, après appel à candidatures auprès des composantes, services et sites territoriaux.

Questions financières

3_ Demandes d’admission en non-valeur et remises gracieuses

4_ Travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 8 novembre 2022

• 1.Compte-rendu des travaux de la commission de la pédagogie du 17 octobre 2022
• 1.1.Santé : Processus de sélection PASS/L.AS 2022-2023 ET Annexe aux fiches filières des L.AS : éléments spécifiques à la mineure santé de licence avec option accès santé
• 1.2.Conventions pédagogiques
• 1.3.Projets internationaux
• 2.Compte-rendu des travaux de la Commission du FSDIE du 20 septembre 2022

5_ HCERES : projets des unités de recherche

6_ Tarifs, subventions et dons – Sorties d’inventaire – Conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne Compte-rendu des conventions hors subvention

Compte-rendu des conventions hors subvention

Verbatim du conseil d’administration du 8 novembre 2022

Verbatim du CA du 18 octobre 2022
Délibérations :

Questions statutaires
1 Désignation de représentants usagers au sein de différents conseils et commissions :
Conseil documentaire du service commun de documentation (SCD)
Conseil des sports du Service Universitaire des Activités Physiques et Sportives (SUAPS) Commission d’Appel d’Offres
Commission des statuts
Sous-commission budget et investissement
Commission “Europe et international”
Commission “Biodiversité et campus”
2 Statuts de l’INSPÉ
3 Statuts de l’IUT de Chalon-sur-Saône
4 Statuts du Centre universitaire Condorcet
5 Statuts du Site universitaire de Nevers
6 Statuts du Service commun de documentation (SCD)
Questions relatives aux Ressources Humaines (CT du 5 octobre 2022)
7 Plan de formation des personnels pour l’année 2023
8 RIFSEEP : Mise à jour de la cotation des postes BIATSS rentrée 2022
9 Revalorisation IFSE de la filière AENES au titre du réexamen triennal – année 2022
10 Revalorisation IFSE de la filière Bibliothèque au titre du réexamen triennal – année 2022
11 Dispositif indemnitaire des personnels BIATSS au titre de l’année 2022
12 Travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 4 octobre 2022 :
Demandes d’habilitation à délivrer un Diplôme d’Université (DU) – rentrée 2022-2023 UMDPCS Santé : DU InNovative Drugs ; Imaging, nanoveCtorizAtioN and Theranostics (INDICANT) UFR STAPS : DU Optimisation de la Haute Performance Collective – préparation mentale et management d’équipe (OHPCo) Questions relatives au Pôle Documentation
13 Règlement intérieur des bibliothèques universitaires
14 Charte de diffusion des mémoires de l’université de Bourgogne
15 Exonération partielle des droits d’inscription des étudiants internationaux au titre de l’année 2023-2024
16 Tarifs, subventions et dons – Sorties d’inventaire – Conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne
Compte-rendu des conventions hors subvention

Verbatim CA du 27 septembre 2022
Délibérations :
Approbation du verbatim du Conseil d’Administration des :
1. 9 juin 2022
2. 5 juillet 2022
3. 1er septembre 2022
4. Désignation des représentants usagers au sein de la commission vie étudiante et de campus (CVEC)
Questions financières
5. Orientations budgétaires au titre de l’exercice 2023
6. Admissions en Non-Valeur
7. Avis sur la demande de remise gracieuse du précédent Agent Comptable suite au débet prononcé par la Cour des Comptes
Questions relatives aux Ressources Humaines (CT du 6 septembre 2022)
8. Campagne d’emplois pour l’année 2023 des personnels enseignants et enseignants-chercheurs
9.Campagne d’emplois pour l’année 2023 des personnels BIATSS
10. Travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 2 septembre 2022
Pièces jointes relatives aux travaux de la CFVU
11. Référentiel commun des études 2022-2023
12. Règlements intérieurs des IUT concernant l’obligation d’assiduité avec incidence sur l’évaluation
13. Diplômes nationaux : demandes de non-compensation – rentrée 2022-2023
Travaux de la Commission de la Recherche (CR) du 5 septembre 2022
14. Validation des demandes de financement déposées par les plateformes dans le cadre du dispositif régional pour 2022
15. Demande de subvention FEDER
16. Aménagement des campus territoriaux de l’université de Bourgogne pour la vie étudiante
17. Montant du forfait pour la gestion par le CFA SUP des dossiers “apprentissage”
18. Création d’une commission d’attribution d’aide sociale pour les apprentis du CFA de l’université de Bourgogne via la subvention de la Région Bourgogne Franche-Comté (axe 4 de la contribution de la Région Bourgogne Franche-Comté au financement des CFA)
19. Tarifs, subventions et dons – Sorties d’inventaire – Conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne
Compte-rendu des conventions hors subvention

Verbatim CA du 1er septembre 2022

Délibération : 

1. Politique de site en Bourgogne-Franche-Comté

Verbatim CA 5 juillet 2022

Délibérations :
1 Approbation du verbatim du Conseil d’Administration du 16 mai 2022
Questions statutaires
2 Approbation du règlement intérieur du Conseil du Numérique
Questions financières
3 Budget rectificatif n°1 – exercice 2022
Questions relatives aux Ressources Humaines (CT du 14 juin 2022)
4 Mise à jour de la cartographie de la Nouvelle Bonification Indiciaire (NBI)
5 Additif à la campagne d’emplois 2022 pour les enseignants et enseignants-chercheurs
Travaux de la Commission de la Recherche (CR) du 23 juin 2022
6 Demande de subventions
7 Renouvellement de l’agrément pour l’accueil de volontaires en service civique à l’université de Bourgogne
Travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 21 juin 2022
8 Autoévaluation HCERES – Formations : BUT
– IUT Chalon-sur-Saône
– IUT Dijon-Auxerre
– IUT Le Creusot

9 Travaux de la commission subventions culturelles du 11 mai 2022
10 Travaux de la commission FSDIE du 24 mai 2022
11 Travaux de la commission de la vie étudiante du 25 mai2022
Commission de la pédagogie du 30 mai 2022
12 Projets internationaux
13 Offre de formation 2022-2023 : Aménagement de fiches filières Aménagement de la licence de droit pour les sportifs de haut-niveau
14 Offre de formation 2022-2023 : Demande de création de parcours au niveau master Parcours Cybersécurité du M1 et M2 mention informatique – UFR Sciences et Techniques
15 Offre de formation 2022-2023 : Parcours Médecine et Humanités – M1 mention Santé – UFR Sciences de Santé
16 Offre de formation 2022-2023 : Demande de création de DU DU Sens de la peine et analyse de pratiques – UFR Lettres et Philosophie
17 Offre de formation 2022-2023 : Demande de création de DU DU Procédures – UFR Droit, Sciences économique et politique
18 Offre de formation 2022-2023 : Demande de création de DIU DIU “Professeurs et conseillers principaux d’éducation stagiaires – entrée dans le métier”
19 Offre de formation 2022-2023 : DFG Sciences odontologiques : nouvelle fiche filière et révision des capacités d’accueil en santé Fiche filière de la 2ème année du Diplôme de Formation Générale en Sciences Odontologiques (DFGSO2)
20 Offre de formation 2022-2023 : Demandes de modification des fiches filières de BUT 1^ère année
21 Offre de formation 2022-2023 : Demande de modification de la fiche filière PASS et de l’annexe des mineures du PASS
22 Offre de formation 2022-2023 : Demande de modification des fiches filières pour les autres formations
23 DU-DIU-Formations courtes de l’UMDPC Santé Demandes de modifications et de créations
24 Calendrier universitaire 2022-2023:  Fixation des bornes, des périodes de suspension des cours et des inscriptions Propositions des composantes
25 Procédures comptables et critères applicables aux demandes de remboursement et d’exonération à titre exceptionnel au titre de l’année 2022-2023
26 Architecture de l’offre de formation rentrée 2022-2023 : actualisation en fonction des créations et évolutions
27 Tarifs, subventions et dons – Sorties d’inventaire – Conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne
Compte-rendu des conventions hors subvention

Verbatim CA 9 juin 2022

Délibérations :

1.Renouvellement des engagements de l’Université de Bourgogne à l’égard de la SATT SAYENS, 4ème période triennale (2022-2024) pour le volet Accélération

2. Feuille de route Science ouverte

3. Offre de formation 2022-2023 – Formation Médecine Maïeutique, Odontologie et Pharmacie (MMOP) :

• Modification des objectifs pluriannuels d’admission en 1ère année du 2ème cycle des études de santé pour la période 2023-2027
• Modification des capacités d’accueil des formations en 2ème et 3ème années du 1er cycle des études de santé pour les années 2022-2023 et 2023-2024

4. Projet FEADER dispositif 16.1 “Lutte préventive contre Brettanomyces”

5. HCERES : autoévaluation et présentation des axes stratégiques :

• de l’établissement,
• des formations (hors BUT),
• des entités de recherche.

6. Tarifs, subventions et dons – sorties d’inventaire – conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne

7. Compte-rendu des conventions hors subvention et d’un protocole transactionnel

Verbatim CA 16 mai 2022

Délibérations :

Approbation du verbatim du Conseil d’Administration des :
1. 16 février 2022
2. 16 mars 2022
Questions financières
3. Demandes d’admission en non-valeur et remises gracieuses
Questions relatives aux Ressources Humaines (CT du 4 mai 2022)
4. Création du Comité Social d’Administration de l’Université de Bourgogne et fixation des parts respectives de femmes et d’hommes au sein de ce comité
5. Contingent de CRCT (Congé pour recherches et conversions thématiques) attribué par l’établissement en 2022-2023
6. Primes de charges administratives d’intérêt général – Année universitaire 2021-2022 et régularisation année universitaire 2020-2021
7. Charte de gestion des agents contractuels
Questions relatives au Pôle Patrimoine
8. Dossier d’expertise du projets – Installation de simulateurs pour l’enseignement en odontologie – UFR des Sciences de santé
Travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 3 mai 2022
9. Travaux de la commission FSDIE du 7 avril 2022
Travaux de la commission de la pédagogie du 4 avril 2022 :
10. Passeport ECTS Forthem
11. Offre de formation 2022-2023 : Modification de fiches filières
12. Offre de formation 2022-2023 : Master UBFC –Mention Physique fondamentale et applications – Création d’un nouveau parcours Master on Quantum Technologies and Engineering Erasmus Mundus – QuanTEEM – UFR Sciences et techniques
13. Offre de formation 2022-2023 : Demande d’accréditation d’une formation en sciences odontologiques – Effectifs étudiants en odontologie
14. Offre de formation 2022-2023 : Formations Médecine, Maïeutique, Odontologie et Pharmacie (MMOP) : Modifications des objectifs pluriannuels d’admission en 1ère année du 2e cycle de santé pour la période 2023-2027 – Modification des capacités d’accueil des formations en 2ème et 3ème années du 1er cycle des études de santé pour les années 2022-2023 et 2023-2024
15. DIU-formations courtes de l’UMDPC Santé : Demande d’accréditation à délivrer le diplôme d’état d’infirmier en pratique avancée – mention “Urgences”
16. DIU – Formations courtes de l’UMDPC Santé : Demande de modifications DU-DIU
17. Projets internationaux
Travaux de la Commission de la Recherche (CR) du 5 mai 2022
18. Demandes de subventions
19. Demande de subvention auprès du conseil régional Bourgogne Franche-Comté “Projet SIMLIFE”
20. Tarification par apprentissage du secteur public en l’absence de tarif de contrat de professionnalisation
21. Tarifs, subventions et dons – Sorties d’inventaire – Conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne
Compte-rendu des conventions hors subvention

Verbatim du CA du 16 mars 2022

Délibérations :

Questions statutaires
1 Élection du Bureau de l’université de Bourgogne
Questions financières
2 Approbation du compte financier 2021 au vu du rapport des Commissaires aux Comptes Approbation de l’affectation des résultats et des provisions
3 Marché pour la certification des comptes annuels 2022-2027
Questions relatives aux Ressources Humaines (CT du 9 mars 2022)
4 Projet d’action sociale pour l’année 2022
5 IFSE : Revalorisation du corps des assistants de service social au 1er janvier 2022
6 Répartition du contingent de promotions internes dans le corps des professeurs des universités pour les maîtres de conférences au titre des années 2021 et 2022 (repyramidage)
7 Régime indemnitaire des personnels enseignants et chercheurs (RIPEC) : principes de répartition de la prime individuelle
8 Mise à jour de la cartographie des logements concédés par nécessité absolue de service
9 Élections professionnelles 2022 : part des femmes et des hommes composant l’effectif représenté au CSA et à la CPE au 1er janvier 2022
Travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 1er mars 2022
Travaux de la commission de la pédagogie du 8 février 2022
10 Réforme de études de santé : actualisation du processus de sélection PASS / LAS pour l’accès en 2e année des études de Médecine, Pharmacie, Odontologie, Maïeutique ou Kinésithérapie
11 Réforme de études de santé : attendus pour le dispositif Passerelles
12 Travaux de la Commission de la Vie Étudiante du 1er février 2022
13 Travaux de la commission FSDIE du 25 janvier 2022
14 Accès en Master 1 : calendrier des candidatures pour les candidats nationaux session 2022
Travaux de la Commission de la Recherche (CR) du 3 mars 2022
15 Campagne BQR 2022 – Programme 2 – Allocations postdoctorales : Attribution des subventions
16 Deuxième appel de la campagne BQR 2022 – Programme 3 – Recherche en Réseau : attribution des subventions
17 Demandes de subventions Recherche
18 Tarifs, subventions et dons – Catalogue des ouvrages des EUD – Sorties d’inventaire – Conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne
Compte-rendu des marchés passés en 2021
Compte-rendu des conventions hors subvention

Verbatim CA 16 février 2022

Délibérations :

1 Verbatim du Conseil d’administration du 23 novembre 2021
2 Verbatim du Conseil d’Administration du 13 décembre 2021
Questions statutaires :
3 Désignation d’un établissement d’enseignement secondaire pour siéger en tant que personnalité extérieure à la Commission de la Formation Vie Universitaire
Questions financières :
4 Demandes d’admission en non-valeur et remises gracieuses
Questions relatives aux Ressources Humaines (CT du 2 février 2022) :
5 Additif campagne d’emplois 2022 enseignants et enseignants-chercheurs
6 Forfait mobilités durables
Travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 7 février 2022
7 Appels à projets 2022 de la Région Bourgogne-Franche-Comté Vie étudiante (AAPVE)
8 Appels à projets 2022 de la Région Bourgogne-Franche-Comté – Équipements pédagogiques et numériques
9 Appels à projets 2022 de la Région Bourgogne Franche-Comté – Soutien aux initiatives des associations étudiantes (SIAE)
10 Accès en 1ère année de Licence-DEUST-PASS-BUT : modification des capacités d’accueil session 2022
Travaux de la commission de la pédagogie du 16 novembre 2021 :
11 Master mention “Géographie, aménagement, environnement et développement” : demande de création du parcours “CClimAT : Changement climatique, Adaptation, Territoire” à la rentrée 2022-2023 et fermeture de la LP “Aménagement paysager : conception, gestion, entretien – parcours gestion des espaces végétaux urbains”
Travaux de la commission de la pédagogie du 20 janvier 2022 :
12 Projets internationaux
13 Création du DU FLEST (Français langue étrangère de spécialité technique) – IUT Le Creusot – pour la rentrée 2022-2023
14 Demande d’accréditation du DEUST “Préparateur/technicien en pharmacie” – formation en alternance – UFR Sciences de santé – pour la rentrée 2022-2023 Travaux de la Commission de la Recherche (CR) du 4 février 2022
15 Demandes de subventions
16 Tarifs, subventions et dons – Sorties d’inventaire – Conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne
Compte-rendu des conventions hors subvention

Verbatim CA du 13 décembre 2021

Délibérations :
1. Verbatim du Conseil d’Administration du 19 octobre 2021
Questions statutaires
2. Élection d’une personnalité extérieure au Conseil d’Administration de l’université de Bourgogne dans la catégorie 3 : représentant d’une entreprise employant moins de cinq cents salariés désignée après appel à candidature
3. Conditions générales de facturation des prestations de formation continue du Service commun de Formation Continue et par Alternance (SEFCA)
4. Règlement intérieur du SEFCA
Questions financières
5. Budget rectificatif n° 2 – Exercice 2021
6. Recettes fléchées Exercice 2022
7. Structure budgétaire 2022
8. Budget initial 2022 
9. Contrôle interne financier : présentation annuelle des cartographies des risques et plans d’action des processus financiers de l’Université de Bourgogne
Questions relatives aux Ressources Humaines (CT du 30 novembre 2021)
10. Additif à la campagne d’emplois 2022 Personnel BIATSS
11. Additif à la campagne d’emplois 2022 Enseignants et Enseignants-Chercheurs
12. Prévisions de recrutement des personnels BIATSS pour l’année 2022
13. Rapport social unique pour l’année 2020
14. Programme annuel de prévention des risques professionnels pour l’année 2022
Travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 6 décembre 2021
15. Travaux de la Commission de la Vie Étudiante du 9 novembre 2021
16. Travaux de la Commission subventions culturelles du 10 novembre 2021
17. Détermination des capacités d’accueil des formations Médecine, Maïeutique, Odontologie et Pharmacie (MMOP) : Objectifs pluriannuels d’admission en 1ère année du 2ème cycle de santé pour la période 2023-2027
18. Détermination des capacités d’accueil des formations Médecine, Maïeutique, Odontologie et Pharmacie (MMOP) : Capacités d’accueil en 2ème et 3ème années du 1er cycle des études de santé pour les années 2022-2023 et 2023-2024
Travaux de la commission de la pédagogie du 16 novembre 2021 :
19. UET Connaissances des questions de défense et sécurité
Point international :
20. Master mention Biologie santé : demande de création du parcours International master in microbiology – FortheMicrobes pour la rentrée 2022 – 2023
21. Projets internationaux
22. Offre de formation – session 2022 : Licence mention Lettres : demande de création du parcours Lettres classiques
23. Offre de formation – session 2022 : Master mention Lettres : redéploiement de l’offre au niveau de trois parcours de M1
24. Offre de formation – session 2022 : Accès en 1ère année de Licence-DEUST-PASS-BUT : capacités d’accueil, attendus, critères généraux d’examen des vœux et autres paramétrages Parcoursup
25. Offre de formation – session 2022 : Accès en Master 1 : capacités d’accueil, attendus et critères généraux d’examen des candidatures
Travaux de la Commission de la Recherche (CR) du 7 décembre 2021
26. Évolution des modalités du dispositif expertise chercheur
27. Validation des demandes de financement portées par l’uB et déposées par les laboratoires dans le cadre du dispositif régional pour 2022 : Dispositifs Amorçage, Envergure et Accueil de Nouvelle Equipe de Recherche
28. Campagne BQR 2022 : Attribution des subventions du Programme 1 “Colloques, congrès et journées d’études”
29. Campagne BQR 2022 : Attribution des subventions du Programme 3 “Recherche en Réseau”
30. Demandes de subventions Recherche
Questions relatives au Pôle Patrimoine
31. Acquisition par l’université de Bourgogne d’un terrain appartenant à la Communauté Urbaine Creusot-Montceau (CUCM) dans le cadre du projet CALHIPSO
32. Tarifs, subventions et dons – Sorties d’inventaire – Conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne
Compte-rendu des conventions hors subvention

Verbatim CA 23 novembre 2021
Délibérations :
1. Verbatim du Conseil d’Administration du 28 septembre 2021
Questions statutaires
2. Élections d’une personnalité extérieure au Conseil d’Administration de l’université de Bourgogne dans la catégorie 4 : représentant d’un établissement d’enseignement secondaire
Travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 9 novembre 2021
3. Travaux de la commission FSDIE du 12 octobre 2021
Travaux de la Commission de la Recherche (CR) du 10 novembre 2021
4. Demandes de subventions  Région
5. Exonération partielle des droits d’inscription des étudiants étrangers
Questions financières
6. Demandes d’admission en non-valeur
7. Tarifs, subventions et dons – Sorties d’inventaire – Conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne
Compte-rendu des conventions hors subvention

Verbatim CA 19/10/2021
Délibérations :
Questions statutaires
1. Règlement intérieur du SEFCA Questions financières
2. Achat de médailles pour la remise des palmes académiques à l’université de Bourgogne
3. Demande de subvention à la région pour les projets suivants : Construction du bâtiment de recherche CALHIPSO au Creusot – Rénovation énergétique de la Halle d’athlétisme et du Gymnase Sablé – Aménagement des campus territoriaux de l’Université de Bourgogne pour la vie étudiante
Questions relatives aux Ressources Humaines (CT du 5 octobre 2021)
4. Plan de formation des personnels pour l’année 2022
5. RIFSEEP : Mise à jour de la cotation des postes BIATSS rentrée 2021
6. Harmonisation du RIFSEEP de différents corps de catégorie A des filières ATSS et Bibliothèques au 1er septembre 2021
7. Revalorisation IFSE de la filière ITRF au titre de l’expérience professionnelle au 1er septembre 2021
8. Dispositif indemnitaire des personnels BIATSS au titre de l’année 2021
9. Primes de charges administratives d’intérêt général année universitaire 2021-2022 et actualisation année universitaire 2020-2021
Travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 5 octobre 2021
10. Travaux de la FSDIE du 7 septembre 2021
Compte-rendu des travaux de la commission de la pédagogie du 27 septembre 2021 :
11. Projets internationaux
12. Offre de formation 2021-2022 : Modification de la fiche filière du DNO suite à l’arrêté du 2 septembre 2021 portant organisation des études en vue de l’obtention du diplôme national d’œnologue
13. Offre de formation 2021-2022 : Création de la Préparation à l’agrégation interne d’allemand (concours interne)
14. Offre de formation 2021-2022 : Modification de fiches filières
15. Rentrée 2022 : demande d’ouverture du parcours Communication des Organisations et de fermeture du parcours Information numérique dans les organisations
16. Modification des calendriers universitaires 2021-2022
17. Tarifs, subventions et dons – Sorties d’inventaire – Conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne
Compte-rendu des conventions hors subvention

Verbatim CA 28 septembre 2021

Délibérations :

Approbation du verbatim du Conseil d’Administration des :
1. 6 juillet
2. 20 juillet
3. 2 septembre 2021
Questions statutaires
4. Modifications des statuts de l’INSPÉ
5. Modifications des statuts de l’UFR des Sciences de Santé
6. Modifications des statuts de l’IUT Dijon-Auxerre
Questions financières
7. Orientations budgétaires au titre de l’exercice 2022
8. Demandes d’admission en non-valeur
9. Conditions et critères retenus pour accorder une réduction tarifaire des frais de formation professionnelle aux apprenants en autofinancement (SEFCA)
Questions relatives aux Ressources Humaines (CT du 7 septembre 2021)
10. Campagne d’emplois pour l’année 2022, des personnels enseignants et enseignants-chercheurs
11. Campagne d’emplois pour l’année 2022, des personnels BIATSS
Travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 13 septembre 2021
Compte-rendu des travaux de la commission de la pédagogie du 3 septembre 2021 :
12. Projets internationaux
13. Référentiel commun des études 2021-2022
14. Adaptation des modalités d’examen des 1er et 2nd semestres 2021-2022
15. Offre de formation 2021-2022 : Schéma directeur des BUT 1^ère année : organisation des études, types de parcours et fiches filières
16. Offre de formation 2022-2023  : Demande de labellisation FSS – DU Commercialisation Ecoresponsable – IUT Le Creusot
17. Offre de formation 2021-2022 : Modification de fiches filières
18. Offre de formation 2021-2022 : Modification de DU
19. DU-DIU-formations courtes de l’UMDPC Santé : demandes de création et de modification
Travaux de la Commission de la Recherche (CR) du 15 septembre 2021
20. Demandes de subventions FEDER
21. Demandes de subventions REGION
22. Tarifs, subventions et dons – Conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne
Compte-rendu des conventions hors subvention

Verbatim du CA du 2 septembre 2021

Verbatim CA du 20 juillet 2021
Délibérations :
1. Vote des capacités d’accueil en deuxième année du premier cycle des études de santé pour les étudiants issus de PASS et de LASS conformément à la décision du Conseil d’État en date du 8 juillet 2021
2. Approbation d’une motion

Verbatim CA 6 juillet 2021
Délibérations :
Approbation du verbatim du Conseil d’Administration des :
1. 17 mai 2021
2. 3 juin 2021
Questions financières
3. Examen du budget rectificatif n°1 – Exercice 2021
4. Tarification des conférences occasionnelles inédites
5. Montant du forfait pour la gestion par le CFA SUP des dossiers “apprentissage”
Questions relatives aux Ressources Humaines (CT du 6 juin 2021)
6. Projet d’action sociale pour l’année 2021
7. Lignes directrices de gestion relatives à la mobilité
8. Grille indiciaire applicable aux professeurs contractuels de type second degré
Travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 22 juin 2021
9. Travaux de la CVE du 12/05/2021
10. Travaux de la commission FSDIE du 26/05/2021
Travaux de la commission de la pédagogie :
11. Projets internationaux
12. Réforme santé – rentrée 2021
13. Offre de formation – rentrée 2021 : modification de fiches filières :
Délibération
 Documents1
 Documents2
  Documents3
Documents4
14. DU-DIU-formations courtes de l’UMDPC Santé : demandes de création et de modification
15. Calendrier universitaire 2021-2022 : propositions des composantes
16. Procédures comptables et critères applicables aux demandes de remboursement et d’exonération à titre exceptionnel au titre de l’année 2021-2022
17. Architecture de l’offre de formation : actualisation en fonction des créations et évolutions pour la rentrée 2021-2022
Travaux de la Commission de la Recherche (CR) du 24 juin 2021
18. Validation des demandes de financement déposées par les plateformes dans le cadre du dispositif régional pour 2021
19. Demandes de subventions
20. Tarifs, subventions et dons – Sorties d’inventaire – Conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne
Compte-rendu des conventions hors subvention

Verbatim CA du 3 juin 2021

Délibérations :
1 Approbation du verbatim du Conseil d’Administration du 8 avril 2021
2 Contingent CRCT au titre de l’établissement 2021-2022
3 Forfait mobilités durables
4 Tarifs, subventions et dons – Sorties d’inventaire – Conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne
Compte-rendu des conventions hors subvention

Verbatim CA 17 mai 2021
Délibérations :
1 Approbation du verbatim du Conseil d’Administration du 24 février 2021
2 Approbation du verbatim du Conseil d’Administration du 9 mars 2021
Questions statutaires :
3 Élection du Vice-Président délégué aux politiques culturelles
Travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 6 mai 2021
4 Convention d’application de la convention cadre de partenariat relative aux rapprochements Université / classes CPGE
5 Travaux de la Commission Vie Étudiante (CVE) du 17 mars 2021
6 Travaux de la commission FSDIE du 7 avril 2021
Travaux de la commission de la pédagogie du 14 janvier 2021 :
7 Offre de formation rentrée 2021 : création d’un nouveau parcours de M2 en formation continue pour les cadres de santé : M2 Psychologie – parcours Management et Formation des Professionnels de santé
Travaux de la commission de la pédagogie du 28 avril 2021 :
8 Projets internationaux
9 Scénarios alternatifs sur l’adaptation des modalités de contrôle de connaissances au second semestre : INSPE
10 Scénarios alternatifs sur l’adaptation des modalités de contrôle de connaissances au second semestre : UFR Langues
11 Scénarios alternatifs sur l’adaptation des modalités de contrôle de connaissances au second semestre : UFR Lettres et philosophie
12 Scénarios alternatifs sur l’adaptation des modalités de contrôle de connaissances au second semestre : UFR Sciences Humaines
13 Scénarios alternatifs sur l’adaptation des modalités de contrôle de connaissances au second semestre : UFR STAPS
14 Scénarios alternatifs sur l’adaptation des modalités de contrôle de connaissances au second semestre : UFR SVTE
15 Offre de formation rentrée 2021 : Création d’un nouveau parcours : Master 2 mention Informatique, parcours Santé et IA – UFR Sciences et techniques
16 Offre de formation rentrée 2021 : Création de diplômes d’université (DU)
17 Offre de formation rentrée 2021 : Modification du dispositif AGIL pour la L1 Droit
18 Offre de formation rentrée 2021 : Modification des fiches filières
19 Calendrier pour l’année universitaire 2021-2022 : fixation des bornes des périodes de suspension des cours et des inscriptions
Travaux de la Commission de la Recherche (CR) du 4 mai 2021 :
20 Campagne BQR 2021 (Programme 2 – Allocations postdoctorales) – Attribution des subventions
21 Demandes de subventions
Questions financières :
22 Demandes d’admission en non valeurs et demandes de remises gracieuses
23 Tarifs, subventions et dons – Catalogue des ouvrages des EUD – Sorties d’inventaire – Conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne
Compte-rendu des conventions hors subvention

Verbatim CA 8 avril 2021

Délibérations :

1. Approbation du verbatim du Conseil d’Administration du 26 janvier 2021

Questions statutaires
2. Statuts du site universitaire de Chalon-sur-Saône
3. Statuts du site universitaire de Mâcon
4. Statuts du site universitaire d’Auxerre
5. Statuts du site universitaire de Nevers
6. Statuts du site universitaire du Creusot
7. Statuts du FSDIE
8. Statuts des commissions culture
9. Charte relative aux associations étudiantes
10. Statuts de l’université de Bourgogne

Questions relatives aux Ressources Humaines (CT du 2 mars 2021)
11. Création du Learning Centre au sein du Pôle documentation
12. Plan d’action pour l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
13. Schéma directeur du handicap 2021-2023

Travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 16 mars 2021
Aménagement des modalités concernant les stages en raison de la crise sanitaire :
14. Allongement de l’année universitaire au 31/12/2021 pour les stages diplômants
15. Principe des modalités alternatives aux stages
16. Présentation de la cellule bien-être

Scénarios alternatifs sur l’adaptation des modalités de contrôle de connaissances au second semestre :
17. UFR Sciences et techniques
18. UFR DSEP
19. IUVV
20. IAE
21. Travaux de La Commission Vie Étudiante (CVE) du 24 février 2021
22. Travaux de la commission FSDIE du 3 mars 2021

Travaux de la commission de la pédagogie du 23 février 2021
23. Processus de sélection PASS / LAS (60 ECTS) pour l’accès en 2ème année des études de Médecine, Pharmacie, Odontologie, Maïeutique ou Kinésithérapie
24. Diplômes d’Université et formations courtes de l’UMDPC Santé
25. Demande de modification de fiches filières année 2020/2021
26. Demande de modification de fiches filières rentrée 2021
27. Projets internationaux

Travaux de la Commission de la Recherche (CR) du 23 mars 2021
28. Demandes de subventions FEDER
29. Demandes de subventions Région

Questions financières
30. Admissions en non-valeur et remises gracieuses
31. Tarifs, subventions et dons – Catalogue général des EUD – Sorties d’inventaire – Conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne

Compte-rendu des conventions hors subvention

Verbatim CA 9 mars 2021
Délibérations :
Questions financières
1 Présentation du compte financier 2020 et du rapport des Commissaires aux Comptes :
Délibération1
Compte-financier 2020 document 1
Compte-financier 2020 document 2
Annexe aux comptes valide par les CAC
2 Tarifs, subventions et dons – Bourses de mobilité du projet FORTHEM – Sorties d’inventaire – Conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne
Compte-rendu des conventions hors subvention
Compte-rendu des marchés passés en 2020

Verbatim CA 24 février 2021
Délibérations :
1. Verbatim du Conseil d’Administration du 17 décembre 2020
Questions financières :
2. Prolongation des plafonds de nuitée dans le marché d’hébergement Rydoo-Ialbatros
Travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 04 février 2021
3. Évaluation qualitative de l’usage des fonds CVEC
4. Convention de partenariat mise en place avec les associations pour l’accueil d’étudiants dans le cadre du semestre REO
5. Appels à projets 2021 Région Bourgogne Franche Comté : Vie étudiante (AAPVE)
6. Appels à projets 2021 Région Bourgogne Franche Comté : Équipements pédagogiques et numériques
7. Travaux de la FSDIE du 2 décembre 2020
8. Travaux de la FSDIE du 13 janvier 2021
9. Travaux de la FSDIE du 20 janvier 2021
Travaux de la commission de la pédagogie :
10. Projets internationaux
11. Offre de formation rentrée 2021 Pour les étudiants de PASS : capacités d’accueil de la L2 et modalités d’accueil dans la L2, L2 correspondant à l’option disciplinaire suivie au niveau du PASS
12. Offre de formation rentrée 2021 – Projet d’ouverture d’un nouveau parcours – M2 mention Philosophie – parcours Humanités médicales et environnementales
Travaux de la Commission de la Recherche (CR) du 02 février 2021
13.Demande de subvention
14.Convention entre l’université fédérale UBFC et les établissements membres concernés par des unités de recherche labellisés par le CNRS
15.Tarifs, subventions et dons – Sorties d’inventaire – Conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne
Compte-rendu des conventions hors subvention

Verbatim CA 26 janvier 2021

Délibérations :
Questions financières
1 Admission en non-valeur
2 Donation par le fonds de dotation Monique et André BOISSEAUX au profit de l’IUVV
Questions relatives au Pôle Patrimoine
3 Schéma Pluriannuel de Stratégie Immobilière (SPSI) de l’université de Bourgogne – période 2017-2021
4 Cartographie des risques comptables et financiers et plan d’action
Travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 12 janvier 2021 (CFVU extraordinaire)
5 Offre de formation rentrée 2021 – réforme des masters MEEF
Annexe1 délibération 5
Annexe 2 délibération 5
Annexe 3 délibération 5
6 Exonération partielle des droits d’inscription des étudiants étrangers au sens du décret n° 2019-344 du 19 avril 2019
7 Tarifs, subventions et dons – Catalogue des tarifs pour l’OCIM – Sorties d’inventaire – Conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne
8 Motion
Compte-rendu des conventions hors subvention

Verbatim CA 17/12/2020
Délibérations :
1 Modalités d’organisation des délibérations à distance des instances de l’établissement et modalités d’enregistrement et de conservation des débats
2 Approbation du verbatim du Conseil d’Administration du 13 octobre 2020
3 Approbation du verbatim du Conseil d’Administration du 03 novembre 2020
Questions financières
4 Budget rectificatif n°2 – exercice 2020
5 Recettes fléchées – exercice 2021
6 Budget initial 2021
7 Seuil des immobilisations : date d’effet
Questions relatives aux Ressources Humaines (CT du 24 novembre 2020)
8 Programme annuel de prévention des risques professionnels pour 2021
9 Additif à la campagne d’emplois 2021 – Personnel BIATSS
10 Additif à la campagne d’emplois 2021 –. Enseignants et enseignants-chercheurs
11 Prévisions de recrutement de personnels BIATSS pour l’année 2021
12 Dispositif de signalement des actes de violence, discrimination, de harcèlement et d’agissements sexistes
13 Bilan social de l’année 2019
14 Dématérialisation des bulletins de paye des agents de l’université de Bourgogne et accès à l’Espace numérique sécurisé des agents publics de l’Etat (ENSAP)
Travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du :
17 novembre 2020 :
15 Bilan des évaluations du CIPE – Expérimentation du semestre REO à l’université de Bourgogne – Année 2019-2020
16 Bilan des évaluations du CIPE – Évaluation des formations et enseignements réalisés par le CIPE à l’université de Bourgogne en 2019-2020
17 Universitarisation des IFMK : convention quadripartite entre l’université de Bourgogne, la Région, l’IFMK de Nevers et Dijon
18 Travaux de la commission FSDIE du 07 octobre 2020
19 Travaux de la Commission subventions culturelles du 14 octobre 2020
Travaux de la Commission de la Pédagogie du 5 novembre 2020 :
20 Projets internationaux
21 Offre de formation 2020 : Modalités spécifiques pour les sportifs blessés à l’UFR STAPS
22 Offre de formation 2020 : Modification de fiches filières
23 Offre de formation 2021 : Projet de formation de l’IUT du Creusot : Demande d’attribution du label “Formation supérieure de spécialisation” FFS Numérique
24 Offre de formation 2020 : Scénario alternatif sur l’adaptation des modalités de contrôle de connaissances : UFR Langues
25 Offre de formation 2020 : Scénario alternatif sur l’adaptation des modalités de contrôle de connaissances : IUVV
26 Offre de formation 2020 : Scénario alternatif sur l’adaptation des modalités de contrôle de connaissances : UFR SHS – Géographie
27 Offre de formation 2020 : Scénario alternatif sur l’adaptation des modalités de contrôle de connaissances : UFR SHS – Histoire de l’Art
28 Offre de formation 2020 : Scénario alternatif sur l’adaptation des modalités de contrôle de connaissances : UFR Droit pour les masters spécifiquement
29 Offre de formation 2020 : Scénario alternatif sur l’adaptation des modalités de contrôle de connaissances : UFR Lettres
30 Offre de formation 2020 : Scénario alternatif sur l’adaptation des modalités de contrôle de connaissances : UFR SHS – Psychologie
31 Offre de formation 2020 : Scénario alternatif sur l’adaptation des modalités de contrôle de connaissances : IAE
32 Offre de formation 2020 : Scénario alternatif sur l’adaptation des modalités de contrôle de connaissances : UFR SVTE
07 décembre 2020 :
33 CIPE : Présentation de la fiche filière du semestre REO 2020-2021
34 Travaux de la Commission Vie de l’Étudiant du 18 novembre 2020
Travaux de la Commission de la Pédagogie du 23 novembre 2020 :
35 Scénario alternatif sur l’adaptation des modalités de contrôle de connaissances UFR STAPS
36 Offre de formation : Session 2021 : Accès en 1ère année de Licence-DEUST-PASS-DUT : vote des paramétrages Parcoursup
37 Offre de formation : Session 2021 : Accès en Master 1 : vote des capacités d’accueil, des modalités de candidatures et des critères d’examen des dossiers
38 Offre de formation : Session 2020 : Modification de fiches filières
39 Offre de formation : Session 2020 : Modification du calendrier des examens
Travaux de la Commission de la Recherche (CR) du 7 décembre 2020
40 Validation des demandes de financement déposées par les laboratoires dans le cadre du dispositif régional pour 2021 : Dispositifs Amorçage, Structurant d’Envergure et Accueil de nouvelles équipes de Recherche
41 Campagne BQR 2021 : Attribution des subventions des Programme 1 “Colloques, congrès et journées d’études” et Programme 3 “Recherche en Réseau”
42 Demandes de subventions
43 Exonération partielle des droits d’inscription des étudiants étrangers au sens du décret n° 2019-344 du 19 avril 2019
44 Adoption des statuts de l’alliance FORTHEM
45 Tarifs, subventions et dons – Sorties d’inventaire – Conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne
Compte-rendu des conventions hors subvention

Verbatim CA 03/11/2020

Délibérations :
Approbation du verbatim du Conseil d’Administration des :
1. 3 septembre 2020
2. 22 septembre 2020
Travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 14 octobre 2020
3. Travaux de la Commission FSDIE du 22/09/2020
4. Travaux de la Commission Vie Étudiante du 23/09/2020
Offre de formation 2020 :
5. Demandes de modification des fiches filières
6. Rattachement de deux licences professionnelles de l’UFR Sciences et Techniques à l’IUT de Dijon – site Auxerre
Retour des composantes sur l’adaptation des modalités de contrôle de connaissances lors d’un éventuel confinement :
7. UFR Sciences et Techniques
8. UFR DSEP
9. UFR Sciences Humaines – Histoire
10. UFR Sciences Humaines – Sociologie L1 – L2 – M1 – M2
11. UFR Sciences Humaines – Musicologie L1 – L2 – L3
12. Tarifs, subventions et dons – Conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne
Compte-rendu des conventions hors subvention

Verbatim CA 13/10/2020

Délibérations :
Questions financières
Dispositions sur les seuils de marchés
Seuil d’immobilisation unitaire
Recapitalisation de la SATT SAYENS
SATT SAYENS : renouvellement de l’engagement de l’université de Bourgogne pour la période 2020-2022
Suppression des frais spécifiques du DU Diplôme d’Étudiant Entrepreneur (DEE)
Questions relatives aux Ressources Humaines (CT du 1er octobre 2020)
Plan de formation des personnels pour l’année 2021
RIFSEEP : Mise à jour de la cotation des postes BIATSS rentrée 2020
Harmonisation du RIFSEEP des différents corps de catégorie A des filières ATSS, ITRF, Bibliothèques au 1er septembre 2020
Politique indemnitaire de fin d’année 2020
Primes de charges administratives d’intérêt général année universitaire 2020-2021 et actualisation année universitaire 2019-2020
Décharge de service et heures complémentaires pour les MCF qui suivent une formation CIPE dans les 5 années qui suivent la titularisation
Tarifs, subventions et dons – Sorties d’inventaire – Conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne
Compte-rendu des conventions hors subvention

Verbatim CA du 22 septembre 2020
Délibérations :
Approbation du verbatim du Conseil d’Administration du :
25 mai 2020
9 juillet 2020
Questions statutaires
Modification des statuts du Centre de Prévention et de Santé Universitaire (CPSU)
Composition du Comité d’orientation stratégique du numérique (COSNUM)
Désignation des membres du Comité d’orientation stratégique du numérique (COSNUM)
Questions financières
Orientations budgétaires au titre de l’exercice 2021
Examen du budget rectificatif n°1 – exercice 2020
Questions relatives aux Ressources Humaines (CT du 8 septembre 2020)
Campagne d’emplois 2021 Personnels BIATSS
Campagne d’emplois 2021 Enseignants et Enseignants-chercheurs
Travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 14 septembre 2020
Référentiel commun des études 2020-2021
Calendrier universitaire 2020-2021 : étude des propositions des composantes (compléments)
Projets internationaux
Unités d’enseignement transversales : évolution pour l’année universitaire 2020 2021
Offre de formation :
Rentrée 2020 :
Demandes de modifications des fiches filières
Modalités spécifiques pour les sportifs blessés à l’UFR STAPS
Rentrée 2021 : Ouverture d’un parcours « Animation du football » en DEUST AGAPSC
Travaux de la Commission de la Recherche (CR) du 16 septembre 2020
Campagne BQR 2020 : Arbitrage des demandes de rattrapages en 2021 des subventions 2020 des Programmes n°1 « Colloques, congrès et journées d’études » et n°3 « Recherche en Réseau » pour lesquels les projets n’ont pu être menés à cause du contexte sanitaire
Demandes de subventions
Tarifs et conventions
Tarifs, subventions et dons –  Sorties d’inventaire – Conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne
Compte-rendu des conventions hors subvention

Verbatim du CA du 03 septembre 2020

Verbatim du CA du 9 juillet 2020

Délibérations :

Approbation du verbatim du Conseil d’Administration des :
12 mars 2020
10 avril 2020

Travaux du Comité Technique (CT) du 24 juin 2020
Bilan de l’action sociale pour l’année 2019 et projet pour l’année 2020
Création du service “Prospective et qualité RH” au sein du pôle des Ressources humaines
Modalités du télétravail à l’université de Bourgogne

Questions statutaires
Avis sur la nomination du Directeur du Service commun de formations continue et par alternance (SEFCA)
Désignation de représentants au sein de différents conseils et commissions :

• Conseil documentaire du service commun de documentation (SCD)
• Conseil des sports du Service Universitaire des Activités Physiques et Sportives (SUAPS)
• Conseil de gestion de l’Institut de Recherche En Mathématiques (IREM)
• Commission d’Appel d’Offres
• Commission des statuts
• Sous-commission budget et investissement
• Commission des moyens du Service Commun de Formation Continue et d’Alternance (SEFCA)
• Comité d’orientation stratégique du numérique (COSNUM)
• Commission “Europe et international”
• Commission “Biodiversité et campus”
• Commission de vie étudiante et de campus (CVEC)

Désignation d’un établissement d’enseignement secondaire pour siéger en tant que personnalité extérieure à la Commission de la Formation Vie Universitaire

Travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU)
Du 16 juin 2020
Modification de la fixation des bornes universitaires pour l’année 2019-2020
Préparation de la rentrée 2020 : restitution des travaux du groupe de travail dédié et validation de la note de cadrage de la rentrée
Offre de formation rentrée 2020 : Réforme des études de Santé : fiches filières PASS et L.AS
Offre de formation rentrée 2020 : Composantes : demandes de modifications des fiches filières
Offre de formation rentrée 2020 : UMDPC-Santé : demande d’ouverture du DE IPA mention psychiatrie et santé mentale, demandes d’ouverture et de modifications de DU et DIU
Projets internationaux
Fixation des bornes, des périodes de suspension des cours et d’inscription pour l’année universitaire 2020-2021
Du 7 juillet 2020
Ouverture d’un département d’IUT “Informatique” à Nevers – rentrée 2021
Offre de formation rentrée 2020 : Réforme des études de Santé : fiche filière PASS
Offre de formation rentrée 2020 : Composantes : demandes de modifications des fiches filières
Offre de formation rentrée 2020 : UMDPC-Santé : demandes d’ouverture et de modifications de DU
Projets internationaux
Calendrier universitaire 2020-2021 : étude des propositions des composantes
Procédures comptables et critères applicables pour les demandes de remboursement et d’exonération au titre de l’année 2020-2021

Travaux de la Commission de la Recherche (CR) du 15 juin 2020
Validation des demandes de financement déposées par les plateformes dans le cadre du dispositif régional pour 2020
Demandes de subventions

Questions financières
Tarifs, subventions et dons
Sorties d’inventaire

Compte rendu et approbation de conventions et de contrats
Approbation de conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne
Compte-rendu des conventions hors subvention
Acceptation du legs de Madame LEVY
Approbation d’une motion

Verbatim CA 25 mai 2020

Délibérations :

Approbation du verbatim du Conseil d’Administration des :
14 février 2020
9 mars 2020
Questions relatives aux Ressources Humaines :
Contingent de CRCT (Congé pour Recherches et Conversions Thématiques) attribué par l’établissement en 2020-2021
Questions financières :
Proposition tarifs réduits des installations sportives du SUAPS en raison du COVID-19 pour les associations sportives – année 2019-2020
Simplification des tarifs généraux des Installations sportives universitaires
Tarifs, subventions et dons
Sorties d’inventaire
Travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 12 mai 2020 :
Architecture de l’offre de formation de l’Université de Bourgogne pour la rentrée 2020
Demandes de modifications des fiches filières pour la rentrée 2020
Travaux de la Commission de la Recherche (CR) du 5 mai 2020
Campagne BQR 2020 (Programme 2 – Allocations postdoctorales) : Attribution des subventions
Demandes de subventions
Compte rendu et approbation de conventions et de contrats
Conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne
Compte-rendu des conventions hors subvention

Verbatim du CA du 10 avril 2020

Délibérations :

Informations du Président

Modalités d’organisation des délibérations à distances des instances de l’établissement et modalités d’enregistrement et de conservations des débats :

• Note sur les éléments techniques permettant le continuum des différents conseils à l’université

Ouverture du Parcours d’Accès Spécifique Santé à Nevers :

• Parcours d’Accès Spécifique Santé ou PASS Nevers

Questions relatives à la Formation et à la Vie Universitaire :

• Appel à projets 2020 Région Bourgogne Franche Comté :

– Vie étudiante

– Equipements pédagogiques et numériques

Confinement et exercice du droit à congés des personnels BIATSS de l’Université de Bourgogne :

• Le confinement et l’exercice du droit à congés des personnels BIATSS de l’Université de Bourgogne

Verbatim CA du 12 mars 2020

Délibérations :

Approbation du verbatim du conseil d’administration :

• du 10 décembre 2019
• du 22 janvier 2020

Questions statutaires :

• Election du Vice-président du Conseil d’Administration
• Election du Bureau de l’université (article 14 des statuts de l’université)
• Composition du comité stratégique d’orientation du numérique (COSNUM)

Question financières :

• Approbation du compte financier 2019 au vu du rapport des Commissaires aux Comptes : approbation de l’affectation des résultats et des provisions

– Partie 1 ( de la page 1 à 21 )

– Partie 2 ( de la page 21 à la fin)

• Tarifs des formations délivrées aux apprentis relevant du secteur public
• Tarifs, subventions et dons
• Sorties d’inventaires

Questions relatives à la Formation et à la Vie Universitaire :

• Appel à projets 2020 Région Bourgogne Franche Comté :

– Vie étudiante

– Equipements pédagogiques et numériques

– Soutien aux initiatives des associations étudiantes

• Travaux de la commission FSDIE du 28 janvier 2020
• UFR DSEP : modification du calendrier d’examens pour les M2 Professions Juridiques du Sport
• Projets internationaux

Questions relatives à la recherche :

• Demandes de financement

Compte rendu et approbation de conventions et de contrats

• Approbation de conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne

Compte rendu des conventions hors subvention

Compte rendu des marchés passés en 2019

Verbatim CA 09 mars 2020
Délibération :
Élection Président de l’université de Bourgogne

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Verbatim CA du 14 février 2020

Délibération :
Désignation des personnalités extérieures au conseil d’administration de l’université après appel public à candidature

Verbatim CA 22 janvier 2020

Délibérations  :
Approbation du verbatim du Conseil d’Administration du 22 novembre 2019
Avis sur l’orientation des projets élaborés dans le cadre des Appels à Projet SFRI et IDEES
Questions statutaires
Modification des statuts de l’université de Bourgogne
Statuts de l’Institut National Supérieur du Professorat et de l’Éducation (INSPÉ)
Questions relatives aux Ressources Humaines
Avis sur la nomination de la Directrice du Centre de Prévention et de Santé Universitaire (CPSU)
Avis sur le recrutement d’ ATER à la rentrée 2020 dans le cadre de la réforme des études de santé
Questions financières
Exonération exceptionnelle de droits d’inscription administrative et de frais de formation Continue : Clôture anticipée du diplôme universitaire “Traiter les souffrances en milieu scolaire et périscolaire”
Tarifs des formations délivrées aux apprentis relevant du secteur privé
Tarifs, subventions et dons
Sorties d’inventaire
Questions relatives à la Formation et à la Vie Universitaire
Travaux de la commission FSDIE du 8 janvier 2020
Vote des capacités d’accueil, des modalités de candidatures et des critères d’examen des dossiers pour la rentrée :
Master 1 – UFR DSEP
Master 1 – INSPE
Vote des capacités d’accueil, des modalités de candidatures et des critères d’examen des dossiers en Master 2 – UFR DSEP – pour la rentrée 2020
Vote des capacités d’accueil pour l’accès aux études de Santé : Parcours d’Accès Spécifique Santé / Licence Accès Santé pour la rentrée 2020
Projets internationaux
Travaux de la Commission de la Recherche du 8 janvier 2020
Validation des demandes de financement déposées par les laboratoires dans le cadre de la première vague du dispositif régional pour 2020 : Dispositifs Amorçage, Structurant d’Envergure et Accueil de Nouvelle Équipe de Recherche
Demandes de financements
Rapport annuel d’activité 2019
Compte rendu et approbation de conventions et de contrats
Approbation de conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne
Compte-rendu des conventions hors subvention

 

Verbatim CA 10 décembre 2019

Délibérations :
Approbation du verbatim du Conseil d’Administration du 18 octobre 2019
Travaux du Comité Technique (CT) du 28 novembre 2019
Programme annuel de prévention des risques professionnels pour 2020
Additif à la campagne d’emplois 2020 :
Enseignants et Enseignants-chercheurs
Personnel BIATSS
Prévisions de recrutement de personnels BIATSS 2020
Revalorisation de l’IFSE au titre de la filière administrative et de la filière sociale au 1er janvier 2020
Dispositif du congé pour projet pédagogique : critères d’évaluation
Rattachement du dispositif des primes de fin d’année dans le cadre du dispositif CIA
Exonération des droits d’inscription des étudiants étrangers en mobilité internationale
Travaux de la Commission de la Recherche (CR) du 6 décembre 2019
Campagne BQR 2020 :
Attribution des subventions du Programme 1 “Colloques, congrès et journées d’études”
Attribution des subventions du Programme 3 “Recherche en Réseau”
Demandes de financements
Compte rendu et approbation de conventions et de contrats
Approbation de conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne
Compte-rendu des conventions hors subvention
Questions financières
Budget rectificatif n°2 – exercice 2019 (budget de reprogrammation)
Recettes fléchées 2020
Budget initial 2020
Tarifs, subventions et dons
Sorties d’inventaire
 Approbation de la convention objectifs et moyens entre les établissements et UBFC
Travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 4 décembre 2019
Vie étudiante, comptes rendus des Commissions suivantes :
Subventions culturelles 24 octobre 2019
 FSDIE 6 novembre 2019
Recrutement en Master 2 rentrée 2020 (régime dérogatoire) : liste des mentions concernées
Fiches projets pour les Licences renforcées
Travaux de la Commission de la Pédagogie du 25 novembre 2019 :
Accès en première année de Licence, DUT et PASS : paramétrages Parcoursup session 2020
Projets internationaux
Diplômes nationaux
Diplômes universitaires et formations courtes

Verbatim CA 22 novembre 2019

Délibérations :

Approbation d’une motion
Approbation du verbatim du Conseil d’Administration du 23 septembre 2019
Questions financières
Admission en non-valeur
Tarification des Diplômes Universitaires : tarif plein
Tarifs, subventions et dons
Sorties d’inventaire
Travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 18 novembre 2019
Vote des capacités d’accueil, des modalités de candidatures et des critères d’examen des dossiers en Master 1 pour la rentrée 2020 :
Portés par l’université de Bourgogne
Portés par la COMUE
Travaux de la Commission Vie de l’Étudiant du 10 octobre 2019
Travaux de la Commission de la Pédagogie du 7 novembre 2019 :
Semestre REO
UFR Langues et Communication – actions RITM liées à l’engagement étudiant : parrainage et dispositif AprèsLang
Projets internationaux
Diplômes d’université et formations courtes
Diplômes nationaux  
Travaux de la Commission de la Recherche (CR) du 12 novembre 2019
Demande de subvention FEDER
Compte rendu et approbation de conventions et de contrats
Approbation de conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne
Compte-rendu des conventions hors subvention

Verbatim CA du 18 octobre 2019

Délibérations :

Approbation du verbatim du conseil d’administration du 4 septembre 2019
Questions financières
Intégration de plafonds de nuitée dans le marché d’hébergement Rydoo-Ialbatros
Tarifs, subventions et dons
Travaux du Comité Technique (CT) du 8 octobre 2019
Plan de formation des personnels pour l’année 2020
RIFSEEP : Mise à jour de la cotation des postes BIATSS rentrée 2019
Politique indemnitaire de fin d’année 2019
Primes de charges administratives d’intérêt général 2019/2020 : liste des fonctions ouvrant droit
Modalités de gestion de la PEDR
Bilan social 2018
Travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 11 octobre 2019
Conventions relatives aux Masters internationaux portés par la COMUE UBFC
Travaux de la Commission FSDIE du 11 septembre 2019
Travaux de la Commission de la Pédagogie du 3 octobre 2019 :
Projets internationaux
Travaux de la Commission de la Recherche (CR) du 10 octobre 2019
Demandes de subvention
Désignation d’un membre pour la commission “Biodiversité et campus”
Compte rendu et approbation de conventions et de contrats
Approbation de conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne
Compte-rendu des conventions hors subvention

Verbatim CA du 23 septembre 2019

Délibérations :

Approbation du verbatim du Conseil d’Administration du 9 juillet
Questions financières :
Orientations budgétaires au titre de l’exercice 2020
Tarifs des EUD (catalogue des ouvrages, catalogue des ouvrages bradés, remises diverses accordées)
Tarifs, subventions et dons
Sorties d’inventaire
Questions relatives aux Ressources Humaines:
Campagne d’emplois 2020 :
Personnel BIATSS  (délibération – annexe1 – annexe 2 – annexe3)
Enseignants et enseignants-chercheurs (délibération – annexe 1)
Universitarisation des diplômes nationaux délivrés par des établissements autres que l’université avec délivrance de diplôme par l’université de Bourgogne
Universitarisation des diplômes nationaux délivrés par des établissements autres que l’université avec délivrance de grade par l’université de Bourgogne
Travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 16 septembre 2019
Référentiel commun des études 2019-2020
Travaux de la Commission de la Pédagogie du 9 septembre 2019 :
Projets internationaux  
Diplômes d’université et formations courtes 
INSPE : allégement du parcours Préprofessionnalisation pour les étudiants EAD
Diplômes nationaux
Calendrier universitaire 2019-2020 : étude des propositions des composantes (compléments)
Calendrier universitaire 2019-2020 : étude des propositions des composantes (compléments)
Travaux de la Commission de la Recherche (CR) du 16 septembre 2019
Demandes de subvention
Création d’une commission “Biodiversité et campus”
Compte rendu et approbation de conventions et de contrats
Approbation de conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne
Compte-rendu des conventions hors subvention

Verbatim CA 4 septembre 2019

Verbatim CA du 9 juillet

Délibérations :

Approbation du verbatim du Conseil d’Administration :
du 29 avril 2019
du 27 mai 2019
Questions statutaires :
Modification des statuts de l’université de Bourgogne
Désignation d’un représentant au sein du conseil documentaire du service commun de documentation (SCD)
Questions financières :
Budget rectificatif n°1 – exercice 2019
Intégration de plafonds de nuitée dans le marché d’hébergement Rydoo-Ialbatros
Tarification des formations SEFCA : tarifs réduits
Tarification des formations SEFCA : tarif horaire avec prise en charge
Tarification des diplômes d’université : tarifs réduits
Tarifs, subventions et dons
Sorties d’inventaire
Questions relatives au Pôle Patrimoine :
Extension du datacenter de l’uB
Extension de l’aile G Aile de l’ingénieur du bâtiment Sciences Mirande pour l’ESIREM
Débat d’orientation et délibération sur le plan d’investissement immobilier
Travaux du Comité Technique (CT) du 14 juin :
Bilan de l’action sociale 2018 et projet 2019
Travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 26 juin 2019 :
Vie étudiante, travaux des Commissions suivantes :
Subventions culturelles (16 mai 2019)
Vie de l’Étudiant (29 mai 2019)
FSDIE (22 mai et 5 juin 2019)
CVEC (17 juin 2019)
Travaux de la commission de la pédagogie du 18 juin 2019 :
Direction des études et contrat pédagogique de réussite étudiante
Projets internationaux
Diplômes d’université
Diplômes nationaux
Unités d’enseignement transversales
Calendrier universitaire 2019-2020 : étude des propositions des composantes
Procédures comptables et critères applicables pour les demandes de remboursement et d’exonération au titre de l’année 2019-2020
Compte rendu et approbation de conventions et de contrats :
Charte du Réseau MEnS (Migrants dans l’Enseignement Supérieur)
Charte VAE
Approbation de conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne
Compte-rendu des conventions hors subvention

Verbatim du CA du 27 mai 2019

Délibérations :

Questions financières
Taux dérogatoire des remboursements des nuitées pour les réunions du CNU
Tarifs, subventions et dons
Sorties d’inventaire
Travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 10 mai 2019
Vote des capacités d’accueil, des modalités de candidatures et des critères d’examen des dossiers en Master 2 pour la rentrée 2019 – modificatif
Travaux de la Commission de la Pédagogie du 2 mai 2019
Projets internationaux
Diplômes d’université et formations courtes :
Délibération 6
Délibération 7
Délibération 8
Délibération 9
Délibération 10
Diplômes nationaux :
Délibération 11
Délibération 12
Délibération 13
Calendrier des procédures d’inscription à l’Université de Bourgogne pour l’année 2019-2020
Demandes de subvention des associations à la Région Bourgogne Franche-Comté, dans le cadre du dispositif “Soutien aux Initiatives des Associations Etudiantes” (SIAE)
Travaux de la Commission de la Recherche (CR) du 13 mai 2019
Demande de subvention FEDER
Campagne BQR 2019 (Programme 2 – Allocations postdoctorales) : Attribution des subventions
Délibérations sur les dossiers déposés dans le cadre de la seconde vague de l’Appel à Projets “Programme Recherche en Réseau”
Charte Hygiène et Sécurité (CHSCT du 4 février 2019)
Modèle de convention de cession non exclusive de droits de propriétés intellectuelle (modèle SEFCA)
Compte rendu et approbation de conventions et de contrats
Approbation de conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne
Compte-rendu des conventions hors subvention

Verbatim CA du 29 avril 2019
Délibérations :
Approbation du verbatim du Conseil d’Administration des 14 mars et 25 mars 2019
14 mars 2019
25 mars 2019
Élection d’une personnalité extérieure au Conseil d’Administration de l’université de Bourgogne dans la catégorie 5 : représentant des établissements publics de santé de Bourgogne, désignée après appel public à candidature
Questions statutaires
Modification des statuts du SEFCA
Modification des statuts de l’UFR des Sciences de Santé
Modification des statuts de l’UFR Droit, Sciences Économique et Politique
Modification des statuts du site universitaire de Mâcon
Modification des statuts du site universitaire de Chalon-sur-Saône
Questions financières
Remboursement forfaitaire des frais d’hébergement des agents partant en mission
Tarifs, subventions et dons
Sorties d’inventaire
Contribution de vie étudiante et de campus (CVEC) : composition de la commission uB
Exonération des droits d’inscription des étudiants étrangers en mobilité internationale
Compte rendu et approbation de conventions et de contrats
Approbation de conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne
Compte-rendu des conventions hors subvention

Verbatim CA 25 mars 2019

Délibérations :

Présentation du rapport annuel d’activités 2018
Questions financières
Régime de TVA applicable aux crédits de recherche
Remboursement forfaitaire des frais d’hébergement des agents partant en mission
Tarifs, subventions et dons
Sorties d’inventaire
Travaux du Comité Technique (CT) du 7 mars 2019
Additif à la campagne d’emplois enseignants 2019
Périmètre des bureaux de commission de proposition de l’Ub
Primes de charges administratives d’intérêt général : additif
Procédure d’avancement local des enseignants-chercheurs : actualisation de la CALECHE
Dispositif de télétravail rentrée 2019
Revalorisation indiciaire des personnels contractuels en CDD
Modification de la charte de gestion des agents contractuels BIATSS
Dispositif de déroulement de carrière des personnels en CDI – personnel enseignant second degré
Dispositif de déroulement de carrière des personnels en CDI – personnel BIATSS
Bilans sociaux 2016 et 2017
Questions relatives aux Ressources Humaines
Contingent de CRCT attribué par l’établissement pour 2019/2020
Création d’un diplôme interuniversitaire “Enseigner l’informatique au lycée” pour l’option NSI (Numérique et Sciences Informatiques)
Questions relatives au Pôle Patrimoine
Avenant au dossier d’expertise du projet de construction du Learning centre
Dossier d’expertise de projet de restructuration partielle de l’ESIREM, aile G du bâtiment Sciences Mirande, opération inscrite au Contrat de plan Etat Région 2015 – 2020
Reversement de la subvention régionale aux associations reçue dans le cadre du projet PAVE
Compte rendu et approbation de conventions et de contrats
Approbation de conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne
Compte-rendu des conventions hors subvention

Verbatim CA 14 mars 2019

Délibérations

Motion
Approbation du verbatim du Conseil d’Administration du 12 février 2019
Questions financières
Présentation et adoption du compte financier 2018 au vu du rapport des commissaires aux comptes, approbation de l’affectation des résultats et des provisions
Demande d’admission en non-valeur
Tarifs, subventions et dons
Sorties d’inventaire
Travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU)
du 13 février 2019
Vote des capacités d’accueil, des modalités de candidatures et des critères d’examen des dossiers en Master 2 pour la rentrée 2019 Vote de l’architecture de l’offre de formation pour la rentrée 2019
Travaux de la commission de la pédagogie du 28 janvier 2019 :
projets internationaux
diplômes nationaux – 01
diplômes nationaux – 02
diplômes universitaires
du 11 mars 2019
Travaux de la commission FSDIE du 11 février et du 6 mars 2019
Travaux de la commission de la pédagogie du 28 février 2019
projets internationaux
appels à projets de la Région Bourgogne Franche-Comté 2019 : équipements pédagogiques et numériques et  vie étudiante
diplômes nationaux
SEFCA : convention de stage effectué dans le cadre d’une formation courte
Inscription des étudiants infirmiers à l’université de Bourgogne
Travaux de la Commission de la Recherche (CR)
du 9 janvier 2019
Validation des demandes de financement déposées dans le cadre du dispositif régional pour 2019 :
par les laboratoires
par les plateformes
du 11 février 2019
Demande de subvention FEDER pour le projet OPTICANCER
du 5 mars 2019
Délibérations du Programme Recherche en Réseau
Projet et demande de subvention au FEJ (Fonds d’Expérimentation de la Jeunesse) du ministère de l’Éducation nationale et de la Jeunesse portée par le laboratoire IREDU
Compte rendu et approbation de conventions et de contrats
Approbation de conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne
Compte-rendu des conventions hors subvention
Compte rendu des marchés passés en 2018

Verbatim CA 11 décembre 2018

Délibérations :

Approbation d’une motion

Approbation du verbatim du Conseil d’Administration du 16 octobre 2018

Questions financières
Budget Rectificatif n°3 – exercice 2018)
Modifications de la structure budgétaire 2019
Recettes fléchées 2019
Budget initial 2019
Tarifs, subventions et dons
Sorties d’inventaire

Convention entre le CHU Dijon Bourgogne et l’université de Bourgogne

Travaux du Comité Technique (CT) du 29 novembre 2018 et du 7 décembre 2018
Nouveau modèle de répartition des PRP (Primes de Responsabilité Pédagogiques) et PCA (Primes de Charges Administratives) 2018/2019
Programme annuel de prévention des risques professionnels 2019
Prévisions de recrutement BIATSS 2019
Cotation et montants du RIFSEEP pour la filière bibliothèque
Evolution du service de formation des personnels du pôle RH
Evolution de l’organisation de l’enseignement à distance

Question relative aux Ressources Humaines
Equivalence horaire pour des fonctions assurées par des personnels enseignants

Présentation du groupe de travail Biodiversité et Campus

Travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 3 décembre 2018
Travaux de la Commission Vie de l’Étudiant du 22 novembre 2018
Vote des capacités d’accueil, des modalités de candidatures et des critères d’examen des dossiers en Master 1 portés par l’uB pour la rentrée 2019
Vote des capacités d’accueil, des modalités de candidatures et des critères d’examen des dossiers en Master 1 portés par la COMUE UBFC pour la rentrée 2019
Travaux de la Commission de la Pédagogie du 21 novembre 2018 :
Accès en première année de Licence-DUT-PACES : paramétrages Parcoursup session 2019
Évolution de l’organisation de l’enseignement à distance à l’Université de Bourgogne
Projets internationaux
Semestre REO (Réorientation) : bilan 2018 et actualité du dispositif
Diplômes universitaires et formations courtes

Travaux de la Commission de la Recherche (CR) du 5 décembre 2018
Campagne BQR 2019 (Programme 1) : Attribution des subventions

Accord de consortium “Initiative pour le site Bourgogne Franche-Comté” (ISITE-BFC)

Compte rendu et approbation de conventions et de contrats
Renouvellement de l’agrément service civique
Approbation de conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne
Compte-rendu des conventions hors subvention

 Verbatim du CA du 22 novembre 2018

Délibérations

Approbation du verbatim du Conseil d’Administration du 24 septembre 2018

Renouvellement du bureau de l’université

Questions financières
Admissions en non-valeur
Assiette de calcul des prélèvements pour frais de gestion des contrats de recherche
Tarifs, subventions et dons
Sorties d’inventaire

Universitarisation (grade et/ou diplôme) des diplômes nationaux délivrés par des établissements autres que l’université

Travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 19 novembre 2018
Travaux de la Commission Subventions culturelles du 7 novembre 2018
Travaux de la Commission de la Pédagogie du 8 novembre 2018 :
Intégration à l’ISAT de la formation d’Ingénieur en Génie industriel – rentrée 2019
Projets internationaux
Diplômes nationaux

Travaux de la Commission de la Recherche (CR) du 14 novembre 2018
Demandes de financement FEDER

Validation des nouveaux statuts de l’UOH (Université Ouverte des Humanités) dont l’uB est membre

Compte rendu et approbation de conventions et de contrats
Approbation de conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne
Compte-rendu des conventions hors subvention

Questions diverses
Dénomination de la salle 427 du bâtiment Droit-Lettres : Salle Pierre LEVEQUE

Verbatim du CA du 16 octobre 2018 (en attente de validation)

Approbation du verbatim du Conseil d’Administration du 5 septembre 2018

Questions statutaires
Modification des statuts de l’ESIREM
Modification des statuts de l’UFR SVTE

Questions financières
Présentation et vote du budget rectificatif n°2 de l’exercice 2018 (BR2)
Projet de convenion de paye à façon à compter du 1er janvier 2019
Tarifs, subventions et dons
Sorties d’inventaire

Travaux du Comité Technique (CT) du 2 octobre 2018 et du 11 octobre 2018
Cotation et montants du RIFSEEP ITRF catégorie A
Mise à jour de la cotation des postes de la filière AENES et ITRF rentrée 2018
Transposition du RIFSEEP à la filière des personnels de bibliothèque
Politique indemnitaire de fin d’année 2018
Primes de charges administratives d’intérêt général : liste des fonctions ouvrant droit
Plan de formation des personnels pour 2019
Dispositif de formation des nouveaux MCF après titularisation
Charte de contrôle d’accès de l’uB

Travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 8 octobre 2018
Travaux de la Commission FSDIE du 1er octobre 2018
Travaux de la Commission de la Pédagogie du 26 septembre 2018 :
Demandes d’accréditation hors vague rentrée 2009 : 5 mentions
Diplômes d’université et formations courtes
Diplômes nationaux

Travaux de la Commission de la Recherche (CR) du 10 octobre 2018
Demande de financement FEDER déposée par le laboratoire PAM

Compte rendu et approbation de conventions et de contrats
Contrat enfance jeunesse entre la CAF et l’uB : décision de principe sur un renouvellement en 2019
Approbation de conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne
Compte-rendu des conventions hors subvention

Verbatim du CA du 24 septembre 2018

Approbation du verbatim du Conseil d’Administration du 10 juillet 2018

Questions financières
Orientations budgétaires et répartition des grandes masses 2019

Campagne d’emplois 2019
– Personnels BIATSS
– Enseignants et enseignants-chercheurs

Questions financières (suite)
Demande de remise gracieuse des sommes mises à la charge de l’agent comptable
Harmonisation des tarifs VAE doctorat avec UBFC
Tarifs, subventions et dons
Sorties d’inventaire

Travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 17 septembre 2018
Contribution de vie étudiante et de campus (CVEC) : composition de la commission uB
Référentiel commun des études 2018-2019
Travaux de la commission de la pédagogie du 6 septembre 2018 :
Annexes aux fiches filières relatives aux parcours personnalisés de formation dans le cadre du dispositif AGIL
Projets internationaux
UFR STAPS : projet de délocalisation en Grèce de la licence STAPS
Charte relative à la césure : actualisation et modifications
Diplômes d’université et formations courtes
Diplômes nationaux

Travaux de la Commission de la Recherche (CR) du 19 septembre 2018
Demande de financement régional déposée par la Mission Culture Scientifique pour l’Expérimentarium

Commission “Europe et International” de l’uB : désignation des membres

Compte rendu et approbation de conventions et de contrats
Pasage de l’UNT (Université Numérique Thématique) d’UNISCIEL (Université des sciences en ligne) en GIP
Approbation de conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne
Compte-rendu des conventions hors subvention

Verbatim du 5 septembre 2018

Délibération :

Versement d’une subvention exceptionnelle à l’association “La P’tite Fac”

Verbatim du CA du 10 juillet 2018

Approbation du verbatim du Conseil d’Administration du 28 mai 2018

Questions financières
Examen et vote du budget rectificatif n°1
Tarifs, subventions et dons
Sorties d’inventaire
Tarification des diplômes d’université

Soutenabilité de l’offre de formation à distance (CFOAD)
– Suppression de la charte des intervenants
– Soutenabilité de l’offre de formation à distance

Travaux du Comité Technique (CT) du 14 mai 2018
Dispositif de formation des nouveaux MCF
Bilan action sociale 2017 et projet 2018
Nomination d’un délégué à la protection des données (DPD)
Schéma directeur du numérique 2017/2022

Travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 18 juin 2018
Commission Vie de l’étudiant du 6 juin 2018
Commission FSDIE du 7 juin 2018
Rentrée 2018 en L1 : vote des maquettes relatives aux parcours personnalisés de formation dans le cadre du dispositf AGIL
Travaux de la commission de la pédagogie du 6 juin 2018 :
Projets internationaux
Appels à projets ISITE : ouverture des Masters en anglais UBFC – rentrée 2019 :
– Première délibération
– Deuxième délibération
Unité d’enseignement transversales : projets de créations et demandes de modifications
Diplômes d’université et formations courtes
Diplômes nationaux
Calendrier universitaire 2018-2019 : étude des propositions des composantes
Remboursement des droits d’inscription : procédures comptables applicables au titre de l’année 2018-2019
Calendrier des procédures d’inscription à l’uB pour l’année 2018-2019 – complément pour la césure post-bac

Demandes de subventions déposées au titre de l’appel à projets “Partenariats, attractivité et vie étudiante”

Compte rendu et approbation de conventions et de contrats
Approbation de conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne
Compte-rendu des conventions hors subvention

Questions diverses
Dénomination de la bibliothèque universitaire d’Auxerre (site de l’IUT)

Verbatim du CA du 28 mai 2018 (en attente de validation)

Approbation du verbatim du Conseil d’Administration du 24 avril 2018

Questions statutaires
Conditions d’exercice du droit de suffrage des chercheurs et membres des corps d’ingénieurs, de personnels techniques et d’administration des organismes et établissements publics de recherche

Questions financières
Tarifs, subventions et dons
Sorties d’inventaire

Travaux du Comité Technique (CT) du 14 mai 2018
Dispositif du compte personnel de formation
Mise en oeuvre du dispositif expérimental de télétravail
Mise en oeuvre du RIFSEEP pour la filière ITRF catégorie B

Travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 14 mai 2018
Commission FSDIE du 3 mai 2018
Rentrée 2018 : architecture de l’offre de formation par mention et parcours en Licence, Licence professionnelle et Master à l’uB
Travaux de la commission de la pédagogie du 26 avril 2018 :
 Projets internationaux
 Diplômes d’université
Diplômes nationaux
Diplômes nationaux : demande d’ouverture d’un Master parcours international “Sécurité des systèmes numériques”
Calendrier des procédures d’inscription à l’uB pour l’année 2018-2019

Travaux de la Commission de la Recherche (CR) du 15 mai 2018
Demandes de financement déposées par les laboratoires dans le cadre du troisième appel à projets régional 2018 – Dispositif “Plateformes”
Demandes de financement déposées par les laboratoires dans le cadre du troisième appel à projets régional 2018 – Dispositif “Excellence”
Demandes de subventions FEDER

Compte rendu et approbation de conventions et de contrats
Approbation de conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne
Compte-rendu des conventions hors subvention

Proposition d’attribution de nom à la salle E-S05, plateforme PACSMUB – UFR des Sciences et Techniques

Verbatim du CA du 24 avril 2018

Approbation du verbatim du Conseil d’Administration du 26 mars 2018

Questions statutaires
Élection du Vice-Président du Conseil d’Administration
Election du Bureau de l’université (article 14 des statuts de l’université)
Election d’une personnalité extérieure au Conseil d’Administration de l’université de Bourgogne dans la catégorie 4 : représentant d’un établissement d’enseignement secondaire, désignée après appel public à candidature
Modification des statuts de l’UFR des Sciences de Santé

Questions financières
Demande de subvention de la chaire UNESCO au titre de l’appel à projets 2018 du Conseil Régional Bourgogne Franche-Comté
Tarifs, subventions et dons
Sorties d’inventaire

Travaux de la Commission de la Recherche (CR) du 28 mars 2018
Campagne BQR 2018 (Programme 2) : Attribution des subventions
Demandes de financement déposées par les laboratoires dans le cadre du deuxième appel à projets régional 2018
Demande de financement déposée auprès du Conseil régional de Bourgogne Franche-Comté pour le projet “Coordination du comité chargé de créer la norme ISO 50504, Management de l’intelligence stratégique”

Compte rendu et approbation de conventions et de contrats
Approbation de conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne
Compte-rendu des conventions hors subvention Questions diverses

Verbatim CA du 26 mars 2018

Délibérations :

Approbation du verbatim du Conseil d’Administration du 28 février 2018

Questions financières
Approbation du compte financier 2017 au vu du rapport des Commissaires aux Comptes, approbation de l’affectation des résultats et des provisions
Tarifs, subventions et dons
Sorties d’inventaire

Travaux du Comité Technique (CT) du 8 mars 2018
Elections professionnelles 2018 : part des femmes et des hommes composant les effectifs pris en compte pour le renouvellement du comité technique d’établissement
Procédure d’avancement local des enseignants-chercheurs : actualisation de la structure de la Commission d’avancement local des Enseignant-Chercheurs (CALECHE) et critères relatifs à l’échelon spécial des MCF hors classe
Mise en œuvre du RIFSEEP pour la filière ITRF catégorie C : cotation des postes et montants

Questions relatives aux Ressources Humaines
Contingent CRCT (Congé pour recherches et conversion s thématiques) attribué par l’établissement pour 2018/2019

Questions statutaires
Mise en place de la commission “Europe et International” de l’université de Bourgogne
Désignation de représentants des usagers au sein de différents conseils et commissions

Travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 12 mars 2018
Capacités d’accueil, modalités de candidatures et critères d’examen des dossiers en Master 2 pour la rentrée 2018
Travaux de la Commission Vie de l’Etudiant du 14 février 2018
Travaux de la Commission FSDIE (Fonds de Solidarité et de Développement des Initiatives des Etudiants) du 28 février 2018
Paramétrages de la plateforme Parcoursup session 2018 : augmentation des capacités d’accueil pour 4 formations (Licences Gestion et STAPS ; DUT Informatique et GACO)
Commission de la pédagogie du 1er mars 2018:
Projets internationaux
Diplômes d’université et formations courtes
Diplômes nationaux : modification des fiches filières
Diplômes nationaux : Création d’un parcours “Active Leisure” pour le DEUST AGAPSC

Demande de subventions déposées au titre de l’appel à projets Equipements pédagogiques et numériques
Demande de subventions déposée au titre de l’appels à projets Vie étudiante

Compte rendu et approbation de conventions et de contrats
Approbation de conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne
Compte-rendu des conventions hors subvention

Verbatim du CA du 28 février 2018

Délibérations :

Approbation du verbatim du Conseil d’Administration des :
23 novembre 2017
12 décembre 2017

Présentation du rapport annuel d’activités 2017 de l’université de Bourgogne

Questions financières
Tarifs, subventions et dons
Sorties d’inventaire

Travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 12 janvier 2018
Vote des capacités d’accueil, des modalités de candidatures et des critères d’examen des dossiers en Master 1 pour la rentrée 2018 (en complément du vote du 5 décembre 2017)
Paramétrages de la plateforme Parcoursup session 2018 et vote des “Attendus” pour les formations relevant du premier cycle de l’Enseignement Supérieur à l’université de Bourgogne

Travaux de la Commission de la Recherche (CR) du 14 février 2018
Validation des demandes de financement déposées par les laboratoires dans le cadre du nouveau dispositif régional pour 2018

Compte rendu et approbation de conventions et de contrats
Approbation de conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne 
Compte-rendu des conventions hors subvention

Approbation d’une motion

Verbatim du CA du 12 décembre 2017

Questions financières
Détermination des recettes fléchées de l’établissement pour l’exercice 2018
Budget initial 2018
Tarifs, subventions et dons
Sorties d’inventaire

Travaux du Comité Technique (CT) du 30 novembre 2017
Programme annuel de prévention des risques professionnels 2018
Organisation du pôle Ressources Humaines dans le cadre de SIHAM
Transfert de postes d’enseignements-chercheurs à Agrosup Dijon
Prévisions de recrutement de personnels BIATSS pour l’année 2018

Travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 5 décembre 2017
Travaux de la Commission Subventions culturelles du 21 novembre 2017
Capacités d’accueil, modalités de candidatures et critères d’examen des dossiers en Master 1 pour la rentrée 2018
Travaux de la Commission de la Pédagogie du 28 novembre 2017 :
Accès en première année de Licence : paramétrages de la plateforme Parcoursup session 2018
Intégration du dispositif “Devoirs faits” à l’Université de Bourgogne
Projets internationaux
Offre de formation :
Diplôme d’université “Droit du travail expert”
Formation courte “Prépa CAPES externe”
Diplôme d’université “LBO (Logistique appliquée au bloc opératoire)”
Charte de la VAE à l’Université de Bourgogne
Rentrée 2019 :
ouverture d’un Département “Carrières juridiques” à l’IUT Chalon-sur-Saône
ouverture d’un Département “Génie thermique et énergie” à l’IUT Dijon-Auxerre (site de Nevers)

Travaux de la Commission de la Recherche (CR) du 6 décembre 2017
Campagne BQR 2018 (Programme 1) : Attribution des subventions
Demandes de subventionsFEDER : Programme transversal plateformes – Campagne PARI 2017

Compte rendu et approbation de conventions et de contrats
Approbation de conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne
Compte-rendu des conventions hors subvention
Compte-rendu des marchés passés en 2017

Verbatim du CA du 17 octobre 2017

Délibérations :

Questions financières
Présentation et vote du budget rectificatif n° 2 de l’exercice 2017 (BR2)
Exonération des droits d’inscriptions en Validation des acquis de l’expérience (VAE) pour les agents de l’université de Bourgogne dans le cadre de la Formation des personnels
Encadrement des rémunérations du centre de formation ouverte et à distance (CFOAD)
SATT Grand Est :
Recapitalisation de la SATT Grand Est
Renouvellement de l’engagement de l’université de Bourgogne (2017-2019)
Modalités de reversement de la SATT Grand Est à l’université de Bourgogne
Tarifs, subventions et dons
Sorties d’inventaire

Travaux du Comité Technique (CT) du 3 et du 13 octobre 2017
Plan de formation des personnels année 2018
Rémunération des formateurs internes
Mise en place du Régime indeminitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) pour la filière ITRF
Mise à jour de la cotation des postes de la filière AENES dans le cadre du RIFSEEP
Politique indemnitaire de fin d’année 2017
Primes de charges administratives d’intérêt général : liste des fonctions ouvrant droit
Délégation d’emplois 2017 (Loi Fioraso)

Travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 10 octobre 2017
Travaux de la Commission Fonds de solidarité du développement des initiatives étudiantes (FSDIE) du 13 septembre 2017 – correctif
Équipements pédagogiques 2017
Travaux de la Commission de la Pédagogie du 2 octobre 2017:
Projets internationaux
Offre de formation 2017

Compte rendu et approbation de conventions et de contrats
Compte-rendu des conventions hors subvention

Verbatim du Conseil d’Administration du 25 septembre 2017

Délibérations :

Approbation du verbatim du Conseil d’Administration du 10 juillet 2017

Questions relatives aux ressources humaines
Campagne d’emplois 2018 enseignants-chercheurs, enseignants
Campagne d’emplois 2018 personnel BIATSS

Questions financières
Orientations budgétaires 2018
Tarifs, subventions et dons
Sorties d’inventaire

Travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 18 septembre 2017
Travaux de la Commission FSDIE du 13 septembre 2017
Travaux de la Commission Vie de l’Etudiant du 13 septembre 2017
Référentiel commun des études 2017-2018
Travaux de la Commission de la Pédagogie du 7 septembre 2017 :
Projets internationaux
Diplômes d’Université
Offre de formation 2017-2018
Calendrier universitaire 2017-2018 : propositions des composantes (compléments)

Travaux de la Commission de la Recherche (CR) du 19 septembre 2017
Demandes de subventions FEDER
Barème de la Prime d’Encadrement Doctoral et de Recherche (PEDR) à compter de la campagne 2018

Compte rendu et approbation de conventions et de contrats
Point Patrimoine : Acquisition d’un banc d’essai à l’ISAT
Approbation de conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne
Compte-rendu des conventions hors subvention

Verbatim du Conseil d’Administration du 10 juillet 2017

Délibérations

1 Approbation du verbatim du Conseil d’Administration du 29 mai 2017

Questions financières
2 Examen et vote du Plan de rétablissement de l’équilibre financier 2017-2018-2019
3 Examen et vote du Budget Rectificatif n°1 2017
4 Prise en charge de dépenses de cadeaux au sein de l’université de Bourgogne
5 Tarifs, subventions et dons
6 Sorties d’inventaire

Questions statutaires
7 Modification des statuts de l’université de Bourgogne
8 Modification des statuts de l’IUT du Creusot
9 Modification des statuts de l’UFR STAPS
10 Modification des statuts de l’UFR Sciences Humaines
11 Modification des statuts de l’UFR Sciences et Techniques

Travaux du Comité Technique (CT) du 19 juin 2017
12 Bilan de l’action sociale 2016 et projet 2017
13 Calendrier universitaire 2017-2018
14 Mise à jour de la cartographie de la NBI
15 Evolution de l’organisation du pôle des systèmes d’information et des usages du numérique (PSIUN)
16 Transfert du centre des langues et des cultures pour tous du pôle international à l’UFR Langues et communication

Questions relatives aux Ressources Humaines
17 Contingent CRCT attribué au titre de l’établissement pour 2017-2018

Travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 16 juin 2017
18 Travaux de la Commission FSDIE du 17 mai 2017
19 Travaux de la Commission Vie de l’Etudiant du 7 juin 2017
20 Les contrats étudiants à l’Université de Bourgogne : indices de rémunération applicables à la rentrée 2017
Travaux de la Commission de la Pédagogie du 8 juin 2017
21 Projets internationaux
22 Diplômes d’Université
23 Dispositif spécifique aux étudiants sportifs de haut-niveau inscrits dans les filières de l’UFR STAPS
24 Reconnaissance de l’engagement des étudiants : modification apportée à l’unité d’enseignement (UE) transversale “engagement étudiant” – étudiants solidaires
25 Offre de formation rentrée 2017
26 Remboursement des droits d’inscription : procédures comptables applicables au titre de l’année 2017-2018

Travaux de la Commission de la Recherche (CR) du 19 juin 2017
27 Demandes de subvention FEDER : Campagne PARI 2017

Compte rendu et approbation de conventions et de contrats
28 Convention cadre région – COMUE et établissements
29 Proposition d’adhésion de l’université de Bourgogne au dispositif d’Entrepreneuriat académique de Bourgogne Franche-Comté
30 Approbation de conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne
Compte-rendu des conventions hors subvention

Verbatim du CA du 29 mai 2017

Approbation du verbatim du Conseil d’Administration des 27 mars 2017 et 10 avril 2017 :
27 mars 2017
10 avril 2017

Travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 10 mai 2017
Offre de formation à la rentrée 2017 : aarchitecture et fiche filière :
Tableau offre de formation – rentrée 2017
Fiches filières : https://cloud.u-bourgogne.fr/index.php/s/DkoOk4jHn6JJjIa
Compte rendu des travaux de la Commission Subventions culturelles du 12 avril 2017
Capacités d’accueil en Master 2 pour la rentrée 2017
Capacités d’accueil en Master 1 pour la rentrée 2017
Travaux de la commission de la pédagogie du 2 mai 2017 :
 Projets internationaux
 Diplômes d’université (ESPE, UFR STAPS)
Création d’une formation courte ESPE
Calendrier des procédures d’inscription à l’uB pour l’année 2017-2018

Travaux du Comité Technique du 15 mai 2017
Primes de charges administratives d’intérêt général 2016/2017 : liste des fonctions ouvrant droit

Questions financières
Plafonnement des droits spécifiques pour les masters internationaux de l’université de Bourgogne
Tarifs, subventions et dons
Sorties d’inventaire

Questions relatives au pôle Patrimoine
Approbation du projet d’avenant n°2 au Contrat de Partenariat Public Privé “Campus Innovant”
Expertise-rénovation énergétique Droit-Lettres-CPER 2015-2020

Compte rendu et approbation de conventions et de contrats
Approbation de conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne
Compte-rendu des conventions hors subvention

 Verbatim du CA du 10 avril 2017

Délibérations

Approbation du verbatim du Conseil d’Administration du 9 mars 2017

Approbation du contrat de site Bourgogne Franche-Comté 2017-2022

Questions statutaires
Désignation de deux étudiants élus du CA appelés à siéger dans la commission des statuts
Avis sur la nomination du Directeur du service commun de formations continue et par alternance (SEFCA) conformément à ses statuts

Questions financières
Tarifs, subventions et dons

Compte rendu et approbation de conventions et de contrats
Convention financement AES
Approbation de conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne
Compte-rendu des conventions hors subvention

 Verbatim du CA du 27 mars 2017

Délibérations

Approbation du verbatim du Conseil d’Administration du 14 février 2017

Travaux du Comité Technique (CT) du 10 mars 2017 et du 20 mars 2017
Modification de la campagne d’emplois 2017 pour les enseignants et enseignants chercheurs
Modification de la campagne d’emplois 2017 pour les personnels BIATSS
Mesures visant à la soutenabilité de l’offre de formation :
Limitation des services d’enseignement en présentiel à 1,5 fois les obligations statutaires
Modalités de calcul de la valorisation TP/TD pour les enseignants du second degré
Rattachement du pôle achats-marchés au pôle des affaires juridiques et institutionnelles
Procédure d’avancement local des enseignants-chercheurs : actualisation de la structure de la commission d’avancement local des Enseignants-Chercheurs (CALEChe)

Travaux du Conseil Académique du 20 mars 2017
Renouvellement de l’accréditation MEEF – département de l’ESPE de l’Académie de Dijon

Travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 13 mars 2017
Travaux de la Commission FSDIE du 8 mars 2017
Travaux de la Commission de la Pédagogie du 27 février 2017 :
Projets internationaux
Diplômes d’Université
création d’une UE optionnelle “Engagement citoyen” à l’ESPE

Travaux de la Commission de la Recherche (CR) du 20 mars 2017
Demande de subvention FEDER : Projet Silva Numerica / PIA E-Fran

Questions financières
Tarifs, subventions et dons
Sorties d’inventaire

Compte rendu et approbation de conventions et de contrats
Convention Pôle Ingénierie Management (UBFC)
Approbation de conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne
Compte-rendu des conventions hors subvention

Verbatim du Conseil d’Administration du 9 mars 2017

Délibérations

Questions financières
Approbation du compte financier 2016 au vu du rapport des commissaires aux comptes, approbation de l’affectation des résultats et des provisions
Tarifs, subventions et dons
Sorties d’inventaire

Compte rendu et approbation de conventions et de contrats
Approbation de conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne
Compte-rendu des conventions hors subvention

Verbatim du CA du 14 février 2017

Délibérations :

Approbation d’une motion

Approbation d’un vœu “Position du Conseil d’Administration de l’université de Bourgogne sur la formation PACES à Nevers

Approbation du verbatim du Conseil d’Administration :
– 21 novembre 2016
– 13 décembre 2016

Questions financières
Tarifs, subventions et dons

Travaux du Conseil Académique (CAC) du 09 février 2017
Cartographie de l’offre de formation Master et Licence Professionnelle pour le contrat 2017-2022

Travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 09 février 2017
Travaux de la Commission Vie de l’Étudiant du 26 janvier 2017
Vote des capacités d’accueil, des modalités de candidatures et des critères d’examen des dossiers en Master 1 pour la rentrée 2017
Travaux de la commission de la pédagogie du 30 janvier 2017 :
– Projets internationaux
– Diplômes d’université “préparation CAPES” UFR Langues et Communication
– Diplôme d’université “Perception, action et troubles des apprentissages”
– Tarification des droits d’inscription à certains diplômes

Travaux de la Commission de la Recherche (CR)
– du 08/12/2016 :
Demande de subvention FEDER : Quel avenir pour les bocages et les forêts du Morvan ?
– du 01/02/2017 :
Campagne BQR 2017 : Attribution des subventions :
Programmes 1
Programme 2
Demandes de subventions déposées au titre du Plan d’Actions Régional pour l’Innovation (PARI 2017)
Demande de subvention FEDER : Thèses JCE 2016

Compte rendu et approbation de conventions et de contrats
Approbation de conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne
Compte-rendu des marchés passés en 2016
Compte-rendu des conventions hors subvention

Verbatim du CA du 13/12/2016

 

Délibérations :

Approbation du verbatim du Conseil d’Administration du 19 octobre 2016

Questions financières
Budget initial 2017
Détermination des recettes fléchées de l’établissement
Structure budgétaire 2017
Tarifs, subventions et dons
Sorties d’inventaire

Travaux du Comité Technique (CT) du 1er et 12 décembre 2016
Délégation d’emplois (Fioraso)
Ajustement campagne d’emplois 2017 :
Postes enseignants-chercheurs
Postes BIATSS
Prévisions de recrutement BIATSS 2017
Modification des statuts du SEFCA
Programme annuel de prévention des risques professionnels 2017
Intégration après détachement des Adjoints Techniques des établissements d’enseignement (ATEE) dans le corps des ATRF
Conventions relatives à la gestion des pensions de retraites dans le cadre d’un pôle mutualisé (PETREL)

Questions statutaires
Désignation d’un représentant au sein du conseil documentaire du service commun de documentation (SCD)

Travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 5 décembre 2016
Travaux de la commission FSDIE du 30 novembre 2016
Offre de formation rentrée 2017 : vote de l’architecture de l’offre Licence (mentions, parcours)
Paramétrages de l’application Admission Post-Bac session 2017 :
Modification des capacités d’accueil pour la licence Information et Communication
Modification des capacités d’accueil pour la licence Sciences et Techniques

Travaux de la Commission de la Recherche (CR) du 8 décembre 2016
Principes d’hébergements d’entreprises et de projets en incubation à l’université de Bourgogne

Présentation du rapport annuel d’activités 2016

Compte rendu et approbation de conventions et de contrats
Convention de reversement des droits d’inscriptions à la COMUE UBFC
Approbation de conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne
Compte-rendu des conventions hors subvention

Verbatim du CA du 21 novembre 2016

Délibérations :

Travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 16 novembre 2016
Travaux de la commission de la pédagogie du 7 novembre 2016 :
Paramétrages de l’application Admission Post Bac session 2017
Projets internationaux

Questions statutaires
Election du Bureau de l’université (article 14 des statuts de l’université)
Désignation d’un établissement d’enseignement secondaire pour siéger en tant que personnalité extérieure à la Commission de la Formation Vie Universitaire (article 35 des statuts de l’université)

Questions financières
Admissions en non-valeur
Tarifs, subventions et dons
Sorties d’inventaire

Compte rendu et approbation de conventions et de contrats
Approbation de conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne
Compte-rendu des conventions hors subvention

Verbatim du CA du 19 octobre 2016

Délibérations :

Approbation du verbatim du Conseil d’Administration
du 8 juillet 2016
du 07 septembre 2016

Questions financières
Orientations budgétaires 2017
Présentation et vote du budget rectificatif 3 (BR3)
Politique de recouvrement des créances de l’établissement
Tarifs, subventions et dons
Sorties d’inventaire

Travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU)
du 21 septembre 2016
Travaux de la commission de la pédagogie du 13 septembre 2016 :
Certificat d’université : demandes d’ouverture à l’UFR SVTE et à l’ESPE
Unités d’enseignement optionnelles : demandes d’ouverture à l’ESPE
Diplômes d’Université
Année universitaire 2016-2017 : calendriers des composantes (rectifications)
du 28 septembre 2016
Offre de formation 2016-2017 :
– sans lien avec le contexte budgétaire
– en lien avec le contexte budgétaire
du 14 octobre 2016
Compte rendu des travaux de la Commission Subventions Culturelles du 5 octobre 2016
Compte rendu des travaux de la Commission FSDIE du 7 octobre 2016 :
– Modification des statuts de la commission FSDIE
– Ventilation budgétaire des crédits attribués aux associations
Compte rendu des travaux de la Commission de la Pédagogie du 3 octobre 2016 :
Projet international
Diplômes d’Université
Diplômes de Santé (DFASMédicales, DFGS et DFASMaïeutiques)

Travaux de la Commission de la Recherche (CR) du 20 juin 2016
Etudes doctorales : répartition des contrats doctoraux

Compte-rendu et approbation de conventions et de contrats
Approbation de conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne
Compte-rendu des conventions hors subvention

Travaux du Comité Technique (CT)
du 13 septembre 2016
Organisation GBCP (Gestion Budgétaire et Comptable Public)
Mise en œuvre du RIFSEEP (Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel) pour la filière AENES
du 06 octobre 2016
Plan de formation des personnels – année 2017
Insertion des maîtres de conférences débutants et amélioration de leurs conditions d’exercice
Mise à jour de la cartographie du RIFSEEP pour la filière AENES – rentrée 2016
Mise en œuvre du RIFSEEP pour la filière santé – corps des infirmiers
Indemnités de fin d’année – modalités 2016

Questions relatives aux ressources humaines
Additif à la campagne d’emploi 2016 pour les enseignants-chercheurs
Campagne d’emplois 2017 enseignants-chercheurs, enseignants et BIATSS

Prix en enseignement

Verbatim du CA du 07 septembre 2016

Verbatim du CA du 08 juillet 2016

Délibérations :

Approbation du verbatim du Conseil d’Administration du 31 mai 2016

Questions statutaires
Election du bureau de l’université en application de l’article 14 des statuts de l’établissement
Désignation de représentants de l’uB au conseil de direction de l’association “université fédérale Bourgogne Franche-Comté”

Questions relatives au patrimoine immobilier
Extension Pharmaco-imagerie Ircamat Sciences Mirande – CPER 2015-2020 – Dossier d’expertise

Travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) des 15 juin et 05 juillet 2016
Vie étudiante
Travaux de la Commission FSDIE du 2 juin 2016
Travaux de la Commission Vie de l’Etudiant du 7 juin 2016
Renouvellement de l’accréditation de l’école supérieure du professorat et de l’éducation (ESPE) de l’académie de Dijon
Certification C2i2e : renouvellement d’habilitation pour l’Université de Bourgogne
Soutenabilité de l’offre de formation : impacts sur le référentiel commun des études
Travaux des Commissions de la Pédagogie des 2 et 27 juin 2016
Projets internationaux
Période de césure : charte pour l’uB et modalités de gestion
Accréditation de l’offre de formation 2017-2021 : vote des fiches AOF
Délibération 1
Délibération 2
Référentiel commun des études 2016-2017
Offre de formation rentrée 2016
Délibération 1
Délibération 2
Délibération 3
Diplômes d’Université
Appel à projets “pédagogie numérique 2016”
Certificats d’Université : présentation du dispositif et expérimentation à la rentrée 2016
Paliers d’orientation
Calendrier universitaire 2016-2017 (CT du 21 juin 2016)
Préparation de la rentrée 2016 : Procédures administratives : complément de dates pour les VES (Validations des Etudes Supérieures)

Questions financières
Budget rectificatif n°2 (BR2)
Remboursement des frais de mission : modification de l’instruction du 16 janvier 2014
Admissions en non-valeur
Tarifs, subventions et dons
Sorties d’inventaire

Travaux du Comité Technique (CT) du 21 juin et du 7 juillet 2016
du 21 juin 2016
Présentation du bilan social 2015
Bilan de l’action sociale 2015 et projet 2016
Organisation du CFOAD
Convention cadre sur la gestion des études doctorales au sein de la COMUE UBFC
du 7 juillet 2016
Statuts de l’OCIM

Questions relatives aux ressources humaines
Contingent CRCT (Congés pour Recherches et Conversions Thématiques) attribués par l’établissement 2016-2017
Equivalence horaire pour des fonctions assurées par des personnels enseignants

Travaux de la Commission de la Recherche (CR) du 20 juin 2016
Demandes de subvention FEDER
Répartition du “Fonds doctorant” année universitaire 2015-2016

Compte rendu et approbation de conventions et de contrats
Convention cadre relative à l’OCIM
Approbation de conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne
Compte-rendu des conventions hors subvention

Verbatim du CA du 31 mai 2016

Délibérations :

Approbation du verbatim du Conseil d’Administration du 27 avril 2016

Travaux du Comité Technique (CT)
du 9 mai 2016
Primes de charges administratives d’intérêt général : liste des fonctions ouvrant droit
Procédure d’avancement local des enseignant-chercheurs : actualisation de la composition de la commission d’avancement local (CALECHE)
Grille de rémunération des professeurs invités
Charte d’usage du système d’information par les organisations syndicales de l’uB

du 24 mai 2016
Modification des statuts de l’université de Bourgogne

Election d’un représentant du Conseil d’Administration pour participer au jury “prix en enseignement”

Travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 11 mai 2016
Travaux de la Commission de la Pédagogie des 29 avril et 2 mai 2016 :
Équipements pédagogiques 2016
Accréditation de l’offre de formation 2017-2021
Projets internationaux
Création d’une unité transversale “Talent campus”
Diplômes d’université
Offre de formation rentrée 2016
Préparation de la rentrée 2016 :
Calendrier universitaire 2016-2017
Procédures administratives et comptables pour l’année universitaire 2016-2017

Travaux de la Commission de la Recherche (CR) du 12 mai 2016
Demandes de subventions déposées au titre du FEDER 2016

Questions financières
Tarifs, subventions et dons
Sorties d’inventaire

Compte rendu et approbation de conventions et de contrats
Approbation de conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne
Compte-rendu des conventions hors subvention

Questions diverses
Motion

Verbatim du Conseil d’administration du 27 avril 2016

Délibérations :

Approbation du verbatim du Conseil d’Administration
du 04 mars 2016
du 17 mars 2016

Questions financières
Budget rectificatif 1
Tarifs, subventions et dons
Sorties d’inventaire

Questions statutaires
Modification des statuts de l’ESPE
Modification des statuts du site universitaire de Mâcon
Modification des statuts de l’IUVV
Avis sur la désignation de deux directeurs de composantes pour siéger au sein de la commisison des moyens du Service Commun de Formation Continue et d’Alternance (SEFCA)
Avis sur la nomination du directeur du Centre de Prévention et de Santé Universitaire (CPSU)

Travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 08 avril 2016
Equipements pédagogiques 2016 : processus, méthode, calendrier
Projets internationaux
Convention de partenariat entre l’Université de Bourgogne et “la P’tite Fac”
Compte-rendu des travaux de la commission FSDIE du 26 janvier 2016
Calendrier universitaire 2015-2016 : ajustements pour les formations de l’ESPE

Election de deux représentants du Conseil d’Administration pour participer au jury “prix en enseignement” 

Travaux de la Commission de la Recherche (CR) du 4 avril 2016
Programme transversal PARI Culture Scientifique, Technique et Industrielle (CSTI)

Compte rendu et approbation de conventions et de contrats
Approbation de conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne
Compte-rendu des conventions hors subvention

Verbatim du conseil d’administration du 17 mars 2016

Délibérations :

Approbation du verbatim du Conseil d’Administration des 16 décembre 2015 et 12 février 2016
16 décembre 2015
12 février 2016

Questions statutaires
Election du Vice-président du Conseil d’Administration
Election du Bureau de l’université (article 14 des statuts de l’université)
Désignation de représentants au sein de différents conseils et commissions
Désignation d’un établissement d’enseignement secondaire pour siéger en tant que personnalité extérieure à la Commission de la Formation Vie Universitaire (article 35 des statuts de l’université)
Désignation de représentants de l’université de Bourgogne au sein du Conseil d’Administration et du Conseil Académique d’UBFC

Questions financières et pilotage
Annulation de la constitution d’une provision au regard de la loi Travail, Emploi, Pouvoir d’achat (dite loi TEPA)
Présentation du compte financier 2015 et du rapport des Commissaires aux Comptes
Durée d’amortissements dérogatoires appliquées aux ouvrages livrés dans le cadre du Partenariat Public-Privé Plan Campus
Tarifs, subventions et dons
Sorties d’inventaire

Travaux de la Commission de la Recherche (CR) du 15 mars 2016
Répartition du Préciput ANR 2015
Demandes de subventions déposées au titre du Plan d’Actions Régional pour l’Innovation (PARI 2016)
Etudes doctorales : répartition du « fonds doctorant »

Compte rendu et approbation de conventions et de contrats
Approbation de conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne
Compte-rendu des conventions hors subvention
Compte-rendu des marchés passés en 2015

Verbatim du conseil d’administration du 04 mars 2016

 

Délibération : 

Election du président de l’université

Verbatim du conseil d’administration du 12 février 2016

 

Délibération :

Désignation des personnalités extérieures au conseil d’administration après appel public à candidatures

Délibérations :

Approbation du verbatim du Conseil d’Administration du 25 novembre 2015

Travaux du Comité Technique (CT) du 15 décembre 2015
Campagne d’emplois BIATSS 2016 : postes UBFC attribués à l’Université de Bourgogne au titre du contrat de site
Prévisions de recrutement : personnels BIATSS 2016
Campagne d’emploi 2016 enseignants et enseignants-chercheurs : ajustement
Formation des personnels : programme annuel de prévention des risques 2016
Charte d’utilisation de la messagerie électronique

Questions relatives au patrimoine immobilier
Acquisition d’un banc d’essais véhicules à l’ISAT

Travaux de la Commission de la Recherche (CR) du 03 décembre 2015
Campagne BQR 2016 (Programme 1, 2, 3 et 4) : attribution des subventions
OSU THETA : Convention cotutelle de l’université de Bourgogne

Compte rendu et approbation de conventions et de contrats
Approbation de conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne
Compte-rendu des contrats et conventions hors subvention

Modification des statuts de l’université de Bourgogne

Questions financières
Structure budgétaire 2016
Fonctionnement du financement de l’offre de formation
Fonctionnement du budget annexe immobilier
Budget initial 2016
Tarifs, subventions et dons

Approbation du rapport annuel d’activité 2015 présenté par le Président

Conseil Académique (CAC) du 07 décembre 2015
Contrat d’établissement 2017-2021 : délibération sur l’architecture de l’offre de formation de l’Université de Bourgogne, déclinée par mentions de Licence, Licence professionnelle et Master

Travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 07 décembre 2015
Travaux de la commission de la pédagogie du 1er décembre 2015
Application Admission Post-Bac (APB) : paramétrages et organisation de la session 2016
Projets internationaux
Diplômes d’université
Vie étudiante :
Travaux de la commission FSDIE du 24 novembre 2015
Travaux de la Commission Subventions Culturelles du 30 novembre 2015
Travaux de la Commission Vie de l’Etudiant du 03 décembre 2015
Offre de formation 2016 : ouverture d’un parcours Lip ThérapI au sein du Master mention Biologie et Produits de Santé.

Accueil des jeunes en service civique

Comité d’orientation “stratégie du numérique”
Composition

Verbatim du PV du 25 novembre 2015

Délibérations : 

Approbation du verbatim du Conseil d’Administration des 21 septembre et 20 octobre 2015
21 septembre 2015
20 octobre 2015

Questions financières
Tarifs, subventions et dons
Sorties d’inventaire

Travaux du Comité Technique (CT) du 19 novembre 2015
Politique indemnitaire BIATSS : année 2016
Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) : filière de l’AENES
Convergence des régimes indemnitaires

Travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 18 novembre 2015
Dossiers d’évaluation des IUT et des DUT – vague B (2017-2021)
Evaluation IUT Dijon-Auxerre
Evaluation IUT Chalon-sur-Saône
Evaluation IUT Le Creusot
Travaux de la Commission FSDIE du 9 novembre 2015
Travaux de la Commission de la Pédagogie du 10 novembre 2015
Projets internationaux
Guide de la VAE pour l’obtention d’un diplôme d’ingénieur (ESIREM – ISAT – ITII)

Travaux de la Commission de la Recherche (CR)
Demandes de subventions déposées au titre du FEDER 2015
OSU THETA : demande de financement 2016
Création du GIS “Institut Inter-Régional de Santé Publique du Grand Est”
Création du GIS “Pôle Hospitalo-Universitaire de Pharmaco-imagerie de Dijon”

Compte rendu et approbation de conventions et de contrats
Approbation de conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne
Compte-rendu des conventions hors subvention

Verbatim du conseil d’administration du 20 octobre 2015

Délibérations

Questions financières
Présentation et vote du budget rectificatif 3 (BR3)
Plafond d’emplois
Orientations budgétaires 2016
Tarifs, subventions et dons
Sorties d’inventaire

Travaux du comité technique (CT) du 12 octobre 2015
Plan de formation des personnels
Charte de gestion des agents contractuels
Bilan et politique d’action sociale
Indemnités de fin d’année pour les personnes BIATSS
Composition de la Commission consultative des doctorants contractuels

Travaux de la commission de la formation et de la vie universitaire (CFVU) du 07 octobre 2015
Compte-rendu des travaux de la commission vie de l’étudiant du 23 septembre 2015

Compte-rendu des travaux de la commission de la pédagogie du 29 septembre 2015
– Appel à projets “Pédagogie numérique” 2016
– Projets internationaux
– Offre de formation rentrée 2015
– Diplômes d’université

Calendrier universitaire 2015-2016
– UFR Sciences de Santé : ajustements en PACES

Travaux de la commission de la recherche (CR) du 14 octobre 2015
Charte de diffusion électronique des thèses d’exercice de Médecine et de Pharmacie soutenues à l’université de Bourgogne

Procédure et tarification des mises à disposition de salles

Compte-rendu et approbation de conventions et de contrats
Convention univerCités
Approbation de conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne
Compte-rendu des conventions hors subvention

Délibérations

Approbation du verbatim du 04 septembre 2015

Contrat 2017-2021 : axes stratégiques de développement de l’établissement pour la prochaine période contractuelle et documents de politique en matière de formation et de recherche

ISITE : engagement des membres de la COMUE pour le dossier final de sélection

Signature scientifique

Verbatim du conseil d’administration du 21 septembre 2015

Délibérations

Compte-rendu des travaux de la commission de la recherche (CR) du 15 septembre 2015
Dérogation à la prise en charge des frais de mission dépassant les seuils autorisés et financés sur ressources propres des laboratoires

Compte-rendu des travaux de la commission de la formation et de la vie universitaire (CFVU) du 10 septembre 2015
Compte-rendu des travaux de la commission de la pédagogie du 2 septembre 2015 :
Projets internationaux
Offre de formation rentrée 2015 – 1
Offre de formation rentrée 2015 – 2
Offre de formation rentrée 2015 – 3
Diplômes d’université – 1
Diplômes d’université – 2
Convention pédagogique

Calendrier universitaire 2015-2016

Campagne d’emplois 2016 enseignants-chercheurs, enseignants et BIATSS

Procédure de mécénat sans fondation

Contrat 2017-2021
Rapport d’autoévaluation de l’établissement

Compte-rendu des travaux du comité technique (CT) du 9 septembre 2015
Présentation de l’Ad’Ap (AGenda d’accessibilité programmée) de l’université de Bourgogne

Questions financières
Tarifs, subventions et dons

Compte rendu et approbation de conventions et de contrats
Approbation de conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne
Compte-rendu des conventions hors subvention

Verbatim du conseil d’administration du 4 septembre 2015

Délibérations

Approbation du verbatim du conseil d’administration du 1er juillet 2015

Débat relatif aux orientations budgétaires et à la campagne d’emplois 2016

Verbatim du conseil d’administration du 1er juillet 2015

Délibérations

Approbation du verbatim du conseil d’administration du 27 mai 2015

Questions financières
Budget rectificatif 2 (BR2)
Plafond d’emplois
Organisation budgétaire en mode GBCP
Admissions en non-valeur
Tarifs dérogatoires SEFCA
Tarifs, subventions et dons
Sorties d’inventaire

Designation d’un représentant de personnel au comité électoral consultatif

Compte-rendu des travaux du CT
du 17 juin 2015
Calendrier universitaire 2015-2016
du 30 juin 2015
Primes de charges administratives d’intérêt générale (fonctions ouvrant droit)
Finalisation de la carte des concessions de logement par nécessité absolue de service (NAS)

Compte-rendu des travaux de la commission de la recherche (CR) du 25 juin 2015
Etudes doctorales : répartition des contrats doctoraux
Dérogation relative à la prise en charge des frais de restauration de personnalités experts scientifiques
Demande de financement exceptionnel – Transformateur de la Maison de la Métallurgie
Présentation de la Convention SATT

Contingent CRCT (Congé pour recherche et conversion thématique) attribué au titre de l’établissement pour 2015-2016

Compte-rendu des travaux de la commission de la formation et de la vie universitaire (CFVU) du 24 juin 2015
Vie étudiante
Compte-rendu des travaux de la Commission FSDIE du 22 juin 2015

Travaux de la commission de la pédagogie du 9 juin 2015
Projets internationaux
Offre de formation rentrée 2015 – 1
Offre de formation rentrée 2015 – 2
Diplômes d’université
Référentiel commun des études pour l’année universitaire 2015-2016

Questions relatives au patrimoine immobilier
Dossier d’expertise “Carte multiservice unique Bourgogne Franche-Comté et renforcement des infrastructures numériques”
Dossier d’expertise “Learning centre de l’université de Bourgogne, 1ère phase, restructuration de la Bibliothèque universitaire des sciences et d’économie”

Compte rendu et approbation de conventions et de contrats
Convention-cadre uB-Rectorat relative à l’ESPé
Approbation de conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne

Compte-rendu des conventions hors subvention :
PFVU
OCIM
Pôle Culture
Pôle Recherche
PAJI

Verbatim du Conseil d’Administration du 27 mai 2015

 Délibérations

Approbation du verbatim du Conseil d’Administration du 25 mars 2015
Approbation du verbatim du Conseil d’Administration du 15 avril 2015

Questions financières
Organisation budgétaire en mode GBCP
Tarifs dérogatoires SEFCA
Tarifs, subventions et dons
Sorties d’inventaire

Élection du bureau de l’Université de Bourgogne

Compte-rendu des travaux du CT
du 23 avril 2015
Rattachement de l’IREDU (Institut de Recherche en Économie de l’Éducation) à l’ESPé
Composition de la Commission d’Avancement Local des Enseignants-Chercheurs (CALECHE)
du 13 mai 2015
Concessions de logements par nécessité absolue de service

Compte-rendu des travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 13 mai 2015
Vie étudiante
Compte-rendu des travaux de la Commission Subventions culturelles du 12 mai 2015

Travaux de la Commission de la Pédagogie du 21 avril 2015
Proposition de modification des dispositions relatives au statut AJAC
Appel à projets ” Equipements pédagogiques 2015 “
Projets internationaux
Diplôme d’université
Offre de formation rentrée 2015 – 1
Offre de formation rentrée 2015 – 2
Offre de formation rentrée 2015 – 3

Rentrée universitaire 2015
Calendrier universitaire 2015-2016
Procédures administratives et comptables pour l’année universitaire 2015-2016

Compte-rendu des travaux de la Commission de la Recherche (CR) du 26 mai 2015
Demande de financement exceptionnel zootechnie
Répartition des revenus d’exploitation
Nouveaux taux d’environnement pour les contrats “Recherche”

Questions relatives au patrimoine immobilier
Approbation du projet d’avenant n°1 au Contrat de Partenariat Public Privé (plan campus) et autorisation du président à signer

Compte rendu et approbation de conventions et de contrats
Approbation de conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne
Compte-rendu des conventions hors subvention :
PFVU
PAJI
Pôle Culture
Pôle Recherche
SEFCA

Demande de subvention à l’agence de l’eau

Verbatim du Conseil d’Administration du 15 avril 2015

Délibérations

Questions financières
Rapport de gestion 2014 de l’ordonnateur
Rapport annuel de performance 2014
Constitution d’une provision
Programme d’investissement et ouverture de PPI
Budget rectificatif 1
Plafond d’emplois
Tarifs, subventions et dons

Désignation de 8 représentants de l’Université de Bourgogne pour siéger au Conseil d’Administration provisoire de la COMUE “Université Bourgogne Franche-Comté”

Composition du Comité d’orientation “Stratégie du numérique”

Compte-rendu des travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 02 avril 2015
Compte-rendu des travaux de la commission FSDIE du 27 mars 2015

Compte rendu des travaux de la Commission de la Pédagogie du 30 mars 2015
Diplômes d’université :
Modifications apportées au DU “Gestion des risques psychosociaux au travail”
Création du DU “Droit de l’espace rural”

Offre de formation rentrée 2015 :
Modifications du master “Juriste des collectivités territoriales””
Ouverture d’un parcours “Droit rural”

Compte rendu et approbation de conventions et de contrats
Approbation de conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne

Compte-rendu des conventions hors subvention :
PAJI
Pôle Recherche
Service Europe-ANR
Pôle Culture

Verbatim du Conseil d’Administration du 25 mars 2015

Délibérations

Approbation du verbatim du Conseil d’Administration du 05 février 2015

Élection du vice-président du Conseil d’Administration

Élection d’une personnalité extérieure au Conseil d’Administration

Élection de deux membres du Conseil d’Administration pour siéger au sein du jury du Prix d’Excellence en Enseignement

Création d’un comité d’orientation stratégique du numérique

Questions financières
Approbation du compte financier 2014 au vu du rapport des commissaires aux comptes et approbation de l’affectation des résultats et des provisions :
– approbation du compte financier 2014
– mise à jour des durées d’amortissement
Tarifs, subventions et dons
Sorties d’inventaire

Compte-rendu des travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 18 mars 2015
Compte rendu des travaux de la Commission de la Pédagogie du 10 mars 2015
   Projets internationaux (en lien avec la Pôle International)
Appel à projets ” IDEFI-N ” :
– Projet de MOOCs
– Dispositif FC
– Projet OPEN YOU
   Diplôme d’université
   Offre de formation rentrée 2015
Calendrier universitaire 2014-2015 : ajustements

Rapport des travaux de la Commission de la Recherche (CR) du 16 mars 2015
Études doctorales : répartition du “fonds doctorant”
Demandes de subventions déposées dans le cadre du PARI 2015 :
– Subventions pour les projets intégrés
– Subventions pour les plateformes
Financement exceptionnel en lien avec la Cérémonie 2014 de remise de diplômes de Docteurs
Présentation de la “Charte des Plateformes du Grand Campus”

Compte rendu et approbation de conventions et de contrats
Approbation de conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne
Compte-rendu des conventions hors subvention :
PAJI
CFVU
Pôle Recherche
Service Europe-ANR
Pôle Culture
OCIM
Pôle International

Questions diverses
Attribution d’une concession de logement par nécessité absolue de service – Bâtiment Droit-Lettres

Verbatim du Conseil d’Administration du 05 février 2015

 Délibérations

Approbation du verbatim du Conseil d’Administration du 18 novembre 2014
Approbation du verbatim du Conseil d’Administration du 17 décembre 2014

Compte-rendu des travaux du CT
du 16 janvier 2015
Composition du C.H.S.C.T
du 04 février 2015
Prévisions de recrutement de personnels BIATSS
Délégations d’emplois: plan gouvernemental licence (Enseignants et BIATSS)
Organisation des services : création de l’Espace Entreprise

Questions statutaires
Statuts de l’université de Bourgogne

Questions financières
Tarifs, subventions et dons

Compte rendu et approbation de conventions et de contrats
Approbation de conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne
Compte-rendu des marchés passés en 2014
Compte-rendu des conventions hors subvention :
PAJI
CFVU
Pôle recherche
Service Europe-ANR
Pôle culture
SEFCA

Compte-rendu des travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 02 février 2015
Structuration en champs de formations de l’offre de formation en vue de l’accréditation
Vie étudiante
Compte rendu des travaux de la Commission FSDIE du 28 janvier 2015
Compte rendu des travaux de la Commission de la Pédagogie du 26 janvier 2015
Appel à projets ” Equipements pédagogiques 2015 “
Diplôme d’université
Offre de formation rentrée 2015

Questions diverses
Dénomination de salles à l’UFR des Sciences, de la vie, de la terre et de l’environnement (SVTE)

Délibérations

Approbation du verbatim du Conseil d’Administration du 22 octobre 2014

Avis sur le projet de réponse à l’appel d’offre I-SITE porté par la COMUE UBFC

Verbatim du Conseil d’Administration du 17 décembre 2014

Délibérations

Approbation du verbatim du Conseil d’Administration du 22 octobre 2014

Questions statutaires
Statuts des sites territoriaux
Statuts de l’IUVV
Statuts de l’IUT Dijon-Auxerre
Statuts du Centre de Prévention et de Santé de l’Université de Bourgogne (CPSU)

Délégation de pouvoir pour la nomination des jurys d’examen

Approbation du rapport annuel d’activité 2014 de l’université de Bourgogne

Compte-rendu des travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 04 décembre 2014
Vie étudiante
Compte rendu des travaux de la Commission FSDIE du 20 novembre 2014
Délibération 1
Délibération 2
Fonds de Solidarité et de Développement des Initiatives Etudiants (FSDIE) : Fonctionnement et critères d’attribution
Compte rendu de la Commission Subventions culturelles du 27 novembre 2014
Présentation de la “Charte de la Validation des Acquis de l’Expérience à l’uB” (VAE)
Compte rendu des travaux de la Commission de la Pédagogie du 25 novembre 2014
Paramétrages de l’application Admission Post-Bac 2015
Convention-cadre de partenariat entre l’Université de Bourgogne et le Rectorat de l’académie de Dijon pour les CPGE et BTS
Offre de formation pour la rentrée 2014
Appel à projets « Pédagogie numérique 2015 »
Diplômes d’université
Projets internationaux
Évaluation intermédiaire des départements Techniques de commercialisation (TC) et Gestion administrative et commerciale des organisations (GACO) – IUT Dijon-Auxerre (accréditation rentrée 2015)
Présentation de la convention de partenariat pédagogique entre l’Université de Bourgogne et l’association de gestion et de développement de la formation du CFA La Noue dans le cadre du Programme d’Investissement d’Avenir « Cité de l’alternance »

Compte-rendu des travaux de la Commission de la Recherche (CR) du 03 décembre 2014
Campagne BQR 2015 (Programmes 1, 2, 3 et 4) – Attribution des subventions
Proposition d’affectation de 75 000 euros à la Fondation de Coopération Scientifique en vue du lancement de la campagne BQR Bourgogne Franche-Comté 2015
Demande de financement formulée par l’Observatoire des Sciences de l’Univers Terre Homme Environnement Temps Astronomie de Franche-Comté (OSU THETA)

Procédure et tarification des mises à dispositions de salles

Questions financières
Présentation et vote du Budget 2015
Tableau récapitulatif des frais de gestion
Tarifs, subventions et dons
Sorties d’inventaire

Compte-rendu des travaux du CT du 02 décembre 2014
Politique indemnitaire des personnels BIATSS 2015
Revalorisation indiciaire des personnels en CDI (catégorie B et C)
Organisation des services :
pôle achats – marchés / pôle patrimoine
pôle ressources humaines
plate-forme de Zootechnie

Compte rendu et approbation de conventions et de contrats
Reconduction du contrat enfance jeunesse avec la caisse d’allocations familiales de la Côte d’Or
Approbation de conventions et contrats emportant versement de subventions ou engageant l’université de Bourgogne
Compte-rendu des conventions hors subventions
PAJI
CFVU
Pôle Recherche
Europ ANR
Pôle culture
OCIM
SEFCA

Verbatim du Conseil d’Administration du 18 novembre 2014

Délibérations

Approbation du verbatim du Conseil d’Administration du 22 septembre 2014

Approbation des conventions transitoire et cadre SATT/uB

Questions relatives au patrimoine immobilier
Achat du terrain d’assiette du B3

Compte-rendu des travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 05 novembre 2014
Compte rendu des travaux de la Commission de la Pédagogie du 21 octobre 2014 :
Prix d’Excellence en Enseignement
Paramétrages de l’application Admission Post-Bac 2015
Diplôme d’université
Offre de formation rentrée 2014

Questions financières
Admissions en non-valeur
Tarifs, subventions et don

Compte-rendu des travaux de la Commission de la Recherche (CR) du 12 novembre 2014
Avis sur la répartition du Préciput ANR 2014

Compte rendu et approbation de conventions et de contrats
Approbation de conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne
Compte-rendu des conventions hors subvention
PAJI
CFVU
Pôle Recherche
Europe-ANR
Pôle culture

Verbatim du Conseil d’Administration du 22 octobre 2014

 Délibérations

Approbation du verbatim du Conseil d’Administration du 05 septembre 2014

Approbation des statuts de la Communauté d’Université et d’Etablissements “Université Bourgogne Franche-Comté”

Compte-rendu des travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 09 octobre 2014
Vie étudiante :
Compte rendu des travaux de la Commission FSDIE du 24 septembre 2014
Compte rendu des travaux de la Commission FSDIE du 24 septembre 2014 : projet 1.82
Compte rendu des travaux de la Commission FSDIE du 24 septembre 2014 : projet 1.84
Compte rendu des travaux de la Commission de la Pédagogie du 30 septembre 2014
Diplômes d’université
DU “enfant adopté”
DU “odontologie chirurgicale”
DIU “Etudiant entrepreneur”
Tarification 2014-2015 des DU, DIU et capacités
Offre de formation pour les rentrées 2014 et 2015
Rentrée 2014
Rentrée 2015
Dotation supplémentaire pour l’ESPé pour ouverture de la licence EFEC

Questions financières
Présentation et vote du budget rectificatif 3 (BR3)
Structure budgétaire 2015
Tarifs, subventions et dons
Sorties d’inventaire

Rapport des travaux du CT du 20 octobre 2014
Bilan social
Plan de formation des personnels
Création de la Commission consultative paritaire des doctorants contractuels
Dispositif indemnitaire 2014 des personnels BIATSS

Rapport des travaux de la Commission de la Recherche du 15 octobre 2014
Lancement de l’appel à projet BQR 2015
Renouvellement du poste de chargé de mission du Pôle Vigne et Vin jusqu’à création du GIE

Compte rendu et approbation de conventions et de contrats
Approbation de conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne
Compte-rendu des conventions hors subvention
PAJI
CFVU
Recherche
Pôle culture
SEFCA

Procès-verbal du 15 juillet 2014

Délibérations

Approbation des statuts de la Communauté d’Universités et d’Etablissements « Université Bourgogne Franche-Comté »

Procès-verbal du 03 juillet 2014

Délibérations

Approbation du procès-verbal du Conseil d’Administration du 21 mai 2014

Questions statutaires

Modification des statuts du Service Commun de Formations Continue et par Alternance (SEFCA)

Questions financières

Présentation et vote du Budget rectificatif 2 (BR2)
Taux dérogatoire du remboursement des frais d’hébergement pour les missions des membres du CNU
Tarifs, Propositions d’attribution (subventions, prix), droits d’inscription (associations, colloques), acceptation de dons et demande de subvention
Sorties d’inventaire

Question relative aux Ressources Humaines

Préfiguration du Centre des Langues et des Cultures : équivalence horaire 2014/2015 pour l’enseignant porteur du projet

Questions relatives au patrimoine immobilier

Validation des adresses des bâtiments de l’Université
Déclaration d’inutilité des ensembles immobiliers suivants : Gymnase Maret / Station aquacole Saint-Usage

Compte rendu et approbation de conventions et de contrats

Présentation de la convention constitutive du Groupement d’Intérêt Public (GIP) Pôle Bourgogne Vigne et Vin
Approbation de conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne

Compte-rendu des conventions hors subvention
PAJI
CFVU
Recherche

Compte-rendu des travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 25 juin 2014

Vie étudiante :
Compte rendu des travaux des commissions FSDIE :
du 2 juin 2014 :
Délibération 1
Délibération 2
du 19 juin 2014
Compte rendu des travaux de la Commission Vie de l’Étudiant du 5 juin 2014

Référentiel commun des études : Compte rendu du groupe de travail du 19 juin 2014 : reporté en septembre

Compte rendu des travaux de la Commission de la Pédagogie du 12 juin 2014
Équipements pédagogiques 2014
Projets internationaux

Diplômes d’université
délibération 1
délibération 2
Offre de formation rentrées 2014 et 2015
Calendrier universitaire 2014-2015 : examen des propositions des composantes

Compte-rendu des travaux de la Commission de la Recherche (CR) du 02 juillet 2014
Demandes de financement déposées au titre du PARI (Plan d’Actions Régional pour l’Innovation)

Questions diverses
Avis sur la nomination du Directeur de l’Université pour Tous de Bourgogne (UTB)

Procès-verbal du CA du 21 mai 2014

Délibérations

Approbation du procès-verbal des Conseils d’Administration

Du 27 mars 2014
Du 15 avril 2014

Questions statutaires

Modification des statuts de l’Université de Bourgogne
Modification des statuts de l’UFR Lettres et Philosophie
Création de l’UFR Droit, Sciences économique et politique

Questions financières

Tarifs, Propositions d’attribution (subventions, bourses, prix), droits d’inscription (associations, colloques), acceptation de dons

Sorties d’inventaire

Compte-rendu des travaux du CT du 15 mai 2014

Politique d’action sociale
bilan social 2013 – projet 2014

Compte-rendu des travaux du CS du 14 mai 2014 exerçant les compétences de la Commission de la Recherche (CR)

Avis sur les demandes de subvention déposées dans le cadre de l’AAP BQR 2014 Programme 3
Avis sur les demandes de subvention déposées dans le cadre de l’AAP BQR 2014 Bourgogne/Franche-Comté

Demandes de financement exceptionnel sur l’enveloppe Conseil Scientifique
Financement 1
Financement 2

Compte rendu et approbation de conventions et de contrats

Approbation de conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne

Compte-rendu des conventions hors subvention

PAJI
CFVU
Recherche
Atheneum

Compte-rendu des travaux du CEVU du 16 mai 2014 exerçant les compétences de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU)

Vie étudiante
Centre de Prévention et de Santé Universitaire : projet et règlement intérieur
Compte-rendu des travaux de la Commission Subventions culturelles du 2 avril 2014
Compte-rendu des travaux de la Commission Vie de l’étudiant du 10 avril 2014

Compte rendu des travaux de la Commission de la Pédagogie du 10 avril 2014
Appel à projets pour le développement d’enseignements en anglais de niveau master à l’uB : présentation des projets retenus et attribution de bourses d’études spécifiques
Projets internationaux
Diplômes d’université
Offre de formation 1 rentrée 2014
Offre de formation 2 rentrée 2014

Préparation de la rentrée universitaire 2014
calendrier universitaire 2014-2015
procédures administratives et comptables pour l’année universitaire 2014-2015

Procès-verbal du CA du 15 avril 2014

Délibérations

Questions financières

Présentation et vote des appels à projets pour la 2ème vague des PPI
Présentation et vote du Budget rectificatif 1(BR1)
Présentation et vote du plafond d’Emplois au BR1 2014
Tarifs, Propositions d’attribution (subventions, bourses, prix), droits d’inscription (associations, colloques), acceptation de dons
Sorties d’inventaire

Compte-rendu des travaux du CT du 09 avril 2014

Procédure d’avancement local des enseignants-chercheurs : actualisation de la commission d’établissement dédiée
Fonctions ouvrant droit aux primes d’intérêt général (PCA et primes spécifiques année universitaire 2013-2014

Modification du calendrier universitaire

Compte rendu et approbation de conventions et de contrats

Approbation de conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne

Compte-rendu des conventions hors subvention

PAJI
Service réglementation et gestion de l’offre de formation
Pôle international
Recherche
Atheneum

PV CA du 19 février 2014

Délibérations

Questions financières

Tarifs, Propositions d’attribution (subventions, bourses, prix), droits d’inscription (associations, colloques)

Questions statutaires : fonctionnement des commissions

Désignation des représentants étudiants :
> au Conseil documentaire du SCD
> au Conseil du SUMPPS
> au Conseil des sports du SUAPS
> à la Commission d’Appel d’Offres
> au Comité Electoral Consultatif
> au Conseil d’Orientation Stratégique de l’association « Université Fédérale »
> au Conseil des Collèges universitaires de la Fédération de Coopération Scientifique du PRES Bourgogne Franche-Comté
> à la Commission des statuts
> à la sous-commission du Budget et des Investissements

Questions relatives au patrimoine immobilier

Dossier d’expertise de la rénovation thermique du patio Droit Lettres

Compte-rendu des travaux du CEVU du 3 février 2014 exerçant les compétences de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU)

1. Compte-rendu de la commission Vie de l’Etudiant du 13 janvier 2014
2. Compte-rendu de la commission FSDIE du 22 janvier 2014
3.Compte-rendu des travaux de la commission de la pédagogie du 27 janvier 2014

Projets internationaux
Diplômes d’université : création du DU “Intelligence Stratégique : Influence et Normalisation (ISIN)
Diplômes d’université : la réactivité du DU “Certificat Universitaire des Techniques de recensement des oiseaux (CTRO)
Licence professionnelle « Bâtiment et Construction, spécialité Conduite de Travaux pour le Développement Durable » : ouverture d’un second groupe en formation
Offre de formation : modification de fiches filières
Offre de formation rentrée 2014 : nomenclature et volume horaire en Licence

Compte-rendu des travaux du CS du 04 décembre 2013 et du 06 février 2014 exerçant les compétences de la Commission de la Recherche (CR)

Du 04 décembre 2013
Attribution d’une subvention de 18 000 euros à l’Observatoire des Sciences de l’Univers Terre Homme Environnement Temps Astronomie de Franche-Comté (OSU THETA)

Du 06 février 2014
Financement exceptionnel de la formation « Expérimentation animale » organisée par l’EPHE (15 000 euros)
Adhésion de l’Université de Bourgogne au GIS « Institut des Amériques » (IDA)

Compte rendu et approbation de conventions et de contrats

Approbation de conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne

Compte-rendu des conventions hors subventions :

Pôle des affaires juridiques et institutionnelles
Scolarité centrale
Recherche
Europe-ANR
Relations internationales
SEFCA
Atheneum

Questions diverses

Attribution d’une concession de logement par nécessité absolue de service pour l’ESPé (Mâcon)

PV CA du 05 février 2014

Délibérations

Approbation du procès-verbal du Conseil d’Administration du 18 décembre 2013

Compte-rendu des travaux du CT du 28 janvier 2014

1. Proposition d’affectation de 8 emplois supplémentaires créés dans le cadre du plan réussite étudiante
2. Prévisions de recrutement BIATSS 2014
3. Création de l’IAE
4. Création du Pôle Développement Durable – Qualité – Pilotage

Questions statutaires

Modification des statuts de l’UFR des sciences de Santé

Abrogation du régime indemnitaire spécifique à certains emplois fonctionnels

PV CA du 18/12/2013

 

Délibérations
Approbation du procès-verbal du Conseil d’Administration du 20 novembre 2013

Questions relatives aux Ressources Humaines

Ajustement de la campagne d’emploi enseignants 2014

Compte-rendu des travaux de la CFVU du 05 décembre 2013 constituée des membres du Conseil des Etudes et de la Vie Universitaire

1. Paramétrages de l’application Admission Post-Bac session 2014 – capacités d’accueil
2. Compte-rendu de la Commission FSDIE du 21 novembre 2013
3. Compte-rendu des travaux de la Commission de la Pédagogie du 26 novembre 2013

Appel à projet pour la duplication en anglais d’un ou deux M2
Projets de partenariat avec des universités étrangères
Création d’un diplôme d’université « Aromathérapie »
Examen des modalités de contrôle des connaissances du Diplôme de formation approfondie en sciences maïeutiques – 4ème année

Demandes de modification des fiches filières – rentrée 2013 et 2014
Rentrée 2014
Rentrée 2013

Rapport des travaux du CS du 04 décembre 2013 exerçant les compétences de la Commission de la recherche

1. Reversement à la Fondation de Coopération Scientifique (FCS) d’une subvention de 75 000 euros au titre de l’Appel à Projets BQR PRES 2014
2. Affectation d’une dotation financière pour le LEDI et le CREGO

Compte-rendu des travaux du CT du 10 décembre 2013

Nouvelle organisation des services

Compte rendu et approbation de conventions et de contrats

1. Approbation de conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne

2. Compte-rendu des conventions hors subvention
Pôle des affaires juridiques et institutionnelles
Scolarité centrale
Recherche
Europe ANR
SEFCA
Atheneum

Questions statutaires

1. Statuts de l’Institut d’Administration des Entreprises de Dijon (IAE)
2. Statuts de l’UFR des sciences de Santé
3. Statuts des sites territoriaux : modification des statuts des sites d’Auxerre et de Nevers et création des sites du Creusot de Chalon et de Macon
4. Statuts de l’ESPé

Questions financières

1. Vote du budget 2014 et du plafond d’emplois
2. Présentation et vote des PPI dits transversaux 2014
3. Autonomisation financière de l’ICB, de l’ICMUB et du LEAD
4. Remises gracieuses et admissions de créances en irrécouvrable
5. Reconduction de l’autorisation donnée au CA de décembre 2011, de ne pas consolider les comptes de la fililale pour 2012 et 2013
6. Tarifs, Propositions d’attribution (subventions, bourses, prix), droits d’inscription (associations, colloques)
7. Sorties d’inventaire
8. Complément de dérogation à l’arrêté du 03 juillet 2006, relatif à la prise en charge des frais d’hébergement

Approbation du rapport annuel d’activité par le Président

Questions relatives au patrimoine immobilier

1. Transfert d’affectation du bâtiment Epicure de l’uB à Agrosup
2. Déclaration d’inutilité de l’ensemble immobilier dénommé « IUFM de Chalon »

Questions diverses

Motion

Procès-verbal du Conseil d’Administration du 20 novembre 2013

 

Délibérations
Approbation du procès-verbal du Conseil d’Administration du 23 octobre 2013
Désignation d’un nouveau représentant de l’université de Bourgogne au Conseil d’Orientation Scientifique et Pédagogique de l’ESPE suite à la démission d’un des membres

Compte-rendu des travaux du CT du 14 novembre 2013

Nouvelle organisation des services

Compte-rendu des travaux du CEVU du 7 novembre 2013 exerçant les compétences de la Commission de la formation et de la vie universitaire

1. Compte-rendu de la commission vie de l’étudiant du 15 octobre 2013
2. Offre de formation – rentrée 2014 : Projet de création d’un Master “Procédés, Contrôles, Matériaux Métalliques : Industrie du Nucléaire (PC2M)
3. Compte-rendu des travaux de la commission de la pédagogie du 24 octobre 2013 :
> Projet international
> Création d’un diplôme d’université
> Paramétrage de l’application Post-Bac et organisation de la session 2014
> Demandes de modification des fiches filières – rentrée 2013
4. Financement de deux projets associatifs élaborés autour du handicap dans le cadre du conventionnement avec la Caisse d’Epargne Bourgogne-Franche-Comté

Rapport des travaux du CS du 13 novembre 2013 exerçant les compétences de la Commission de la recherche

1. Subventions attribuées au titre de la campagne BQR 2014 – Programmes 1 et 2
2. Orientations budgétaires « Recherche » 2014
3. Procédures relatives aux inscriptions/soutenances mises en place au sein des Ecoles Doctorales et du Bureau des Etudes Doctorales
4. Demandes de financement déposées au titre du Préciput ANR

Questions financières

1. Demandes de remises gracieuses et admissions en irrécouvrable
2. Tarifs, propositions d’attribution de subventions, droits d’inscription (associations, colloques), acceptation de dons
3. Sorties d’inventaire
4. Recherche : financement des activités de valorisation des résultats de recherche issus des laboratoires de l’université de Bourgogne

Compte rendu et approbation de conventions et de contrats

1. Approbation de conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne

2. Compte-rendu des conventions hors subvention
Conventions affaires générales
Conventions CEVU
Conventions SEFCA
Convention recherche
Ajout conventions hors formatic (SEFCA)
Contrats Atheneum

Procès verbal du Conseil d’Administration du 23 octobre 2013

Délibérations

Approbation des procès-verbaux du Conseil d’Administration des 06 et 23 septembre 2013

CA du 6 septembre 2013
CA du 23 septembre 2013

Désignation de 6 représentants de l’université de Bourgogne au conseil de l’Ecole Supérieure du Professorat et de l’Education (ESPE) et de 12 représentants de l’université de Bourgogne au Conseil d’Orientation Scientifique et Pédagogique de l’ESPE

1. Désignation de 6 représentants de l’université de Bourgogne au conseil de l’Ecole Supérieure du Professorat et de l’Education (ESPE)
2. Désignation de 12 représentants de l’université de Bourgogne au Conseil d’Orientation Scientifique et Pédagogique de l’ESPE

Questions statutaires

Modification des statuts de l’UFR Droit et Science Politique

Questions financières

1. DBM3 exercice 2013
2. Reprise et constitution de la provision pour passifs sociaux
3. Procédure de préparation budgétaire
4. Structure budgétaire 2014
5. Débat d’orientations budgétaires 2014
6. Rapport Annuel de Performance 2012
7. Tarifs, Propositions d’attribution (subventions, prix), droits d’inscription (associations, colloques)
8. Sorties d’inventaire

Compte rendu des travaux du Comité Technique du 18 octobre 2013

Bilan social 2012

Compte-rendu des travaux du CEVU du 9 octobre 2013 exerçant les compétences de la Commission de la formation et de la vie universitaire

1. Compte-rendu de la commission Subventions Culturelles du 8 octobre 2013
2. Compte-rendu des commissions FSDIE des 18 septembre (site Le Creusot) et 2 octobre 2013
> Du 18 septembre (site Le Creusot)
> Du 2 octobre 2013

3. Compte-rendu de la commission de la pédagogie du 3 octobre 2013
> CIPE : information sur l’évaluation des formations et des enseignements en Master : procédure d’évaluation des M2 en 2013-2014
> Diplôme d’université : création d’un DU Odontologie légale, expertise odontologique
> Fiches filières – Rentrée 2013
> Offre de formation – rentrée 2014

4. Calendrier universitaire 2013-2014 (ajustements)

Rapport des travaux du CS du 16 octobre 2013 exerçant les compétences de la Commission de la recherche

1. Mode de financement des enseignants-chercheurs de l’université de Bourgogne rattachés à des unités de recherche de l’Université de Franche-Comté

Compte rendu et approbation de conventions et de contrats

Approbation de conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne

Compte-rendu des conventions hors subvention :

1. Affaires-générales
2. Scolarité centrale
3. Recherche
4. Europe ANR
5. Atheneum

Procès verbal du Conseil d’Administration du 23 septembre 2013

Délibérations

Approbation du procès-verbal du Conseil d’Administration du 03 juillet 2013

Questions statutaires
Désignation des membres élus du Conseil d’Administration appelés à siéger dans la commission des statuts

Statuts de l’Université de Bourgogne Franche-Comté : méthode et calendrier
Calendrier
Méthode

Questions relatives aux ressources humaines
Campagne d’emploi 2014 enseignants-chercheurs, enseignants
Campagne d’emploi 2014 enseignants-chercheurs, BIATSS

SATT Grand-Est
Projet de convention bénéficiaire et ses annexes dont les statuts et le pacte d’actionnaires
Autorisation donnée au Président de l’université de Bourgogne de signer le pacte d’actionnaires et la convention
Désignation d’un représentant de l’université de Bourgogne pour siéger au Conseil d’Administration de la SATT

Présentation du schéma directeur du système d’information

Compte-rendu des travaux du CEVU du 13 septembre 2013 exerçant les compétences de la Commission de la formation et de la vie universitaire
Compte-rendu de la commission Vie de l’Etudiant du 04 septembre 2013

Compte-rendu des travaux de la commission de la pédagogie du 06 septembre 2013
> Le référentiel commun des études-rentrée 2013 : mise à jour (statut AJAC notamment)
> Projets internationaux : 2 projets non diplômants
> Offre de formation rentrée 2013 : adoption des maquettes des Masters MEEF
> Demandes relatives à des diplômes d’université
> Demandes de modifications des fiches filières
Calendrier universitaire 2013/2014 : ajustements

Rapport des travaux du CS du 11 septembre 2013 exerçant les compétences de la Commission de la recherche
Demandes de financement déposées au titre du FEDER (financements européens)

Questions financières
Demande de décharge de responsabilité de l’agent comptable
Tarifs, Propositions d’attribution (subventions, prix), droits d’inscription (associations, colloques)
Sorties d’inventaire

Compte rendu et approbation de conventions et de contrats
Approbation de conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne

Liste des conventions et contrats approuvés par le Président de l’Université
Affaires générales
CEVU
Recherche
Europe ANR
Atheneum

Procès verbal du Conseil d’Administration du 6 septembre 2013

Délibérations

Débats relatifs aux orientations budgétaires et à la campagne d’emploi 2014 : orientations budgétaires pour l’exercice 2014

Débats relatifs aux orientations budgétaires et à la campagne d’emploi 2014 : campagne d’emploi 2014

Composition de la commission des statuts

Questions diverses

Avis sur la nomination du Directeur du service commun de formations continue et par alternance

Procès verbal du Conseil d’Administration du 3 juillet 2013

Délibérations

Approbation du procès-verbal du Conseil d’Administration du 15 mai 2013

Avis de signature : contrat de partenariat Campus innovant

Questions relatives au Patrimoine Immobilier

Schéma Directeur Immobilier et d’Aménagement (SDIA)
Télécharger le document SDIA

Opération Campus : choix du partenaire pour la réalisation des projets : Reprise du dossier voté par le CA du 15 mai
> 1ère délibération
> 2ème délibération
Modification au dossier d’expertise du Datacenter
Avenant au dossier d’expertise de la chaufferie centrale du campus de Dijon-Montmuzard

SATT Grand-Est

SATT Grand-Est
Révision de la répartition de l’actionnariat

Rapport des travaux du CS des 22 mai et 21 juin 2013

22 mai 2013
BQR 2013 (programmes 1 et 4)
BQR PRES 2013
Demande de financement FEDER

21 juin 2013
Structuration de la Recherche à l’Université de Bourgogne
Demandes de financement

Questions financières

Présentation de la DBM2/2013
Modalités d’attribution de l’aide aux amortissements des composantes

PPI transversaux : examen du premier appel à projets :
> 1ère délibération
> 2ème délibération
Tarifs, Propositions d’attribution (subventions, bourses, prix), droits d’inscription (associations, colloques), acceptation de dons
Sorties d’inventaire
Admissions en non-valeur

Cadre juridique du rapprochement uB-UFC

Rapport des travaux du CT des 24 juin, 1er juillet et 2 juillet 2013

24 juin 2013
Projet de réorganisation des services

1er juillet 2013
Action sociale 2013
Mise en place d’une cellule d’écoute et d’analyse RPS (Risques Psycho-Sociaux)
Bilan annuel de prévention des risques professionnels 2012

2 juillet 2013 
Ecole supérieure du professorat et de l’éducation (ESPE)
Création de la composante

Primes d’intérêt général – Année 2012-2013

Questions relatives aux Ressources Humaines

Contingent de CRCT (Congés pour Recherches ou Conversions Thématiques) attribués au titre de l’établissement pour 2013/2014

Rapport des travaux du CEVU du 26 juin 2013

Compte-rendu des travaux de la Commission Vie de l’Etudiant du 27 mai 2013

Compte-rendu des Commissions FSDIE :
des 23 mai (site Le Creusot)
6 juin 2013

Compte-rendu de la commission de la pédagogie du 10 juin 2013
Demande de modification des conditions d’accès à la session de rattrapage pour les licences et masters 1 Droit et AES – rentrée 2013 – UFR Droit et Science Politique
Projets internationaux en lien avec le Pôle Relations internationales : 4 projets diplômants et 3 projets non diplômants :
Offre de formation rentrée 2013
Demandes relatives à des diplômes d’université
Modifications des fiches filières – Rentrée 2013
Calendrier universitaire 2013/2014 : examen des propositions des composantes : finalisation des travaux engagés au CEVU du 6 mai 2013

Compte rendu et approbation de conventions et de contrats

Approbation des conventions avec subvention

Compte-rendu des conventions hors subvention
Liste des conventions AG 
Liste des conventions CEVU
Liste des conventions Recherche
Liste des conventions Atheneum

Questions diverses

Avis sur la nomination du directeur de l’UTB
Création d’un traitement automatisé de données à caractère personnel (UTB)
Création d’une salle dénommée « Jean TIROUFLET » à l’UFR Sciences et Techniques
Motion présentée par des formateurs de l’IUFM

• Procès verbal du Conseil d’administration du 15 mai 2013

Délibérations

• Approbation du procès-verbal du Conseil d’Administration du 03 avril 2013

Questions relatives au patrimoine immobilier

• Schéma Directeur Immobilier et d’Aménagement (SDIA) : choix du scénario

Opération campus : choix du partenaire pour la réalisation des projets :

• Délibération 1
• Délibération 2
• Raccordement de la chaufferie centrale du Campus de Dijon Montmuzard au réseau de chaleur du Grand Dijon

Ecole supérieure du professorat et de l’éducation (ESPE)

• Vote du dossier final

Questions financières

• Examen et vote de divers tarifs, budgets et droits d’inscription de colloques, de propositions d’attribution de subventions, bourses, adhésions et sorties d’inventaire
• Acceptation d’un don en numéraire

Rapport des travaux du CT du 2 mai 2013

• Procédure d’avancement local des enseignants-chercheurs : constitution d’une commission d’établissement dédiée
• Proposition d’actualisation des fonctions ouvrant droit aux Primes de charges administratives et primes spécifiques d’intérêt général et de leur montant

Rapport des travaux du CEVU du 6 mai 2013

Rentrée universitaire 2013 :

• modalités et calendrier de gestion des inscriptions administratives
• procédure de remboursements des frais d’inscription pour l’année 2013-2014
• calendrier universitaire 2013-2014 : examen des propositions des composantes
• Appel à projets « Equipements pédagogiques 2013 »
• Appel à projets « Production de ressources multimédias 2013 – seconde vague »

Compte-rendu de la commission de la pédagogie du 30 avril 2013

• Les Unités d’Enseignement transversales à l’uB : bilan et projet d’ouverture pour l’année 2013-2014
• Référentiel commun des Etudes : compte-rendu de la réunion du 11 avril 2013
• Présentation du cadre général des Masters Métiers de l’enseignement, de l’éducation et de la formation (MEEF) premier et second degrés. Modalités de gestion de l’année transitoire (2013-2014) pour les Masters 2 Métiers de l’Enseignement et modifications des maquettes
• Offre de formation rentrée 2013
• Demandes relatives aux diplômes d’université
• Modifications des modalités de contrôle des connaissances – rentrée 2013
• Compte-rendu de la commission Politiques Culturelles du 6 mars 2013
• Compte-rendu de la commission FSDIE du 26 mars 2013
• Compte-rendu de la commission Vie de l’Etudiant du 9 avril 2013

Compte rendu et approbation de conventions et de contrats

• Approbation des conventions avec subvention

Compte-rendu des conventions hors subvention

• Liste des conventions AG
• Liste des conventions CEVU
• Liste des conventions Recherche
• Liste des conventions Europ-anr
• Liste des conventions Atheneum
• Liste des conventions du SUFCOB

• Procès verbal du Conseil d’Administration du 3 avril 2013
• Relevé des avis et délibérations du Conseil d’Administration du 3 avril 2013

Délibérations

• Approbation des procès-verbaux du Conseil d’Administration des 6 février 2013 et 27 février 2013

Questions financières

• Approbation du compte financier 2012 au vu du rapport des commissaires aux comptes, approbation de l’affectation des résultats et des provisions
• Compte rendu et vote de la DBM1/2013. Vote du plafond global des emplois
• Remboursement des frais de mission, de déplacement et d’hébergement
• Examen et vote de divers tarifs, budgets et droits d’inscription de colloques, de propositions d’attribution de subventions et d’adhésions
• Sorties d’inventaire

Questions statutaires

• Modification des statuts de l’UFR des Sciences de la Vie, de la Terre et de l’Environnement
• Modification des statuts du Service Commun de Formations Continue et par Alternance
• Modification des statuts de la Passerelle

Questions relatives aux Ressources Humaines

• Dispositif de déroulement de carrière des personnels en CDI
• Revalorisation des taux des indemnités des personnels BIATSS

Rapport des travaux du CEVU du 18 mars 2013

• Rapports d’activités de la Plate-Forme d’Insertion Professionnelle (PFIP) et du SIO
• Compte-rendu des travaux de la Commission FSDIE du 5 février 2013
• Compte-rendu de la Commission Vie de l’Etudiant du 6 février 2013
• Compte-rendu de la Commission Subventions Culturelles du 11 mars 2013
• Appel à projets Bonus Qualité Formation (BQF) PRES 2013 : compte-rendu des travaux de la Commission mixte ad hoc du 28 février 2013, répartition des crédits

Compte-rendu des travaux de la Commission de la Pédagogie du 5 mars 2013

• Appel à projets Équipements pédagogiques 2013 : calendrier de gestion, procédure, définition des critères de sélection des projets
• Projet d’ouverture d’un département « Génie Civil » à l’Institut Universitaire de Technologie de Dijon-Auxerre – site d’Auxerre – rentrée 2014
• Examen des partenariats dans le cadre des Relations Internationales : conventions, modalités de gestion, droits spécifiques
• Offre de formation – rentrée 2013 : fermeture de deux diplômes
• Demandes relatives à des diplômes d’université
• Demandes de modifications des modalités de contrôle des connaissances

Rapport des travaux du CS du 27 mars 2013

• Répartition du « Fonds doctorants » pour l’année universitaire 2012-2013
• Avis sur les demandes de financement FEDER

Constitution de la SATT Grand Est

• Approbation des statuts et de la convention ANR

Compte rendu et approbation de conventions et de contrats

• Approbation des conventions avec subvention
• Convention constitutive du GIP

Compte-rendu des conventions hors subvention :

• Conventions affaires générales
• Conventions CEVU
• Conventions Recherche
• Conventions ANR
• Conventions RI
• Conventions Atheneum
• Conventions SUFCOB

Questions diverses

• Approbation de la prise en charge par l’université de Bourgogne d’une facture CARLSON (billet d’avion aller et retour d’un étudiant étranger)

Relevé des avis et délibérations du Conseil d’Administration du 27 février 2013

Procès verbal du CA du 27-02-2013

Délibérations

Approbation des procès-verbaux du Conseil d’Administration des 21 novembre 2012, 13 décembre 2012, 8 janvier 2013

Questions relatives au patrimoine immobilier

Schéma Directeur Immobilier et d’Aménagement (SDIA)
Expertise de la construction du datacenter de l’uB
Modification de la dénomination de certains bâtiments du campus dijonnais

Ecole supérieure du professorat et de l’éducation (ESPE)

Examen et validation du dossier de préfiguration

Relations université de Bourgogne / université de Franche-Comté

Université fédérale : désignation de directeurs d’UFR et de laboratoires au sein du Comité Scientifique et Pédagogique de l’université fédérale sur proposition du Président de l’université de Bourgogne

Fondation de coopération scientifique : subvention pour l’appel à projets BQR PRES

Questions financières

Prolongation du dispositif de remboursement des frais de mission, de déplacement et d’hébergement
Examen et vote de divers tarifs, budgets et droits d’inscription de colloques et de propositions d’attribution de subventions
Sorties d’inventaire

Question statutaires

Instruction générale sur l’Hygiène, la Sécurité et la Médecine de prévention à l’université de Bourgogne

Question relative aux Ressources Humaines

Régime indemnitaire spécifique à certains emplois fonctionnels

Rapport des travaux du CEVU du 14 novembre 2012

Offre de formation rentrée 2013 : présentation d’un projet de création de diplômes : Licence professionnelle « Guide conférencier » (IUT Dijon-Auxerre)

Rapport des travaux du CEVU du 4 février 2013

Compte-rendu de la commission Politiques culturelles du 6 novembre 2012
Compte-rendu de la commission FSDIE – site Le Creusot du 12 décembre 2012

Compte-rendu de la commission de la pédagogie du 29 janvier 2013

Appel à projets de production de ressources multimédia
Examen des partenariats internationaux présentés par le Pôle Relations Internationales
Offre de formation – rentrée 2013 : demande d’habilitation pour la Capacité d’Allergologie
Demandes relatives à des diplômes d’université
Modifications de modalités de contrôle des connaissances

Rapport des travaux du CS du 7 février 2013

BQR 2013 – sous-programme 2 « Colloques et congrès »
Demande de financement formulée par l’Observatoire des Sciences de l’Univers Terre Homme Environnement Temps Astronomie de Franche-Comté (OSU THETA)

Création de la SATT Grand-Est

Evolution du cadre juridique du transfert des parts d’uB filiale.

Compte rendu et approbation de conventions et de contrats

Approbation des conventions avec subvention

Questions diverses

Motion relative au projet de loi Enseignement Supérieur et Recherche (ESR)

Compte-rendu des conventions hors subvention

Liste des conventions AG
Liste des conventions CEVU
Liste des conventions Recherche
Liste des conventions Atheneum

Relevé des avis et décisions du Conseil d’Administration du 6 Février 2013

Procès verbal du Conseil d’Administration du 6 Février 2013

Délibérations

Création de l’université de Bourgogne Franche-Comté : débat et délibération

Relevé des délibérations du Conseil d’Administration du 8 janvier 2013

Procès verbal du Conseil d’Administration du 8 janvier 2013

Délibérations

Mise en œuvre du dispositif de titularisation prévu par la loi du 12 mars 2012

Ajustement de la campagne d’emplois enseignants, enseignants-chercheurs et BIATSS 2013 : profil de publication de l’emploi 24 MCF 1410 – IUT de Chalon-sur-Saône

Ajustement de la campagne d’emplois enseignants, enseignants-chercheurs et BIATSS 2013 : évolution de la campagne d’emploi BIATSS

• Procès verbal du Conseil d’administration du 13 décembre 2012
• Relevé des avis et délibérations du Conseil d’Administration du 13 décembre 2012

Délibérations

• Approbation du rapport annuel d’activité présenté par le Président

Questions financières

• Rapport Annuel de Performance 2011

Vote du budget 2013, du plafond d’emplois, des PPI et du Projet Annuel de Performance

• Remboursement des frais de mission, de déplacement et d’hébergement
• Composition de la sous-commission du Budget et des Investissements et élection de 3 membres du CA dont 1 représentant des étudiants

Examen et vote de divers tarifs, budgets et droits d’inscription de colloques et de propositions d’attribution de subventions

• Sorties d’inventaire

PRES Bourgogne Franche-Comté

Relations avec les partenaires de l’Université Fédérale. Délibérations sur

• Services partagés
• Jurys de thèse et d’HDR
• Comités de sélection

Questions liées à la valorisation de la recherche

• Modifications de l’avenant à l’accord cadre entre l’université de Bourgogne et uB Filiale : Taux de frais de gestion, Seuil d’exemption de signature

Questions relatives aux Ressources humaines

• Rémunération des activités accessoires
• Prime d’excellence scientifique 2013 : recours à l’instance nationale
• Proposition d’affectation des 12 emplois supplémentaires créés dans le cadre du plan de réussite étudiante

Rapport des travaux du CEVU du 6 décembre 2012

Compte-rendu de la commission de la pédagogie du 27 novembre 2012 :

• Evaluation des Masters 1 de l’Université de Bourgogne en 2012-2013
• Paramétrages de l’application Post-Bac et organisation de la session 2013
• Examen des partenariats internationaux
• Création du D.U « Logistique durable » (IUT Chalon-sur-Saône)
• Modifications de modalités de contrôle des connaissances
• Modifications apportées aux maquettes des masters métiers de l’enseignement compte-tenu de la réforme des concours de recrutement des enseignants
• Compte-rendu de la commission FSDIE du 19 novembre 2012

Rapport des travaux du CS du 5 décembre 2012

• BQR 2013 (sous-programmes 1 et 5)

Compte rendu des conventions et contrats approuvés par le Président de l’Université

• Convention avec le Centre Georges-François LECLERC (CGFL) pour régularisation d’un versement de bourses
• Convention de partenariat entre l’université de Bourgogne et la P’tite Fac
• Contrat de partenariat entre l’université de Bourgogne et Charles ROZOY
• Convention avec le CIEF relative à des prestations assurées par le CIEF à l’égard des étudiants internationaux
• Convention entre l’Université de Bourgogne et AGROSUP Dijon (subvention de l’école doctorale SPIM)
• Convention entre l’IUFM et la conférence des directeurs d’IUFM (participation aux frais de fonctionnement)
• Convention entre l’IUFM et la conférence des directeurs d’IUFM (participation aux frais de fonctionnement)
• Questions diverses : motions présentées par les étudiants relatives à la gratuité de transports en commun

Listes des conventions et contrats approuvés par le Président de l’Université et compte-rendu des marchés passés en 2012

• Liste conventions des affaires générales
• Liste conventions du CEVU
• Liste conventions Recherche
• Liste conventions Atheneum
• Liste des marchés fournitures et services 2012
• Liste des marchés 2012