Actes du Conseil d’administration

Délibérations :

1. Promotion interne dans le corps des professeurs des universités (repyramidage) et répartition des possibilités de promotion par section CNU au titre de la campagne 2025

2. RIFSEEP : mise à jour de la cotation des postes BIATSS – Additif n°3 – Année universitaire 2024-2025

Délibérations :

1. Election du vice-président du conseil d’administration de l’Université Bourgogne Europe

2. Elections des vice-présidents délégués

3. Délégation de pouvoirs du conseil d’administration au Président de l’Université Bourgogne Europe

4. Désignation d’un établissement d’enseignement secondaire pour siéger en tant que personnalité extérieure à la commission de la formation et de la vie universitaire

Délibération :

Election du Président de l’Université Bourgogne Europe

Délibérations :

1. Verbatim du conseil d’administration provisoire du 11 février 2025

Question financière

2. Approbation du compte financier 2024 au vu du rapport des commissaires aux comptes et approbation de l’affectation des résultats et des provisions

Question relative à la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU)

3. Calendrier année universitaire 2025-2026 : bornes et suspensions des cours

4. Tarifs, subventions et dons – Catalogue général des EUD – Sorties d’inventaire – Conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’Université Bourgogne Europe

5. Motion

Compte rendu des contrats et conventions hors subvention

Délibération :

1. Élection des personnalités extérieures au Conseil d’Administration de l’Université Bourgogne Europe désignées après appel public à candidature.

Verbatim CA du 11 février 2025

Délibérations :

1. Verbatim du conseil d’administration provisoire du 16 décembre 2024 et du 7 janvier 2025

2. Règlement intérieur provisoire de l’Université Bourgogne Europe

Questions relatives aux Ressources humaines (CSA du 6 février 2025)

3. RIFSEEP : revalorisation au titre du réexamen triennal de l’IFSE au 1er janvier 2025 des Conservateurs Généraux

4. RIFSEEP : mise à jour de la cotation des postes BIATSS année universitaire 2024 – additif

5. Régime indemnitaire des personnels enseignants : mise à jour de la liste des fonctions d’intérêt général ouvrant droit à une prime fonctionnelle pour l’année 2024-2025

6. Référentiel d’équivalences horaires 2024-2025

Questions relatives à la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU)

7. et 8. Appel à projets de la Région Bourgogne Franche-Comté :

• Vie étudiante (AAPVE)
• Soutien aux Initiatives des Associations Etudiantes (SIAE)

9. Travaux du groupe de travail de la commission de la formation et de la vie universitaire

• Commission FSDIE du 23 janvier 2025
• Commission de la pédagogie du 9 janvier 2025 : Demande de création du DU « Introduction to US and UK contemporary issues – A Theoretical and legal approach » – rentrée 2025/2026 ; Demande de création d’un M2 parcours « Droit et Management des fonctions publiques » au sein du Master mention Administration Economique et Sociale – UFR DSEP – rentrée 2026/2027

Questions relatives à la Commission de la Recherche (CR)

10. Demandes de subventions

11. Tarifs, subventions et dons, catalogue général des EUD, sorties d’inventaires, conventions et contrats emportant versement de subventions ou engageant l’Université Bourgogne Europe

Compte rendu des contrats et conventions hors subvention

Verbatim CA du 7 janvier 2025

Délibérations :

1. Règlement intérieur provisoire de l’Université Bourogne Europe

2. Remboursement des frais d’hébergement des agents partant en mission et plafonds des nuitées réservées par bons de commande

3. Changement de direction et de direction adjointe de l’UMR PAM

4. Versement d’une aide à l’université de Mayotte

Verbatim CA du 16 décembre 2024

Délibérations : 

1. Structure budgétaire de l’année 2025
2. Recettes fléchées – Exercice 2025
3. Budget initial de l’exercice 2025
4. Motion 1 – Motion sur le Budget initial 2025

Verbatim CA du 16 décembre 2024

Délibérations : 

1. Budget rectificatif n°2 de l’exercice 2024
2. Validation des conventions de mise à disposition des locaux de l’université de Bourgogne, à titre gracieux et onéreux
3. Contrôle interne financier – Cartographies des risques et plans d’action des processus financiers de l’université de Bourgogne
4. Travaux de la commission de la formation et de la vie universitaire (CFVU) du 11 décembre 2024
5. Travaux de la commission de la formation et de la vie universitaire (CFVU) – Processus d’admission à l’université de Bourgogne Rentrée 2025-2026
6. Travaux de la commission de la formation et de la vie universitaire (CFVU) – Partenariat entre l’ESM et l’uB
7. Création du service universitaire d’action culturelle et artistique de l’université de Bourgogne (SUAC)
8. Additif à la campagne d’emplois des personnels BIATSS pour l’année 2025
9. Additif à la campagne d’emplois des personnels enseignants et enseignants-chercheurs pour l’année 2025
10. Prévisions de recrutement de personnels BIATSS pour l’année 2025
11. RIFSEEP : mise à jour de la cotation des postes BIATSS 2024 – Additif
12. Schéma directeur du handicap de l’université de Bourgogne 2024-2027
13. Schéma directeur du développement durable et de la responsabilité sociale et environnementale de l’université de Bourgogne
14. Rapport social unique de l’année 2023 de l’université de Bourgogne
15. Validation des demandes de financement portées par l’université de Bourgogne et déposées par les laboratoires dans le cadre du dispositif régional pour 2025 : dispositifs Amorçage, Envergure
16. Campagne BQR 2025 – Attribution des subventions
17. Validation des demandes de financement déposées par l’université de Bourgogne au programme de bourses Eiffel, volet doctorat
18. Eléments probants du potentiel valorisable de l’activité recherche des unités de recherche de l’université de Bourgogne – Année 2023
19. Demandes de subventions Recherche
20. Tarifs, subventions et dons – Catalogue général des EUD – Sorties d’inventaire – Contrats et conventions emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne
21. Motion 2

Compte rendu des contrats et conventions hors subvention

Verbatim CA du 19 novembre 2024
Délibérations :
1. Verbatim du Conseil d’Administration des 30 septembre et 15 octobre 2024
2. Logo Université Bourgogne Europe
Travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 7 novembre 2024
Travaux de la commission de la pédagogie du 14 octobre 2024 :
3. Modifications exceptionnelles des modalités de contrôle de connaissances
4. Travaux des commissions :
– FSDIE des12 septembre et 14 octobre 2024
– Vie étudiante du 10 octobre 2024
– Subventions culturelles du 11 octobre 2024
– Travaux de la commission CVEC :
du 10 septembre 2024 – orientations budgétaires 2025
du 04 octobre 2024 – appel à projets 2025
Travaux de la Commission de la Recherche (CR) du 6 novembre 2024
5. Demandes de subventions recherche
6. Tarifs, subventions et dons – Sorties d’inventaire – Conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne
Compte-rendu des conventions hors subvention

Verbatim CA du 15 octobre 2024

Délibérations : 

1. 1. Demandes d’admission en non-valeur
   2. Demandes de remises gracieuses
   3. Plan d’action Qualité de vie au travail
   4. Plan de formation des personnels pour l’année 2025
   5. RIFSEEP : mise à jour de la cotation des postes BIATSS – Rentrée 2024
   6. Revalorisation indemnitaire des personnels BIATSS de catégorie A
   7. Dispositif indemnitaire pour les personnels BIATSS au titre de l’année 2024
   8. Mise à jour de la cartographie NBI – Rentrée 2024
   9. Travaux de la commission de la formation et de la vie universitaire (CFVU) du 4 octobre 2024
   10. Travaux de la commission de la formation et de la vie universitaire (CFVU) du 04 octobre 2024
   11. Présentation du projet de création de la Fédération du numérique de l’université de Bourgogne
   12. Conditions d’exercice du droit de suffrage des personnels des établissements publics scientifiques et technologiques ou de tout autre établissement public de recherche, ou reconnu d’utilité publique, affectés au sein de structures de recherche dont l’université de Bourgogne assure la cotutelle avec lesdits établissements
   13. Tarifs, subventions et dons – Catalogue général des EUD – Contrats et conventions emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne

Compte rendu des conventions hors subventions

Verbatim CA 30/09/2024
Délibérations :
1. Approbation du verbatim du Conseil d’Administration des  27 juin 2024, 9 juillet  2024 et 4 septembre 2024
Questions financières
2. Orientations budgétaires au titre de l’exercice  2025 
3. Achat de médailles pour la remise des palmes académiques à l’université de Bourgogne
Questions relatives aux Ressources Humaines (CSA du 10 septembre 2024)
4. Campagne d’emplois des personnels enseignants-chercheurs et
enseignants pour l’année 2025
5. Campagne d’emplois des personnels BIATSS pour l’année 2025
6. Évolution organisationnelle liée à la cartographie financière de l’Université de Bourgogne
7. Création d’une cellule développement durable à l’université de Bourgogne
Question relative au pôle patrimoine
8. Extension de la crèche universitaire “La P’tite Fac”
9. Contrat métropolitain pour le Climat et la Biodiversité
Travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 11 septembre 2024
10. Travaux de la commission de la pédagogie du 03 septembre 2024 :
– Charte de l’étudiant artiste de haut niveau (EAHN)
– Dispositif de préprofessionnalisation aux métiers de l’éducation et de la formation (Prépro MEF) : création d’une unité d’enseignement transversale (UET) Prépro MEF
– Double diplomation Polytech – UFR Sciences et techniques
11. Réingénierie de la formation de sage-femme : création d’un troisième cycle et modification des études en vue du diplôme d’État de docteur en maïeutique
– Dossier d’accréditation du diplôme de formation générale en sciences maïeutiques (DFGSMa)
12. Offre de formation 2024-2025
– Validation des fiches formation
– Modification des modalités de contrôles de connaissances pour les formations hors accréditation
Travaux de la Commission de la Recherche (CR) du 12 septembre 2024
13. Cartographie des spécialités de doctorat et HDR 2024-2029
14. Demande de subventions Recherche
15. Tarifs, subventions et dons – Catalogues des EUD et IUVV- Sorties d’inventaire – Conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne
Compte-rendu des conventions hors subvention

Verbatim CA 9 juillet 2024
Délibérations :
1. Approbation du verbatim du Conseil d’Administration du 14 mai 2024
Questions statutaires
2. Modification des statuts de l’UFR des Sciences de Santé
3. Modification des statuts de l’INSPÉ
4. Élections de représentants au sein de la commission CVEC
Questions financières
5. Budget rectificatif n°1 – exercice 2024
6. Demandes d’admission en non-valeur
7. Modification du tableau d’harmonisation des bonnes pratiques relatives aux achats divers voté au conseil d’administration du 23 novembre 2023
Questions relatives aux Ressources Humaines (CSA du 11 juin 2024)
8. Modification de la liste des fonctions d’intérêt général ouvrant droit à une prime pour l’année universitaire 2023-2024
Travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 18 juin 2024
9. Divers points de la CFVU du 18 juin 2024
– Travaux de la commission subventions culturelles du 6 mai 2024
– Travaux de la commission vie étudiante du 13 mai 2024
– Travaux de la commission FSDIE des 21 et 29 mai 2024
– Contribution de vie étudiante et de campus (CVEC) : Bilan financement CVEC 2023
– Travaux de la pédagogie du 12 juin 2024 :
Création d’une nouvelle unité d’enseignement transversale : UET pratiques sportives Réforme du 1er cycle de santé : modification de l’option santé pour les licences avec un “accès santé” L.AS
Règlement des études – Polytech Dijon
– Calendrier universitaire 2024-2025 : calendriers des composantes
10. Demande d’accréditation du certificat de capacité d’orthoptiste en co-accréditation avec l’université de Franche-Comté à compter de la rentrée 2025-2026
11. Offre de formation : Architecture de l’offre de formation des diplômes nationaux 2024-2028 Validation des fiches formation
12. Mise en place de droits spécifiques à compter de la rentrée 2024-2025 pour Masters en anglais : Master Culture et communication – Projects in international and european cultural engineering et Master Management – parcours International management and sustainability
13. Règlement intérieur des IUT : modalités d’application de l’obligation d’assiduité qui ont une incidence sur l’évaluation
Travaux de la Commission de la Recherche (CR) du 20 juin 2023
14. Demande de subventions recherche
15. Exonération partielle des droits d’inscription des étudiants internationaux
16. Tarifs, subventions et dons – Catalogue général des EUD – Sorties d’inventaire Conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne
Compte-rendu des conventions hors subvention

Verbatim CA 27/06/2024 (en attente de validation)
Délibérations :
1. Approbation des statuts de l’EPE “Université Bourgogne Europe”
2. Approbation du projet de décret de création de l’EPE ‘Université Bourgogne Europe”

Verbatim CA 14 mai 2024

Délibérations :
1. Approbation du verbatim du Conseil d’Administration des 13 mars 2024 et 9 avril 2024
Travaux de la Commission de la Recherche (CR) du 11 avril 2024
2. Campagne BQR 2024 – Programme 2 – Allocations postdoctorales : Attribution des subventions
3. Demandes de subventions recherche
Questions statutaires
4. Modification des statuts de l’UFR Sciences de Santé
Questions financières
5. Modification du tableau d’harmonisation des bonnes pratiques relatives aux missions voté au CA du 23 novembre 2023
Questions relatives aux Ressources Humaines (CSA du 13 mai 2024)
6. Projet d’action sociale pour l’année 2024
7. Charte du télétravail à l’Université de Bourgogne applicable à la rentrée 2024
8. Contingent des CRCT au titre de l’établissement pour 2024-2025
Travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 30 avril 2024
9. Travaux de la commission de la pédagogie du 04 avril 2024 : Modification de la charte d’engagement  – Calendrier année universitaire 2024-2025 : bornes, suspensions des cours – Travaux de la commission vie étudiante du 29 janvier 2024 : dossiers de labellisation des associations inscriptions
10. Modalités d’exonération et de remboursement des droits d’inscription au titre de l’année universitaire 2024-2025
11. Charte du bon usage de la contribution vie étudiante et de campus (CVEC)
12. Tarifs, subventions et dons – Sorties d’inventaire – Conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne
Compte-rendu des conventions hors subvention

Verbatim CA 9 avril 2024
Délibérations :
1. Approbation du verbatim du Conseil d’Administration du 11 mars 2024
2. Sortie de l’université de Bourgogne de la communauté d’établissement “université Bourgogne Franche-Comté”
Questions statutaires
3. Élections de représentants au sein de différents conseils et commissions :
– Conseil documentaire du service commun de documentation (SCD)
– Conseil des sports du Service Universitaire des Activités Physiques et Sportives (SUAPS)
– Conseil de gestion de l’Institut de Recherche En Mathématiques (IREM)
– Commission d’Appel d’Offres
– Commission des statuts
– Commission “Europe et international”
– Commission Fonds de solidarité et de développement des initiatives étudiantes (FSDIE)
Questions financières
4. Tarifs de formation continue et par apprentissage
Travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 25 mars 2024
5. Demande d’accréditation du diplôme de formation approfondie en sciences odontologie
6. Tarifs, subventions et dons – Catalogue des EUD – Sorties d’inventaire – Conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne
Compte-rendu des conventions hors subvention :
Compte-rendu des conventions hors subvention
Compte-rendu des marchés passés en 2023
7. Motion

Verbatim CA 11 mars 2024
Délibération :
Élection Président de l’université de Bourgogne

Verbatim CA du 13 février 2024

Délibérations :

1. Désignation des personnalités extérieures au conseil d’administration après appel public à candidatures

Verbatim du CA du 18 décembre 2023

Délibérations :
1. Approbation du verbatim du Conseil d’Administration du 17 octobre 2023
Questions financières
2. Budget rectificatif n° 2 – 2023
3. Recettes fléchées Exercice 2024
4. Budget initial 2024
5. Contrôle interne financier- Cartographies des risques et plans d’action des processus financiers de l’université de Bourgogne – Année 2023
Tableau complémentaire délibération 5
Questions statutaires
6. Évolution de l’ESIREM en École polytechnique universitaire de l’université de Bourgogne
Questions relatives aux Ressources Humaines (CSA du 28 novembre 2023)
7. RIFSEEP : mise à jour de la cotation des postes BIATSS 2023 – additif
8. Additif à la campagne d’emplois des personnels BIATSS pour l’année 2024
9. Prévisions de recrutement de personnels BIATSS pour l’année 2024
10. Charte de gestion des agents contractuels de l’Université de Bourgogne : mise à jour de la grille indiciaire de recrutement des personnels contractuels enseignants
11. Promotion interne dans le corps des professeurs des universités (repyramidage) : répartition des possibilités de promotions par section CNU au titre de la campagne 2024
12. Rapport social unique 2022
Travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 7 décembre 2023
13. Travaux de la commission de la vie étudiante du 26 octobre 2023
Travaux de la commission de la pédagogie du 16 novembre 2023 :
14. Offre de formation 2023-2024 – UMDPCS : demande de création du DU Injections thérapeutiques de la face
15. Référentiel commun des études – rentrée 2024-2025
16. Prochaine offre de formation de l’université de Bourgogne à compter de la rentrée 2024-2025 (sous réserve de l’accréditation) :
– Accès en 1ère année de Licence-DEUST-PASS-BUT : vote des capacités d’accueil, critères généraux d’examen des vœux et autres paramétrages Parcoursup
– Accès en Master 1 : vote des capacités d’accueil, des modalités de candidatures et des critères d’examen des dossiers
Questions relatives à la Recherche Commission de la Recherche du 5 décembre 2023
17. Cartographie des unités de recherche sous (co)-tutelle de l’université de Bourgogne pour le contrat 2024/2028
18. Validation des demandes de financement portées par l’université de Bourgogne et déposées par les laboratoires dans le cadre du dispositif régional pour 2024 : dispositifs Accueil de Nouvelle Équipe de Recherche
19. Validation des demandes de financement portées par l’université de Bourgogne et déposées par les laboratoires dans le cadre du dispositif régional pour 2024 : dispositifs Amorçage – Envergure
20. Campagne BQR 2024 : Attribution des subventions du programme 1 “Colloques, congrès et journées d’études”
21. Campagne BQR 2024 : Attribution des subventions du programme 3 “Recherche en Réseau”
22.Actualisation du taux d’environnement des enseignants-chercheurs liés aux projets et aux prestations de recherche
23. Éléments probants du potentiel valorisable de l’activité recherche des unités de recherche
24. Validation des demandes de financement déposées par l’université de Bourgogne au programme de bourses Eiffel, volet Doctorat
25. Tarifs, subventions et dons, catalogue des EUD, sorties d’inventaire, conventions pour approbation
Compte-rendu des conventions hors subvention

Verbatim CA du 23 novembre 2023
Délibérations :
1. Verbatim du Conseil d’Administration du 27 septembre 2023
Questions statutaires
2. Statuts de l’IUT Dijon-Auxerre (changement de nom)
Questions financières
3. Demandes d’admission en non-valeur
4. Demandes de remises gracieuses
5. Harmonisation des bonnes pratiques concernant les dépenses sur les missions et les achats divers à l’université de Bourgogne
6. Montant du forfait pour la gestion par le Centre de Formation d’Apprentis Supérieur de Bourgogne (CFA SUP) des dossiers “apprentissage”
7. Travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 9 novembre 2023
(Travaux de la commission FSDIE du 12 octobre 2023 – Travaux de la commission Contribution de Vie Étudiante et de Campus (CVEC) du 12 octobre 2023 – Travaux de la commission de la pédagogie du 16 octobre 2023 : Charte de l’engagement étudiant)
8. Offre de formation de l’uB à compter de la rentrée 2024-2025
Travaux de la Commission de la Recherche (CR) du 7 novembre 2023
9. Demandes de subventions Recherche
10. Tarifs, subventions et dons – Catalogue des EUD – Sorties d’inventaire – Conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne
Compte-rendu des conventions hors subvention

Verbatim CA 17 octobre 2023
Délibérations :

1. Verbatim du Conseil d’Administration du 6 septembre 2023
2. Motion “Précarité étudiante”
3. Statuts de la commission FSDIE Question relative au Pôle Patrimoine
4. Demande d’affectation à l’uB du bâtiment libéré par l’Institut Image de l’ENSAM à Chalon-sur-Saône
Questions relatives aux Ressources Humaines (CSA du 4 octobre 2023)
5. Plan de formation des personnels pour l’année 2024
6. Déploiement du dispositif de subrogation des Indemnités Journalières de Sécurité Sociale (IJSS) pour les agents contractuels de l’Université de Bourgogne
7. RIFSEEP : mise à jour de la cotation des postes BIATSS rentrée 2023
8. Revalorisation indemnitaire des personnels BIATSS
9. Dispositif indemnitaire pour les personnels BIATSS au titre de l’année 2023
10. Mise à jour de la cartographie NBI rentrée 2023
11. Guide des bonnes pratiques de direction des Unités de Recherche à l’Université de Bourgogne
Travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 3 octobre 2023
Compte-rendu des travaux de la commission de la pédagogie du 19 septembre 2023
12. Offre de formation 2023-2024 de l’UMDPC Santé :  modification des fiches filières du Diplôme d’État d’Infirmier en pratique avancée (IPA) avec l’intégration de la nouvelle mention “Urgences”
Questions relatives au Pôle international
13. Exonération partielle des droits d’inscription des étudiants internationaux au titre de l’année 2024-2025
14. Plan d’inclusion pour soutenir la mobilité Erasmus+ des étudiants ayant moins d’opportunités
15. Tarifs, subventions et dons – Conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne
Compte-rendu des conventions hors subvention

Verbatim CA du 27 septembre 2023
Délibérations :
1. Verbatim du Conseil d’Administration du 4 juillet 2023
2. Création d’une fondation abritée “université de Bourgogne”
Questions statutaires
3. Statuts de l’UFR DSEP
4. Statuts de l’INSPÉ
5. Statuts de la CSE (Commission Solidarité Étudiante)
6. Évolution de l’ESIREM en “École polytechnique universitaire de l’uB”
7. Commission d’Appel d’Offres : désignation d’un titulaire et d’un suppléant parmi les enseignants-chercheurs
Questions financières
8. Orientations budgétaires au titre de l’exercice 2024
9. Achat de médailles pour la remise des palmes académiques à l’université de Bourgogne
10. Autorisation d’une levée de prescription quadriennale
11. Remboursement des frais d’hébergement des agents partant en mission et plafonds des nuitées réservées par bon de commandes
Questions relatives aux Ressources Humaines (CSA du 12 septembre 2023)
12. Campagne d’emplois des personnels enseignants et enseignants-chercheurs, pour l’année 2024
13. Campagne d’emplois des personnels BIATSS pour l’année 2024
14. Charte de gestion des agents contractuels de l’Université de Bourgogne : mises à jour des grilles indiciaires
15. Régime indemnitaire des personnels enseignants (primes fonctionnelles)
16. Référentiel d’équivalences horaires 2023-2024
Travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 11 septembre 2023
17. Prolongation du Référentiel commun des études pour 2023-2024
18. Travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 11 septembre 2023 – autres
19. Modifications de fiches filières Santé – 1er cycle et 2e cycle
Travaux de la Commission de la Recherche (CR) du 14 septembre 2023
20. Demande de subvention Recherche
21. Tarifs, subventions et dons – SEFCA : tarifs de formation continue et par apprentissage – Catalogue général des EUD – Sorties d’inventaire Conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne
Compte-rendu des conventions hors subvention

Verbatim CA du 6 septembre 2023

Délibération :
1 Projet de construction d’un EPE en Bourgogne Franche-Comté – Projet de statuts

Verbatim CA du 4 juillet 2023
Délibérations :

1. Verbatim du Conseil d’Administration du 23 mai 2023
Questions financières
2. Budget rectificatif n°1 – exercice 2023
3. Remboursement forfaitaire des frais d’hébergement des agents partant en mission
4. Politique d’achat de l’université de Bourgogne
5. Travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 20 juin 2023
Travaux de la commission subventions culturelles du 1^er mai 2023
Travaux de la commission FSDIE du 16 mai 2023
Travaux de la commission Vie étudiante du 22 mai 2023
Travaux de la commission de la pédagogie du 22 mai 2023
Dispositifs d’accompagnement à la réussite des étudiants – Rentrée 2023 / 2024
Dispositifs de remédiation des PASS vers L2 – Rentrée 2023 / 2024
Poursuite de la mise en place de formations déjà engagées – Rentrée 2023-2024
Fiche filière de la 2e année du DEUST Technicien / préparateur en pharmacie
Diplôme de formation générale en sciences odontologiques (DFGSO) : modalités de contrôle des connaissances pour les 2e et 3e année
Modification de fiches filières – Rentrée 2023-2024 :
Master 2 Alimentation, Agro-Alimentaire, Développement Durable (Evaluation Sensorielle : Comprendre Analyser Innover : ESCAI)
Cycle Préparatoire Intégré (CYPI)
Ouverture de formations en alternance
Universitarisation – Diplôme d’Etat en Masso-kinésithérapie – IFMK
DU-DIU-formations courtes de l’UMDPC Santé : demandes de création et de modification
Calendriers universitaires 2023-2024 :
Fixation des bornes, des périodes de suspension des cours et des inscriptions
Propositions des composantes
Architecture de l’offre de formation – Rentrée 2023-2024 : actualisation en fonction des créations et évolutions
Modalités d’exonération et de remboursement des droits d’inscription au titre de l’année 2023-2024
6 DU « Laïcité, religions et république » (DU de formation civile et civique agréé par le ministère de l’intérieur)
7 Dossier accréditation uB – Projet de la formation d’Infirmier(e) de Bloc Opératoire Diplômé(e) d’Etat (IBODE)
8 Master Métiers de l’Enseignement, de l’Education et de la Formation (MEEF) Pratiques et Ingénierie de la Formation (PIF) Parcours Accompagnement et Analyse des Pratiques Professionnelles (2A2P)
9 IUT – Réforme des BUT – Rentrée 2023-2024 : Fiches filières BUT 3 Modification de fiches filières (IUT Dijon-Auxerre ; Chalon-sur-Saône) Capacités d’accueil de l’IUT Dijon-Auxerre : BUT / LP / DU
Documents pou la délibérations 9
Travaux de la Commission de la Recherche (CR) du 29 juin 2023
10. Appel à Projets exceptionnel pour les plateformes sous (co)-tutelle de l’université de Bourgogne
11. Tarifs, subventions et dons – Catalogue général des EUD – Sorties d’inventaire Conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne
Compte-rendu des conventions hors subvention
12. Motion 1
13. Motion 2

Verbatim CA 23 mai 2023

Délibérations :
1. Approbation du verbatim du Conseil d’Administration du 26 avril 2023
Questions statutaires
2. Avis sur le renouvellement du Directeur du Service commun de formations continue et par alternance (SEFCA)
Questions financières
3. Admission en non-valeur et remises gracieuses
Questions relatives au Pôle Patrimoine
4. Surélévation de l’aile IRCAMAT du bâtiment Sciences Mirande pour la Pharmaco-imagerie
Questions relatives aux Ressources Humaines (CSA du 3 mai 2023)
5. Projet d’action sociale pour l’année 2023
6. Évolution des horaires des Bibliothèques Universitaires Droit-Lettres et Le Cortex pour 2023-2024
7. Projet de création d’un Service de Vie Étudiante
8. Additif à la campagne d‘emplois 2023 des personnels enseignants-chercheurs
9. Additif aux primes de charges administratives d’intérêt général pour l’année universitaire 2021-2022
Travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 2 mai 2023
10. Travaux de la Commission de la Vie Étudiante du 3 avril 2023
Travaux de la Commission de la Pédagogie du 3 avril 2023 :
11.Nouvelle accréditation à compter de la rentrée 2023 – Diplôme d’Ingénieur diplômé de l’École supérieure d’ingénieurs de recherche en matériaux (ESIREM)
12. Offre de formation 2023-2024 : Réouverture du parcours : Master 2 – Domaine : Sciences Humaines et Sociales – Mention : Psychologie Parcours Psychologie du Sport et Optimisation de la Performance (en formation initiale et en alternance)
Travaux de la Commission de la Recherche (CR) du 4 mai 2023
13. Demandes de subventions Recherche
14. Tarifs, subventions et dons – Sorties d’inventaire – Conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne
15. Compte-rendu des conventions hors subvention

Verbatim CA 26 avril 2023

Délibérations :

Approbation du verbatim du Conseil d’Administration des :
1. 9 mars 2023
1. 15 mars 2023
Questions statutaires
2.Élection du Vice-président du Conseil d’Administration
Questions financières
3. SEFCA : Tarifs de formation continue et par apprentissage
4. Projet d’offre de formation du 1er et du 2e cycle pour la période 2024-2028 Dossier d’évaluation de l’IUT de Chalon-sur-Saône dans le cadre du déploiement de la licence professionnelle “Bachelor universitaire de technologie”
Annexe dossier rédactionnel autoévaluation IUT Chalon-sur-Saône
5. Travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 27 mars 2023
 Travaux de la Commission de la Recherche (CR) du 16 mars 2023
6. Prélèvements des frais de gestion sur les contrats de recherche
7. Campagne BQR 2023 – Programme 2 – Allocations postdoctorales : Attribution des subventions
8. Demandes de subventions Recherche
9. Dénomination de la Maison des Sports
10.Tarifs, subventions et dons – Sorties d’inventaire – Conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne
Compte-rendu des conventions hors subvention

Verbatim CA 9 mars 2023

Offre de formation en vue de l’accréditation 2024-2028 :
Délibération
Documents afférents

Verbatim CA 09 février 2023

Délibérations :
1 Verbatim du Conseil d’Administration du 12 décembre 2022
Questions financières
2 Sorties d’immobilisations
3 Projets dans le cadre du règlement d’intervention “Vie étudiante” de la Région Bourgogne Franche-Comté – Année 2023
4 Projets dans le cadre du règlement d’intervention “Equipements pédagogiques et numériques” de la Région Bourgogne Franche-Comté – Année 2023
5 Projets dans le cadre du règlement d’intervention “Soutien aux initiatives des associations étudiantes (SIAE)” de la Région Bourgogne Franche-Comté – Année 2023
Travaux de la Commission de la Recherche (CR) du 26 janvier 2023
6 Demandes de subventions Recherche
7 Tarifs, subventions et dons – Sorties d’inventaire – Tarifs alimentaires de l’Atheneum – Conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne
Compte-rendu des conventions hors subvention
Compte-rendu des marchés passés en 2022

Verbatim CA 12 décembre 2022

Délibérations :
1. Approbation du verbatim du Conseil d’Administration du 18 octobre 2022
2. Approbation du verbatim du Conseil d’Administration du 8 novembre 2022
3. Approbation du verbatim du Conseil d’Administration du 22 novembre 2022
Questions financières
4. Budget rectificatif n° 2 – Exercice 2022
5. Recettes fléchées Exercice 2023
6. Structure budgétaire 2023
7. Budget initial 2023
8. Contrôle interne financier : présentation annuelle des cartographies des risques et plans d’action des processus financiers de l’Université de Bourgogne – Année 2022
Questions relatives aux Ressources Humaines (CT du 29 novembre 2022)
9. Additif à la campagne d’emplois pour l’année 2023 des personnels enseignants et enseignants-chercheurs,
10. Additif à la campagne d’emplois pour l’année 2023 des personnels BIATSS
11. Prévisions de recrutement BIATSS pour l’année 2023
12. Principes de répartition de la composante fonctionnelle (C2) du régime indemnitaire des personnels enseignants et chercheurs (RIPEC) au titre de l’année 2022-2023
13. Rapport social unique pour l’année 2021
14. Travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 5 décembre 2022
Documents liés à la délibération 14
Travaux de la commission CVEC du 17 octobre 2022,
Travaux de la commission de la vie étudiante du 19 octobre 2022 et les propositions de labellisation et délabellisaition d’associations
Travaux de la commission subventions culturelles du 7 novembre 2022 et la ventilation budgétaire des crédits accordés aux associations
Travaux de la commission FSDIE du 9 novembre 2022 et la ventilation budgétaire des crédits accordés aux associations
Travaux de la commission de la pédagogie du 17 novembre 2022
Semestre Réo (second semestre) :
Bilan 2021-2022
Modification de la maquette 2022-2023
Offre de formation – session 2023 :
Demande de modification de la mention de rattachement du parcours Droit rural tenant compte de l’évolution de la réglementation concernant le diplôme supérieur de notariat (parcours initialement rattaché à Droit Notarial).
Nouvelle mention envisagée : Droit des affaires.
Master mention Lettres : nouvelles fiches filières pour les 3 parcours de M2 suite au redéploiement de l’offre au niveau M1 à la rentrée 2022 – UFR Lettres et philosophie : Métiers du livre
Recherche en littératures (histoire et valeurs)
Recherche-création et écritures
Master mention géographie, aménagement, environnement et développement : nouvelle fiche filière pour le M2 parcours changement climatique CClimat suite à la création du M1 à la rentrée 2022 – UFR Sciences Humaines
Projet d’ouverture du PASS sur le site d’Auxerre
Projets internationaux
Conventions pédagogiques
15. Travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 5 décembre 2022
Travaux de la commission de la pédagogie du 17 novembre 2022
Offre de formation – session 2023 :
Accès en 1ère année de Licence-DEUST-PASS-BUT : vote des capacités d’accueil, critères généraux d’examen des vœux et autres paramétrages Parcoursup
Accès en Master 1 : vote des capacités d’accueil, des modalités de candidatures et des critères d’examen des dossiers
16. Plan de sobriété énergétique de l’Université de Bourgogne
Travaux de la Commission de la Recherche (CR) du 6 décembre 2022
17. Validation des demandes de financement portées par l’université de Bourgogne et déposées par les laboratoires dans le cadre du dispositif régional pour 2023 : Dispositifs Amorçage, Envergure et Accueil de Nouvelles Équipes de Recherche
18. Campagne BQR 2023 : Attribution des subventions du Programme 1 “Colloques, congrès et journées d’études”
19. Campagne BQR 2023 : Attribution des subventions du Programme 3 “Recherche en Réseau”
20. Demandes de subventions Recherche
21. Tarifs, subventions et dons – Sorties d’inventaire – Conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne
Compte-rendu des conventions hors subventionAnnée universitaire 2021

Verbatim du CA du 22 novembre 2022

Délibérations :

1_ Approbation du verbatim du Conseil d’Administration du 27 septembre 2022

Questions statutaires

2_ Désignation de représentants au sein du Conseil du Numérique :

• Un représentant du conseil d’administration ou son suppléant désignés en son sein ;
• Deux informaticiens de composantes et de services ou leurs suppléants désignés par le conseil d’administration, dont un titulaire et un suppléant issus d’un site territorial, après appel à candidatures auprès des composantes, services et sites territoriaux.

Questions financières

3_ Demandes d’admission en non-valeur et remises gracieuses

4_ Travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 8 novembre 2022

• 1.Compte-rendu des travaux de la commission de la pédagogie du 17 octobre 2022
• 1.1.Santé : Processus de sélection PASS/L.AS 2022-2023 ET Annexe aux fiches filières des L.AS : éléments spécifiques à la mineure santé de licence avec option accès santé
• 1.2.Conventions pédagogiques
• 1.3.Projets internationaux
• 2.Compte-rendu des travaux de la Commission du FSDIE du 20 septembre 2022

5_ HCERES : projets des unités de recherche

6_ Tarifs, subventions et dons – Sorties d’inventaire – Conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne Compte-rendu des conventions hors subvention

Compte-rendu des conventions hors subvention

Verbatim du conseil d’administration du 8 novembre 2022

Verbatim du CA du 18 octobre 2022
Délibérations :

Questions statutaires
1 Désignation de représentants usagers au sein de différents conseils et commissions :
Conseil documentaire du service commun de documentation (SCD)
Conseil des sports du Service Universitaire des Activités Physiques et Sportives (SUAPS) Commission d’Appel d’Offres
Commission des statuts
Sous-commission budget et investissement
Commission “Europe et international”
Commission “Biodiversité et campus”
2 Statuts de l’INSPÉ
3 Statuts de l’IUT de Chalon-sur-Saône
4 Statuts du Centre universitaire Condorcet
5 Statuts du Site universitaire de Nevers
6 Statuts du Service commun de documentation (SCD)
Questions relatives aux Ressources Humaines (CT du 5 octobre 2022)
7 Plan de formation des personnels pour l’année 2023
8 RIFSEEP : Mise à jour de la cotation des postes BIATSS rentrée 2022
9 Revalorisation IFSE de la filière AENES au titre du réexamen triennal – année 2022
10 Revalorisation IFSE de la filière Bibliothèque au titre du réexamen triennal – année 2022
11 Dispositif indemnitaire des personnels BIATSS au titre de l’année 2022
12 Travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 4 octobre 2022 :
Demandes d’habilitation à délivrer un Diplôme d’Université (DU) – rentrée 2022-2023 UMDPCS Santé : DU InNovative Drugs ; Imaging, nanoveCtorizAtioN and Theranostics (INDICANT) UFR STAPS : DU Optimisation de la Haute Performance Collective – préparation mentale et management d’équipe (OHPCo) Questions relatives au Pôle Documentation
13 Règlement intérieur des bibliothèques universitaires
14 Charte de diffusion des mémoires de l’université de Bourgogne
15 Exonération partielle des droits d’inscription des étudiants internationaux au titre de l’année 2023-2024
16 Tarifs, subventions et dons – Sorties d’inventaire – Conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne
Compte-rendu des conventions hors subvention

Verbatim CA du 27 septembre 2022
Délibérations :
Approbation du verbatim du Conseil d’Administration des :
1. 9 juin 2022
2. 5 juillet 2022
3. 1er septembre 2022
4. Désignation des représentants usagers au sein de la commission vie étudiante et de campus (CVEC)
Questions financières
5. Orientations budgétaires au titre de l’exercice 2023
6. Admissions en Non-Valeur
7. Avis sur la demande de remise gracieuse du précédent Agent Comptable suite au débet prononcé par la Cour des Comptes
Questions relatives aux Ressources Humaines (CT du 6 septembre 2022)
8. Campagne d’emplois pour l’année 2023 des personnels enseignants et enseignants-chercheurs
9.Campagne d’emplois pour l’année 2023 des personnels BIATSS
10. Travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 2 septembre 2022
Pièces jointes relatives aux travaux de la CFVU
11. Référentiel commun des études 2022-2023
12. Règlements intérieurs des IUT concernant l’obligation d’assiduité avec incidence sur l’évaluation
13. Diplômes nationaux : demandes de non-compensation – rentrée 2022-2023
Travaux de la Commission de la Recherche (CR) du 5 septembre 2022
14. Validation des demandes de financement déposées par les plateformes dans le cadre du dispositif régional pour 2022
15. Demande de subvention FEDER
16. Aménagement des campus territoriaux de l’université de Bourgogne pour la vie étudiante
17. Montant du forfait pour la gestion par le CFA SUP des dossiers “apprentissage”
18. Création d’une commission d’attribution d’aide sociale pour les apprentis du CFA de l’université de Bourgogne via la subvention de la Région Bourgogne Franche-Comté (axe 4 de la contribution de la Région Bourgogne Franche-Comté au financement des CFA)
19. Tarifs, subventions et dons – Sorties d’inventaire – Conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne
Compte-rendu des conventions hors subvention

Verbatim CA du 1er septembre 2022

Délibération : 

1. Politique de site en Bourgogne-Franche-Comté

Verbatim CA 5 juillet 2022

Délibérations :
1 Approbation du verbatim du Conseil d’Administration du 16 mai 2022
Questions statutaires
2 Approbation du règlement intérieur du Conseil du Numérique
Questions financières
3 Budget rectificatif n°1 – exercice 2022
Questions relatives aux Ressources Humaines (CT du 14 juin 2022)
4 Mise à jour de la cartographie de la Nouvelle Bonification Indiciaire (NBI)
5 Additif à la campagne d’emplois 2022 pour les enseignants et enseignants-chercheurs
Travaux de la Commission de la Recherche (CR) du 23 juin 2022
6 Demande de subventions
7 Renouvellement de l’agrément pour l’accueil de volontaires en service civique à l’université de Bourgogne
Travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 21 juin 2022
8 Autoévaluation HCERES – Formations : BUT
– IUT Chalon-sur-Saône
– IUT Dijon-Auxerre
– IUT Le Creusot

9 Travaux de la commission subventions culturelles du 11 mai 2022
10 Travaux de la commission FSDIE du 24 mai 2022
11 Travaux de la commission de la vie étudiante du 25 mai2022
Commission de la pédagogie du 30 mai 2022
12 Projets internationaux
13 Offre de formation 2022-2023 : Aménagement de fiches filières Aménagement de la licence de droit pour les sportifs de haut-niveau
14 Offre de formation 2022-2023 : Demande de création de parcours au niveau master Parcours Cybersécurité du M1 et M2 mention informatique – UFR Sciences et Techniques
15 Offre de formation 2022-2023 : Parcours Médecine et Humanités – M1 mention Santé – UFR Sciences de Santé
16 Offre de formation 2022-2023 : Demande de création de DU DU Sens de la peine et analyse de pratiques – UFR Lettres et Philosophie
17 Offre de formation 2022-2023 : Demande de création de DU DU Procédures – UFR Droit, Sciences économique et politique
18 Offre de formation 2022-2023 : Demande de création de DIU DIU “Professeurs et conseillers principaux d’éducation stagiaires – entrée dans le métier”
19 Offre de formation 2022-2023 : DFG Sciences odontologiques : nouvelle fiche filière et révision des capacités d’accueil en santé Fiche filière de la 2ème année du Diplôme de Formation Générale en Sciences Odontologiques (DFGSO2)
20 Offre de formation 2022-2023 : Demandes de modification des fiches filières de BUT 1^ère année
21 Offre de formation 2022-2023 : Demande de modification de la fiche filière PASS et de l’annexe des mineures du PASS
22 Offre de formation 2022-2023 : Demande de modification des fiches filières pour les autres formations
23 DU-DIU-Formations courtes de l’UMDPC Santé Demandes de modifications et de créations
24 Calendrier universitaire 2022-2023:  Fixation des bornes, des périodes de suspension des cours et des inscriptions Propositions des composantes
25 Procédures comptables et critères applicables aux demandes de remboursement et d’exonération à titre exceptionnel au titre de l’année 2022-2023
26 Architecture de l’offre de formation rentrée 2022-2023 : actualisation en fonction des créations et évolutions
27 Tarifs, subventions et dons – Sorties d’inventaire – Conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne
Compte-rendu des conventions hors subvention

Verbatim CA 9 juin 2022

Délibérations :

1.Renouvellement des engagements de l’Université de Bourgogne à l’égard de la SATT SAYENS, 4ème période triennale (2022-2024) pour le volet Accélération

2. Feuille de route Science ouverte

3. Offre de formation 2022-2023 – Formation Médecine Maïeutique, Odontologie et Pharmacie (MMOP) :

• Modification des objectifs pluriannuels d’admission en 1ère année du 2ème cycle des études de santé pour la période 2023-2027
• Modification des capacités d’accueil des formations en 2ème et 3ème années du 1er cycle des études de santé pour les années 2022-2023 et 2023-2024

4. Projet FEADER dispositif 16.1 “Lutte préventive contre Brettanomyces”

5. HCERES : autoévaluation et présentation des axes stratégiques :

• de l’établissement,
• des formations (hors BUT),
• des entités de recherche.

6. Tarifs, subventions et dons – sorties d’inventaire – conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne

7. Compte-rendu des conventions hors subvention et d’un protocole transactionnel

Verbatim CA 16 mai 2022

Délibérations :

Approbation du verbatim du Conseil d’Administration des :
1. 16 février 2022
2. 16 mars 2022
Questions financières
3. Demandes d’admission en non-valeur et remises gracieuses
Questions relatives aux Ressources Humaines (CT du 4 mai 2022)
4. Création du Comité Social d’Administration de l’Université de Bourgogne et fixation des parts respectives de femmes et d’hommes au sein de ce comité
5. Contingent de CRCT (Congé pour recherches et conversions thématiques) attribué par l’établissement en 2022-2023
6. Primes de charges administratives d’intérêt général – Année universitaire 2021-2022 et régularisation année universitaire 2020-2021
7. Charte de gestion des agents contractuels
Questions relatives au Pôle Patrimoine
8. Dossier d’expertise du projets – Installation de simulateurs pour l’enseignement en odontologie – UFR des Sciences de santé
Travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 3 mai 2022
9. Travaux de la commission FSDIE du 7 avril 2022
Travaux de la commission de la pédagogie du 4 avril 2022 :
10. Passeport ECTS Forthem
11. Offre de formation 2022-2023 : Modification de fiches filières
12. Offre de formation 2022-2023 : Master UBFC –Mention Physique fondamentale et applications – Création d’un nouveau parcours Master on Quantum Technologies and Engineering Erasmus Mundus – QuanTEEM – UFR Sciences et techniques
13. Offre de formation 2022-2023 : Demande d’accréditation d’une formation en sciences odontologiques – Effectifs étudiants en odontologie
14. Offre de formation 2022-2023 : Formations Médecine, Maïeutique, Odontologie et Pharmacie (MMOP) : Modifications des objectifs pluriannuels d’admission en 1ère année du 2e cycle de santé pour la période 2023-2027 – Modification des capacités d’accueil des formations en 2ème et 3ème années du 1er cycle des études de santé pour les années 2022-2023 et 2023-2024
15. DIU-formations courtes de l’UMDPC Santé : Demande d’accréditation à délivrer le diplôme d’état d’infirmier en pratique avancée – mention “Urgences”
16. DIU – Formations courtes de l’UMDPC Santé : Demande de modifications DU-DIU
17. Projets internationaux
Travaux de la Commission de la Recherche (CR) du 5 mai 2022
18. Demandes de subventions
19. Demande de subvention auprès du conseil régional Bourgogne Franche-Comté “Projet SIMLIFE”
20. Tarification par apprentissage du secteur public en l’absence de tarif de contrat de professionnalisation
21. Tarifs, subventions et dons – Sorties d’inventaire – Conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne
Compte-rendu des conventions hors subvention

Verbatim du CA du 16 mars 2022

Délibérations :

Questions statutaires
1 Élection du Bureau de l’université de Bourgogne
Questions financières
2 Approbation du compte financier 2021 au vu du rapport des Commissaires aux Comptes Approbation de l’affectation des résultats et des provisions
3 Marché pour la certification des comptes annuels 2022-2027
Questions relatives aux Ressources Humaines (CT du 9 mars 2022)
4 Projet d’action sociale pour l’année 2022
5 IFSE : Revalorisation du corps des assistants de service social au 1er janvier 2022
6 Répartition du contingent de promotions internes dans le corps des professeurs des universités pour les maîtres de conférences au titre des années 2021 et 2022 (repyramidage)
7 Régime indemnitaire des personnels enseignants et chercheurs (RIPEC) : principes de répartition de la prime individuelle
8 Mise à jour de la cartographie des logements concédés par nécessité absolue de service
9 Élections professionnelles 2022 : part des femmes et des hommes composant l’effectif représenté au CSA et à la CPE au 1er janvier 2022
Travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 1er mars 2022
Travaux de la commission de la pédagogie du 8 février 2022
10 Réforme de études de santé : actualisation du processus de sélection PASS / LAS pour l’accès en 2e année des études de Médecine, Pharmacie, Odontologie, Maïeutique ou Kinésithérapie
11 Réforme de études de santé : attendus pour le dispositif Passerelles
12 Travaux de la Commission de la Vie Étudiante du 1er février 2022
13 Travaux de la commission FSDIE du 25 janvier 2022
14 Accès en Master 1 : calendrier des candidatures pour les candidats nationaux session 2022
Travaux de la Commission de la Recherche (CR) du 3 mars 2022
15 Campagne BQR 2022 – Programme 2 – Allocations postdoctorales : Attribution des subventions
16 Deuxième appel de la campagne BQR 2022 – Programme 3 – Recherche en Réseau : attribution des subventions
17 Demandes de subventions Recherche
18 Tarifs, subventions et dons – Catalogue des ouvrages des EUD – Sorties d’inventaire – Conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne
Compte-rendu des marchés passés en 2021
Compte-rendu des conventions hors subvention

Verbatim CA 16 février 2022

Délibérations :

1 Verbatim du Conseil d’administration du 23 novembre 2021
2 Verbatim du Conseil d’Administration du 13 décembre 2021
Questions statutaires :
3 Désignation d’un établissement d’enseignement secondaire pour siéger en tant que personnalité extérieure à la Commission de la Formation Vie Universitaire
Questions financières :
4 Demandes d’admission en non-valeur et remises gracieuses
Questions relatives aux Ressources Humaines (CT du 2 février 2022) :
5 Additif campagne d’emplois 2022 enseignants et enseignants-chercheurs
6 Forfait mobilités durables
Travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 7 février 2022
7 Appels à projets 2022 de la Région Bourgogne-Franche-Comté Vie étudiante (AAPVE)
8 Appels à projets 2022 de la Région Bourgogne-Franche-Comté – Équipements pédagogiques et numériques
9 Appels à projets 2022 de la Région Bourgogne Franche-Comté – Soutien aux initiatives des associations étudiantes (SIAE)
10 Accès en 1ère année de Licence-DEUST-PASS-BUT : modification des capacités d’accueil session 2022
Travaux de la commission de la pédagogie du 16 novembre 2021 :
11 Master mention “Géographie, aménagement, environnement et développement” : demande de création du parcours “CClimAT : Changement climatique, Adaptation, Territoire” à la rentrée 2022-2023 et fermeture de la LP “Aménagement paysager : conception, gestion, entretien – parcours gestion des espaces végétaux urbains”
Travaux de la commission de la pédagogie du 20 janvier 2022 :
12 Projets internationaux
13 Création du DU FLEST (Français langue étrangère de spécialité technique) – IUT Le Creusot – pour la rentrée 2022-2023
14 Demande d’accréditation du DEUST “Préparateur/technicien en pharmacie” – formation en alternance – UFR Sciences de santé – pour la rentrée 2022-2023 Travaux de la Commission de la Recherche (CR) du 4 février 2022
15 Demandes de subventions
16 Tarifs, subventions et dons – Sorties d’inventaire – Conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne
Compte-rendu des conventions hors subvention

Verbatim CA du 13 décembre 2021

Délibérations :
1. Verbatim du Conseil d’Administration du 19 octobre 2021
Questions statutaires
2. Élection d’une personnalité extérieure au Conseil d’Administration de l’université de Bourgogne dans la catégorie 3 : représentant d’une entreprise employant moins de cinq cents salariés désignée après appel à candidature
3. Conditions générales de facturation des prestations de formation continue du Service commun de Formation Continue et par Alternance (SEFCA)
4. Règlement intérieur du SEFCA
Questions financières
5. Budget rectificatif n° 2 – Exercice 2021
6. Recettes fléchées Exercice 2022
7. Structure budgétaire 2022
8. Budget initial 2022 
9. Contrôle interne financier : présentation annuelle des cartographies des risques et plans d’action des processus financiers de l’Université de Bourgogne
Questions relatives aux Ressources Humaines (CT du 30 novembre 2021)
10. Additif à la campagne d’emplois 2022 Personnel BIATSS
11. Additif à la campagne d’emplois 2022 Enseignants et Enseignants-Chercheurs
12. Prévisions de recrutement des personnels BIATSS pour l’année 2022
13. Rapport social unique pour l’année 2020
14. Programme annuel de prévention des risques professionnels pour l’année 2022
Travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 6 décembre 2021
15. Travaux de la Commission de la Vie Étudiante du 9 novembre 2021
16. Travaux de la Commission subventions culturelles du 10 novembre 2021
17. Détermination des capacités d’accueil des formations Médecine, Maïeutique, Odontologie et Pharmacie (MMOP) : Objectifs pluriannuels d’admission en 1ère année du 2ème cycle de santé pour la période 2023-2027
18. Détermination des capacités d’accueil des formations Médecine, Maïeutique, Odontologie et Pharmacie (MMOP) : Capacités d’accueil en 2ème et 3ème années du 1er cycle des études de santé pour les années 2022-2023 et 2023-2024
Travaux de la commission de la pédagogie du 16 novembre 2021 :
19. UET Connaissances des questions de défense et sécurité
Point international :
20. Master mention Biologie santé : demande de création du parcours International master in microbiology – FortheMicrobes pour la rentrée 2022 – 2023
21. Projets internationaux
22. Offre de formation – session 2022 : Licence mention Lettres : demande de création du parcours Lettres classiques
23. Offre de formation – session 2022 : Master mention Lettres : redéploiement de l’offre au niveau de trois parcours de M1
24. Offre de formation – session 2022 : Accès en 1ère année de Licence-DEUST-PASS-BUT : capacités d’accueil, attendus, critères généraux d’examen des vœux et autres paramétrages Parcoursup
25. Offre de formation – session 2022 : Accès en Master 1 : capacités d’accueil, attendus et critères généraux d’examen des candidatures
Travaux de la Commission de la Recherche (CR) du 7 décembre 2021
26. Évolution des modalités du dispositif expertise chercheur
27. Validation des demandes de financement portées par l’uB et déposées par les laboratoires dans le cadre du dispositif régional pour 2022 : Dispositifs Amorçage, Envergure et Accueil de Nouvelle Equipe de Recherche
28. Campagne BQR 2022 : Attribution des subventions du Programme 1 “Colloques, congrès et journées d’études”
29. Campagne BQR 2022 : Attribution des subventions du Programme 3 “Recherche en Réseau”
30. Demandes de subventions Recherche
Questions relatives au Pôle Patrimoine
31. Acquisition par l’université de Bourgogne d’un terrain appartenant à la Communauté Urbaine Creusot-Montceau (CUCM) dans le cadre du projet CALHIPSO
32. Tarifs, subventions et dons – Sorties d’inventaire – Conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne
Compte-rendu des conventions hors subvention

Verbatim CA 23 novembre 2021
Délibérations :
1. Verbatim du Conseil d’Administration du 28 septembre 2021
Questions statutaires
2. Élections d’une personnalité extérieure au Conseil d’Administration de l’université de Bourgogne dans la catégorie 4 : représentant d’un établissement d’enseignement secondaire
Travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 9 novembre 2021
3. Travaux de la commission FSDIE du 12 octobre 2021
Travaux de la Commission de la Recherche (CR) du 10 novembre 2021
4. Demandes de subventions  Région
5. Exonération partielle des droits d’inscription des étudiants étrangers
Questions financières
6. Demandes d’admission en non-valeur
7. Tarifs, subventions et dons – Sorties d’inventaire – Conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne
Compte-rendu des conventions hors subvention

Verbatim CA 19/10/2021
Délibérations :
Questions statutaires
1. Règlement intérieur du SEFCA Questions financières
2. Achat de médailles pour la remise des palmes académiques à l’université de Bourgogne
3. Demande de subvention à la région pour les projets suivants : Construction du bâtiment de recherche CALHIPSO au Creusot – Rénovation énergétique de la Halle d’athlétisme et du Gymnase Sablé – Aménagement des campus territoriaux de l’Université de Bourgogne pour la vie étudiante
Questions relatives aux Ressources Humaines (CT du 5 octobre 2021)
4. Plan de formation des personnels pour l’année 2022
5. RIFSEEP : Mise à jour de la cotation des postes BIATSS rentrée 2021
6. Harmonisation du RIFSEEP de différents corps de catégorie A des filières ATSS et Bibliothèques au 1er septembre 2021
7. Revalorisation IFSE de la filière ITRF au titre de l’expérience professionnelle au 1er septembre 2021
8. Dispositif indemnitaire des personnels BIATSS au titre de l’année 2021
9. Primes de charges administratives d’intérêt général année universitaire 2021-2022 et actualisation année universitaire 2020-2021
Travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 5 octobre 2021
10. Travaux de la FSDIE du 7 septembre 2021
Compte-rendu des travaux de la commission de la pédagogie du 27 septembre 2021 :
11. Projets internationaux
12. Offre de formation 2021-2022 : Modification de la fiche filière du DNO suite à l’arrêté du 2 septembre 2021 portant organisation des études en vue de l’obtention du diplôme national d’œnologue
13. Offre de formation 2021-2022 : Création de la Préparation à l’agrégation interne d’allemand (concours interne)
14. Offre de formation 2021-2022 : Modification de fiches filières
15. Rentrée 2022 : demande d’ouverture du parcours Communication des Organisations et de fermeture du parcours Information numérique dans les organisations
16. Modification des calendriers universitaires 2021-2022
17. Tarifs, subventions et dons – Sorties d’inventaire – Conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne
Compte-rendu des conventions hors subvention

Verbatim CA 28 septembre 2021

Délibérations :

Approbation du verbatim du Conseil d’Administration des :
1. 6 juillet
2. 20 juillet
3. 2 septembre 2021
Questions statutaires
4. Modifications des statuts de l’INSPÉ
5. Modifications des statuts de l’UFR des Sciences de Santé
6. Modifications des statuts de l’IUT Dijon-Auxerre
Questions financières
7. Orientations budgétaires au titre de l’exercice 2022
8. Demandes d’admission en non-valeur
9. Conditions et critères retenus pour accorder une réduction tarifaire des frais de formation professionnelle aux apprenants en autofinancement (SEFCA)
Questions relatives aux Ressources Humaines (CT du 7 septembre 2021)
10. Campagne d’emplois pour l’année 2022, des personnels enseignants et enseignants-chercheurs
11. Campagne d’emplois pour l’année 2022, des personnels BIATSS
Travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 13 septembre 2021
Compte-rendu des travaux de la commission de la pédagogie du 3 septembre 2021 :
12. Projets internationaux
13. Référentiel commun des études 2021-2022
14. Adaptation des modalités d’examen des 1er et 2nd semestres 2021-2022
15. Offre de formation 2021-2022 : Schéma directeur des BUT 1^ère année : organisation des études, types de parcours et fiches filières
16. Offre de formation 2022-2023  : Demande de labellisation FSS – DU Commercialisation Ecoresponsable – IUT Le Creusot
17. Offre de formation 2021-2022 : Modification de fiches filières
18. Offre de formation 2021-2022 : Modification de DU
19. DU-DIU-formations courtes de l’UMDPC Santé : demandes de création et de modification
Travaux de la Commission de la Recherche (CR) du 15 septembre 2021
20. Demandes de subventions FEDER
21. Demandes de subventions REGION
22. Tarifs, subventions et dons – Conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne
Compte-rendu des conventions hors subvention

Verbatim du CA du 2 septembre 2021

Verbatim CA du 20 juillet 2021
Délibérations :
1. Vote des capacités d’accueil en deuxième année du premier cycle des études de santé pour les étudiants issus de PASS et de LASS conformément à la décision du Conseil d’État en date du 8 juillet 2021
2. Approbation d’une motion

Verbatim CA 6 juillet 2021
Délibérations :
Approbation du verbatim du Conseil d’Administration des :
1. 17 mai 2021
2. 3 juin 2021
Questions financières
3. Examen du budget rectificatif n°1 – Exercice 2021
4. Tarification des conférences occasionnelles inédites
5. Montant du forfait pour la gestion par le CFA SUP des dossiers “apprentissage”
Questions relatives aux Ressources Humaines (CT du 6 juin 2021)
6. Projet d’action sociale pour l’année 2021
7. Lignes directrices de gestion relatives à la mobilité
8. Grille indiciaire applicable aux professeurs contractuels de type second degré
Travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 22 juin 2021
9. Travaux de la CVE du 12/05/2021
10. Travaux de la commission FSDIE du 26/05/2021
Travaux de la commission de la pédagogie :
11. Projets internationaux
12. Réforme santé – rentrée 2021
13. Offre de formation – rentrée 2021 : modification de fiches filières :
Délibération
 Documents1
 Documents2
  Documents3
Documents4
14. DU-DIU-formations courtes de l’UMDPC Santé : demandes de création et de modification
15. Calendrier universitaire 2021-2022 : propositions des composantes
16. Procédures comptables et critères applicables aux demandes de remboursement et d’exonération à titre exceptionnel au titre de l’année 2021-2022
17. Architecture de l’offre de formation : actualisation en fonction des créations et évolutions pour la rentrée 2021-2022
Travaux de la Commission de la Recherche (CR) du 24 juin 2021
18. Validation des demandes de financement déposées par les plateformes dans le cadre du dispositif régional pour 2021
19. Demandes de subventions
20. Tarifs, subventions et dons – Sorties d’inventaire – Conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne
Compte-rendu des conventions hors subvention

Verbatim CA du 3 juin 2021

Délibérations :
1 Approbation du verbatim du Conseil d’Administration du 8 avril 2021
2 Contingent CRCT au titre de l’établissement 2021-2022
3 Forfait mobilités durables
4 Tarifs, subventions et dons – Sorties d’inventaire – Conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne
Compte-rendu des conventions hors subvention

Verbatim CA 17 mai 2021
Délibérations :
1 Approbation du verbatim du Conseil d’Administration du 24 février 2021
2 Approbation du verbatim du Conseil d’Administration du 9 mars 2021
Questions statutaires :
3 Élection du Vice-Président délégué aux politiques culturelles
Travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 6 mai 2021
4 Convention d’application de la convention cadre de partenariat relative aux rapprochements Université / classes CPGE
5 Travaux de la Commission Vie Étudiante (CVE) du 17 mars 2021
6 Travaux de la commission FSDIE du 7 avril 2021
Travaux de la commission de la pédagogie du 14 janvier 2021 :
7 Offre de formation rentrée 2021 : création d’un nouveau parcours de M2 en formation continue pour les cadres de santé : M2 Psychologie – parcours Management et Formation des Professionnels de santé
Travaux de la commission de la pédagogie du 28 avril 2021 :
8 Projets internationaux
9 Scénarios alternatifs sur l’adaptation des modalités de contrôle de connaissances au second semestre : INSPE
10 Scénarios alternatifs sur l’adaptation des modalités de contrôle de connaissances au second semestre : UFR Langues
11 Scénarios alternatifs sur l’adaptation des modalités de contrôle de connaissances au second semestre : UFR Lettres et philosophie
12 Scénarios alternatifs sur l’adaptation des modalités de contrôle de connaissances au second semestre : UFR Sciences Humaines
13 Scénarios alternatifs sur l’adaptation des modalités de contrôle de connaissances au second semestre : UFR STAPS
14 Scénarios alternatifs sur l’adaptation des modalités de contrôle de connaissances au second semestre : UFR SVTE
15 Offre de formation rentrée 2021 : Création d’un nouveau parcours : Master 2 mention Informatique, parcours Santé et IA – UFR Sciences et techniques
16 Offre de formation rentrée 2021 : Création de diplômes d’université (DU)
17 Offre de formation rentrée 2021 : Modification du dispositif AGIL pour la L1 Droit
18 Offre de formation rentrée 2021 : Modification des fiches filières
19 Calendrier pour l’année universitaire 2021-2022 : fixation des bornes des périodes de suspension des cours et des inscriptions
Travaux de la Commission de la Recherche (CR) du 4 mai 2021 :
20 Campagne BQR 2021 (Programme 2 – Allocations postdoctorales) – Attribution des subventions
21 Demandes de subventions
Questions financières :
22 Demandes d’admission en non valeurs et demandes de remises gracieuses
23 Tarifs, subventions et dons – Catalogue des ouvrages des EUD – Sorties d’inventaire – Conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne
Compte-rendu des conventions hors subvention

Verbatim CA 8 avril 2021

Délibérations :

1. Approbation du verbatim du Conseil d’Administration du 26 janvier 2021

Questions statutaires
2. Statuts du site universitaire de Chalon-sur-Saône
3. Statuts du site universitaire de Mâcon
4. Statuts du site universitaire d’Auxerre
5. Statuts du site universitaire de Nevers
6. Statuts du site universitaire du Creusot
7. Statuts du FSDIE
8. Statuts des commissions culture
9. Charte relative aux associations étudiantes
10. Statuts de l’université de Bourgogne

Questions relatives aux Ressources Humaines (CT du 2 mars 2021)
11. Création du Learning Centre au sein du Pôle documentation
12. Plan d’action pour l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
13. Schéma directeur du handicap 2021-2023

Travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 16 mars 2021
Aménagement des modalités concernant les stages en raison de la crise sanitaire :
14. Allongement de l’année universitaire au 31/12/2021 pour les stages diplômants
15. Principe des modalités alternatives aux stages
16. Présentation de la cellule bien-être

Scénarios alternatifs sur l’adaptation des modalités de contrôle de connaissances au second semestre :
17. UFR Sciences et techniques
18. UFR DSEP
19. IUVV
20. IAE
21. Travaux de La Commission Vie Étudiante (CVE) du 24 février 2021
22. Travaux de la commission FSDIE du 3 mars 2021

Travaux de la commission de la pédagogie du 23 février 2021
23. Processus de sélection PASS / LAS (60 ECTS) pour l’accès en 2ème année des études de Médecine, Pharmacie, Odontologie, Maïeutique ou Kinésithérapie
24. Diplômes d’Université et formations courtes de l’UMDPC Santé
25. Demande de modification de fiches filières année 2020/2021
26. Demande de modification de fiches filières rentrée 2021
27. Projets internationaux

Travaux de la Commission de la Recherche (CR) du 23 mars 2021
28. Demandes de subventions FEDER
29. Demandes de subventions Région

Questions financières
30. Admissions en non-valeur et remises gracieuses
31. Tarifs, subventions et dons – Catalogue général des EUD – Sorties d’inventaire – Conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne

Compte-rendu des conventions hors subvention

Verbatim CA 9 mars 2021
Délibérations :
Questions financières
1 Présentation du compte financier 2020 et du rapport des Commissaires aux Comptes :
Délibération1
Compte-financier 2020 document 1
Compte-financier 2020 document 2
Annexe aux comptes valide par les CAC
2 Tarifs, subventions et dons – Bourses de mobilité du projet FORTHEM – Sorties d’inventaire – Conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne
Compte-rendu des conventions hors subvention
Compte-rendu des marchés passés en 2020

Verbatim CA 24 février 2021
Délibérations :
1. Verbatim du Conseil d’Administration du 17 décembre 2020
Questions financières :
2. Prolongation des plafonds de nuitée dans le marché d’hébergement Rydoo-Ialbatros
Travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 04 février 2021
3. Évaluation qualitative de l’usage des fonds CVEC
4. Convention de partenariat mise en place avec les associations pour l’accueil d’étudiants dans le cadre du semestre REO
5. Appels à projets 2021 Région Bourgogne Franche Comté : Vie étudiante (AAPVE)
6. Appels à projets 2021 Région Bourgogne Franche Comté : Équipements pédagogiques et numériques
7. Travaux de la FSDIE du 2 décembre 2020
8. Travaux de la FSDIE du 13 janvier 2021
9. Travaux de la FSDIE du 20 janvier 2021
Travaux de la commission de la pédagogie :
10. Projets internationaux
11. Offre de formation rentrée 2021 Pour les étudiants de PASS : capacités d’accueil de la L2 et modalités d’accueil dans la L2, L2 correspondant à l’option disciplinaire suivie au niveau du PASS
12. Offre de formation rentrée 2021 – Projet d’ouverture d’un nouveau parcours – M2 mention Philosophie – parcours Humanités médicales et environnementales
Travaux de la Commission de la Recherche (CR) du 02 février 2021
13.Demande de subvention
14.Convention entre l’université fédérale UBFC et les établissements membres concernés par des unités de recherche labellisés par le CNRS
15.Tarifs, subventions et dons – Sorties d’inventaire – Conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne
Compte-rendu des conventions hors subvention

Verbatim CA 26 janvier 2021

Délibérations :
Questions financières
1 Admission en non-valeur
2 Donation par le fonds de dotation Monique et André BOISSEAUX au profit de l’IUVV
Questions relatives au Pôle Patrimoine
3 Schéma Pluriannuel de Stratégie Immobilière (SPSI) de l’université de Bourgogne – période 2017-2021
4 Cartographie des risques comptables et financiers et plan d’action
Travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 12 janvier 2021 (CFVU extraordinaire)
5 Offre de formation rentrée 2021 – réforme des masters MEEF
Annexe1 délibération 5
Annexe 2 délibération 5
Annexe 3 délibération 5
6 Exonération partielle des droits d’inscription des étudiants étrangers au sens du décret n° 2019-344 du 19 avril 2019
7 Tarifs, subventions et dons – Catalogue des tarifs pour l’OCIM – Sorties d’inventaire – Conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne
8 Motion
Compte-rendu des conventions hors subvention

Verbatim CA 17/12/2020
Délibérations :
1 Modalités d’organisation des délibérations à distance des instances de l’établissement et modalités d’enregistrement et de conservation des débats
2 Approbation du verbatim du Conseil d’Administration du 13 octobre 2020
3 Approbation du verbatim du Conseil d’Administration du 03 novembre 2020
Questions financières
4 Budget rectificatif n°2 – exercice 2020
5 Recettes fléchées – exercice 2021
6 Budget initial 2021
7 Seuil des immobilisations : date d’effet
Questions relatives aux Ressources Humaines (CT du 24 novembre 2020)
8 Programme annuel de prévention des risques professionnels pour 2021
9 Additif à la campagne d’emplois 2021 – Personnel BIATSS
10 Additif à la campagne d’emplois 2021 –. Enseignants et enseignants-chercheurs
11 Prévisions de recrutement de personnels BIATSS pour l’année 2021
12 Dispositif de signalement des actes de violence, discrimination, de harcèlement et d’agissements sexistes
13 Bilan social de l’année 2019
14 Dématérialisation des bulletins de paye des agents de l’université de Bourgogne et accès à l’Espace numérique sécurisé des agents publics de l’Etat (ENSAP)
Travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du :
17 novembre 2020 :
15 Bilan des évaluations du CIPE – Expérimentation du semestre REO à l’université de Bourgogne – Année 2019-2020
16 Bilan des évaluations du CIPE – Évaluation des formations et enseignements réalisés par le CIPE à l’université de Bourgogne en 2019-2020
17 Universitarisation des IFMK : convention quadripartite entre l’université de Bourgogne, la Région, l’IFMK de Nevers et Dijon
18 Travaux de la commission FSDIE du 07 octobre 2020
19 Travaux de la Commission subventions culturelles du 14 octobre 2020
Travaux de la Commission de la Pédagogie du 5 novembre 2020 :
20 Projets internationaux
21 Offre de formation 2020 : Modalités spécifiques pour les sportifs blessés à l’UFR STAPS
22 Offre de formation 2020 : Modification de fiches filières
23 Offre de formation 2021 : Projet de formation de l’IUT du Creusot : Demande d’attribution du label “Formation supérieure de spécialisation” FFS Numérique
24 Offre de formation 2020 : Scénario alternatif sur l’adaptation des modalités de contrôle de connaissances : UFR Langues
25 Offre de formation 2020 : Scénario alternatif sur l’adaptation des modalités de contrôle de connaissances : IUVV
26 Offre de formation 2020 : Scénario alternatif sur l’adaptation des modalités de contrôle de connaissances : UFR SHS – Géographie
27 Offre de formation 2020 : Scénario alternatif sur l’adaptation des modalités de contrôle de connaissances : UFR SHS – Histoire de l’Art
28 Offre de formation 2020 : Scénario alternatif sur l’adaptation des modalités de contrôle de connaissances : UFR Droit pour les masters spécifiquement
29 Offre de formation 2020 : Scénario alternatif sur l’adaptation des modalités de contrôle de connaissances : UFR Lettres
30 Offre de formation 2020 : Scénario alternatif sur l’adaptation des modalités de contrôle de connaissances : UFR SHS – Psychologie
31 Offre de formation 2020 : Scénario alternatif sur l’adaptation des modalités de contrôle de connaissances : IAE
32 Offre de formation 2020 : Scénario alternatif sur l’adaptation des modalités de contrôle de connaissances : UFR SVTE
07 décembre 2020 :
33 CIPE : Présentation de la fiche filière du semestre REO 2020-2021
34 Travaux de la Commission Vie de l’Étudiant du 18 novembre 2020
Travaux de la Commission de la Pédagogie du 23 novembre 2020 :
35 Scénario alternatif sur l’adaptation des modalités de contrôle de connaissances UFR STAPS
36 Offre de formation : Session 2021 : Accès en 1ère année de Licence-DEUST-PASS-DUT : vote des paramétrages Parcoursup
37 Offre de formation : Session 2021 : Accès en Master 1 : vote des capacités d’accueil, des modalités de candidatures et des critères d’examen des dossiers
38 Offre de formation : Session 2020 : Modification de fiches filières
39 Offre de formation : Session 2020 : Modification du calendrier des examens
Travaux de la Commission de la Recherche (CR) du 7 décembre 2020
40 Validation des demandes de financement déposées par les laboratoires dans le cadre du dispositif régional pour 2021 : Dispositifs Amorçage, Structurant d’Envergure et Accueil de nouvelles équipes de Recherche
41 Campagne BQR 2021 : Attribution des subventions des Programme 1 “Colloques, congrès et journées d’études” et Programme 3 “Recherche en Réseau”
42 Demandes de subventions
43 Exonération partielle des droits d’inscription des étudiants étrangers au sens du décret n° 2019-344 du 19 avril 2019
44 Adoption des statuts de l’alliance FORTHEM
45 Tarifs, subventions et dons – Sorties d’inventaire – Conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne
Compte-rendu des conventions hors subvention

Verbatim CA 03/11/2020

Délibérations :
Approbation du verbatim du Conseil d’Administration des :
1. 3 septembre 2020
2. 22 septembre 2020
Travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 14 octobre 2020
3. Travaux de la Commission FSDIE du 22/09/2020
4. Travaux de la Commission Vie Étudiante du 23/09/2020
Offre de formation 2020 :
5. Demandes de modification des fiches filières
6. Rattachement de deux licences professionnelles de l’UFR Sciences et Techniques à l’IUT de Dijon – site Auxerre
Retour des composantes sur l’adaptation des modalités de contrôle de connaissances lors d’un éventuel confinement :
7. UFR Sciences et Techniques
8. UFR DSEP
9. UFR Sciences Humaines – Histoire
10. UFR Sciences Humaines – Sociologie L1 – L2 – M1 – M2
11. UFR Sciences Humaines – Musicologie L1 – L2 – L3
12. Tarifs, subventions et dons – Conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne
Compte-rendu des conventions hors subvention

Verbatim CA 13/10/2020

Délibérations :
Questions financières
Dispositions sur les seuils de marchés
Seuil d’immobilisation unitaire
Recapitalisation de la SATT SAYENS
SATT SAYENS : renouvellement de l’engagement de l’université de Bourgogne pour la période 2020-2022
Suppression des frais spécifiques du DU Diplôme d’Étudiant Entrepreneur (DEE)
Questions relatives aux Ressources Humaines (CT du 1er octobre 2020)
Plan de formation des personnels pour l’année 2021
RIFSEEP : Mise à jour de la cotation des postes BIATSS rentrée 2020
Harmonisation du RIFSEEP des différents corps de catégorie A des filières ATSS, ITRF, Bibliothèques au 1er septembre 2020
Politique indemnitaire de fin d’année 2020
Primes de charges administratives d’intérêt général année universitaire 2020-2021 et actualisation année universitaire 2019-2020
Décharge de service et heures complémentaires pour les MCF qui suivent une formation CIPE dans les 5 années qui suivent la titularisation
Tarifs, subventions et dons – Sorties d’inventaire – Conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne
Compte-rendu des conventions hors subvention

Verbatim CA du 22 septembre 2020
Délibérations :
Approbation du verbatim du Conseil d’Administration du :
25 mai 2020
9 juillet 2020
Questions statutaires
Modification des statuts du Centre de Prévention et de Santé Universitaire (CPSU)
Composition du Comité d’orientation stratégique du numérique (COSNUM)
Désignation des membres du Comité d’orientation stratégique du numérique (COSNUM)
Questions financières
Orientations budgétaires au titre de l’exercice 2021
Examen du budget rectificatif n°1 – exercice 2020
Questions relatives aux Ressources Humaines (CT du 8 septembre 2020)
Campagne d’emplois 2021 Personnels BIATSS
Campagne d’emplois 2021 Enseignants et Enseignants-chercheurs
Travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 14 septembre 2020
Référentiel commun des études 2020-2021
Calendrier universitaire 2020-2021 : étude des propositions des composantes (compléments)
Projets internationaux
Unités d’enseignement transversales : évolution pour l’année universitaire 2020 2021
Offre de formation :
Rentrée 2020 :
Demandes de modifications des fiches filières
Modalités spécifiques pour les sportifs blessés à l’UFR STAPS
Rentrée 2021 : Ouverture d’un parcours « Animation du football » en DEUST AGAPSC
Travaux de la Commission de la Recherche (CR) du 16 septembre 2020
Campagne BQR 2020 : Arbitrage des demandes de rattrapages en 2021 des subventions 2020 des Programmes n°1 « Colloques, congrès et journées d’études » et n°3 « Recherche en Réseau » pour lesquels les projets n’ont pu être menés à cause du contexte sanitaire
Demandes de subventions
Tarifs et conventions
Tarifs, subventions et dons –  Sorties d’inventaire – Conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne
Compte-rendu des conventions hors subvention

Verbatim du CA du 03 septembre 2020

Verbatim du CA du 9 juillet 2020

Délibérations :

Approbation du verbatim du Conseil d’Administration des :
12 mars 2020
10 avril 2020

Travaux du Comité Technique (CT) du 24 juin 2020
Bilan de l’action sociale pour l’année 2019 et projet pour l’année 2020
Création du service “Prospective et qualité RH” au sein du pôle des Ressources humaines
Modalités du télétravail à l’université de Bourgogne

Questions statutaires
Avis sur la nomination du Directeur du Service commun de formations continue et par alternance (SEFCA)
Désignation de représentants au sein de différents conseils et commissions :

• Conseil documentaire du service commun de documentation (SCD)
• Conseil des sports du Service Universitaire des Activités Physiques et Sportives (SUAPS)
• Conseil de gestion de l’Institut de Recherche En Mathématiques (IREM)
• Commission d’Appel d’Offres
• Commission des statuts
• Sous-commission budget et investissement
• Commission des moyens du Service Commun de Formation Continue et d’Alternance (SEFCA)
• Comité d’orientation stratégique du numérique (COSNUM)
• Commission “Europe et international”
• Commission “Biodiversité et campus”
• Commission de vie étudiante et de campus (CVEC)

Désignation d’un établissement d’enseignement secondaire pour siéger en tant que personnalité extérieure à la Commission de la Formation Vie Universitaire

Travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU)
Du 16 juin 2020
Modification de la fixation des bornes universitaires pour l’année 2019-2020
Préparation de la rentrée 2020 : restitution des travaux du groupe de travail dédié et validation de la note de cadrage de la rentrée
Offre de formation rentrée 2020 : Réforme des études de Santé : fiches filières PASS et L.AS
Offre de formation rentrée 2020 : Composantes : demandes de modifications des fiches filières
Offre de formation rentrée 2020 : UMDPC-Santé : demande d’ouverture du DE IPA mention psychiatrie et santé mentale, demandes d’ouverture et de modifications de DU et DIU
Projets internationaux
Fixation des bornes, des périodes de suspension des cours et d’inscription pour l’année universitaire 2020-2021
Du 7 juillet 2020
Ouverture d’un département d’IUT “Informatique” à Nevers – rentrée 2021
Offre de formation rentrée 2020 : Réforme des études de Santé : fiche filière PASS
Offre de formation rentrée 2020 : Composantes : demandes de modifications des fiches filières
Offre de formation rentrée 2020 : UMDPC-Santé : demandes d’ouverture et de modifications de DU
Projets internationaux
Calendrier universitaire 2020-2021 : étude des propositions des composantes
Procédures comptables et critères applicables pour les demandes de remboursement et d’exonération au titre de l’année 2020-2021

Travaux de la Commission de la Recherche (CR) du 15 juin 2020
Validation des demandes de financement déposées par les plateformes dans le cadre du dispositif régional pour 2020
Demandes de subventions

Questions financières
Tarifs, subventions et dons
Sorties d’inventaire

Compte rendu et approbation de conventions et de contrats
Approbation de conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne
Compte-rendu des conventions hors subvention
Acceptation du legs de Madame LEVY
Approbation d’une motion

Verbatim CA 25 mai 2020

Délibérations :

Approbation du verbatim du Conseil d’Administration des :
14 février 2020
9 mars 2020
Questions relatives aux Ressources Humaines :
Contingent de CRCT (Congé pour Recherches et Conversions Thématiques) attribué par l’établissement en 2020-2021
Questions financières :
Proposition tarifs réduits des installations sportives du SUAPS en raison du COVID-19 pour les associations sportives – année 2019-2020
Simplification des tarifs généraux des Installations sportives universitaires
Tarifs, subventions et dons
Sorties d’inventaire
Travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 12 mai 2020 :
Architecture de l’offre de formation de l’Université de Bourgogne pour la rentrée 2020
Demandes de modifications des fiches filières pour la rentrée 2020
Travaux de la Commission de la Recherche (CR) du 5 mai 2020
Campagne BQR 2020 (Programme 2 – Allocations postdoctorales) : Attribution des subventions
Demandes de subventions
Compte rendu et approbation de conventions et de contrats
Conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne
Compte-rendu des conventions hors subvention

Verbatim du CA du 10 avril 2020

Délibérations :

Informations du Président

Modalités d’organisation des délibérations à distances des instances de l’établissement et modalités d’enregistrement et de conservations des débats :

• Note sur les éléments techniques permettant le continuum des différents conseils à l’université

Ouverture du Parcours d’Accès Spécifique Santé à Nevers :

• Parcours d’Accès Spécifique Santé ou PASS Nevers

Questions relatives à la Formation et à la Vie Universitaire :

• Appel à projets 2020 Région Bourgogne Franche Comté :

– Vie étudiante

– Equipements pédagogiques et numériques

Confinement et exercice du droit à congés des personnels BIATSS de l’Université de Bourgogne :

• Le confinement et l’exercice du droit à congés des personnels BIATSS de l’Université de Bourgogne

Verbatim CA du 12 mars 2020

Délibérations :

Approbation du verbatim du conseil d’administration :

• du 10 décembre 2019
• du 22 janvier 2020

Questions statutaires :

• Election du Vice-président du Conseil d’Administration
• Election du Bureau de l’université (article 14 des statuts de l’université)
• Composition du comité stratégique d’orientation du numérique (COSNUM)

Question financières :

• Approbation du compte financier 2019 au vu du rapport des Commissaires aux Comptes : approbation de l’affectation des résultats et des provisions

– Partie 1 ( de la page 1 à 21 )

– Partie 2 ( de la page 21 à la fin)

• Tarifs des formations délivrées aux apprentis relevant du secteur public
• Tarifs, subventions et dons
• Sorties d’inventaires

Questions relatives à la Formation et à la Vie Universitaire :

• Appel à projets 2020 Région Bourgogne Franche Comté :

– Vie étudiante

– Equipements pédagogiques et numériques

– Soutien aux initiatives des associations étudiantes

• Travaux de la commission FSDIE du 28 janvier 2020
• UFR DSEP : modification du calendrier d’examens pour les M2 Professions Juridiques du Sport
• Projets internationaux

Questions relatives à la recherche :

• Demandes de financement

Compte rendu et approbation de conventions et de contrats

• Approbation de conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne

Compte rendu des conventions hors subvention

Compte rendu des marchés passés en 2019

Verbatim CA 09 mars 2020
Délibération :
Élection Président de l’université de Bourgogne

Verbatim CA du 14 février 2020

Délibération :
Désignation des personnalités extérieures au conseil d’administration de l’université après appel public à candidature

Verbatim CA 22 janvier 2020

Délibérations  :
Approbation du verbatim du Conseil d’Administration du 22 novembre 2019
Avis sur l’orientation des projets élaborés dans le cadre des Appels à Projet SFRI et IDEES
Questions statutaires
Modification des statuts de l’université de Bourgogne
Statuts de l’Institut National Supérieur du Professorat et de l’Éducation (INSPÉ)
Questions relatives aux Ressources Humaines
Avis sur la nomination de la Directrice du Centre de Prévention et de Santé Universitaire (CPSU)
Avis sur le recrutement d’ ATER à la rentrée 2020 dans le cadre de la réforme des études de santé
Questions financières
Exonération exceptionnelle de droits d’inscription administrative et de frais de formation Continue : Clôture anticipée du diplôme universitaire “Traiter les souffrances en milieu scolaire et périscolaire”
Tarifs des formations délivrées aux apprentis relevant du secteur privé
Tarifs, subventions et dons
Sorties d’inventaire
Questions relatives à la Formation et à la Vie Universitaire
Travaux de la commission FSDIE du 8 janvier 2020
Vote des capacités d’accueil, des modalités de candidatures et des critères d’examen des dossiers pour la rentrée :
Master 1 – UFR DSEP
Master 1 – INSPE
Vote des capacités d’accueil, des modalités de candidatures et des critères d’examen des dossiers en Master 2 – UFR DSEP – pour la rentrée 2020
Vote des capacités d’accueil pour l’accès aux études de Santé : Parcours d’Accès Spécifique Santé / Licence Accès Santé pour la rentrée 2020
Projets internationaux
Travaux de la Commission de la Recherche du 8 janvier 2020
Validation des demandes de financement déposées par les laboratoires dans le cadre de la première vague du dispositif régional pour 2020 : Dispositifs Amorçage, Structurant d’Envergure et Accueil de Nouvelle Équipe de Recherche
Demandes de financements
Rapport annuel d’activité 2019
Compte rendu et approbation de conventions et de contrats
Approbation de conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne
Compte-rendu des conventions hors subvention