Conseil d’Administration du 3 avril 2013
- Procès verbal du Conseil d’Administration du 3 avril 2013
- Relevé des avis et délibérations du Conseil d’Administration du 3 avril 2013
Délibérations
Questions financières
- Approbation du compte financier 2012 au vu du rapport des commissaires aux comptes, approbation de l’affectation des résultats et des provisions
- Compte rendu et vote de la DBM1/2013. Vote du plafond global des emplois
- Remboursement des frais de mission, de déplacement et d’hébergement
- Examen et vote de divers tarifs, budgets et droits d’inscription de colloques, de propositions d’attribution de subventions et d’adhésions
- Sorties d’inventaire
Questions statutaires
- Modification des statuts de l’UFR des Sciences de la Vie, de la Terre et de l’Environnement
- Modification des statuts du Service Commun de Formations Continue et par Alternance
- Modification des statuts de la Passerelle
Questions relatives aux Ressources Humaines
- Dispositif de déroulement de carrière des personnels en CDI
- Revalorisation des taux des indemnités des personnels BIATSS
Rapport des travaux du CEVU du 18 mars 2013
- Rapports d’activités de la Plate-Forme d’Insertion Professionnelle (PFIP) et du SIO
- Compte-rendu des travaux de la Commission FSDIE du 5 février 2013
- Compte-rendu de la Commission Vie de l’Etudiant du 6 février 2013
- Compte-rendu de la Commission Subventions Culturelles du 11 mars 2013
- Appel à projets Bonus Qualité Formation (BQF) PRES 2013 : compte-rendu des travaux de la Commission mixte ad hoc du 28 février 2013, répartition des crédits
Compte-rendu des travaux de la Commission de la Pédagogie du 5 mars 2013
- Appel à projets Équipements pédagogiques 2013 : calendrier de gestion, procédure, définition des critères de sélection des projets
- Projet d’ouverture d’un département « Génie Civil » à l’Institut Universitaire de Technologie de Dijon-Auxerre – site d’Auxerre – rentrée 2014
- Examen des partenariats dans le cadre des Relations Internationales : conventions, modalités de gestion, droits spécifiques
- Offre de formation – rentrée 2013 : fermeture de deux diplômes
- Demandes relatives à des diplômes d’université
- Demandes de modifications des modalités de contrôle des connaissances
Rapport des travaux du CS du 27 mars 2013
- Répartition du « Fonds doctorants » pour l’année universitaire 2012-2013
- Avis sur les demandes de financement FEDER
Constitution de la SATT Grand Est
Compte rendu et approbation de conventions et de contrats
Compte-rendu des conventions hors subvention :
- Conventions affaires générales
- Conventions CEVU
- Conventions Recherche
- Conventions ANR
- Conventions RI
- Conventions Atheneum
- Conventions SUFCOB
Questions diverses