Travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 16 novembre 2016
Travaux de la commission de la pédagogie du 7 novembre 2016 :
Paramétrages de l’application Admission Post Bac session 2017
Projets internationaux

Questions statutaires
Election du Bureau de l’université (article 14 des statuts de l’université)
Désignation d’un établissement d’enseignement secondaire pour siéger en tant que personnalité extérieure à la Commission de la Formation Vie Universitaire (article 35 des statuts de l’université)

Questions financières
Admissions en non-valeur
Tarifs, subventions et dons
Sorties d’inventaire

Conseil d’administration du 19 octobre 2016

Verbatim du CA du 19 octobre 2016

Délibérations :

Approbation du verbatim du Conseil d’Administration
du 8 juillet 2016
du 07 septembre 2016

Questions financières
Orientations budgétaires 2017
Présentation et vote du budget rectificatif 3 (BR3)
Politique de recouvrement des créances de l’établissement
Tarifs, subventions et dons
Sorties d’inventaire

Travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU)
du 21 septembre 2016
Travaux de la commission de la pédagogie du 13 septembre 2016 :
Certificat d’université : demandes d’ouverture à l’UFR SVTE et à l’ESPE
Unités d’enseignement optionnelles : demandes d’ouverture à l’ESPE
Diplômes d’Université
Année universitaire 2016-2017 : calendriers des composantes (rectifications)
du 28 septembre 2016
Offre de formation 2016-2017 :
– sans lien avec le contexte budgétaire
– en lien avec le contexte budgétaire
du 14 octobre 2016
Compte rendu des travaux de la Commission Subventions Culturelles du 5 octobre 2016
Compte rendu des travaux de la Commission FSDIE du 7 octobre 2016 :
– Modification des statuts de la commission FSDIE
– Ventilation budgétaire des crédits attribués aux associations
Compte rendu des travaux de la Commission de la Pédagogie du 3 octobre 2016 :
Projet international
Diplômes d’Université
Diplômes de Santé (DFASMédicales, DFGS et DFASMaïeutiques)

Travaux de la Commission de la Recherche (CR) du 20 juin 2016
Etudes doctorales : répartition des contrats doctoraux

Compte-rendu et approbation de conventions et de contrats
Approbation de conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne
Compte-rendu des conventions hors subvention

Travaux du Comité Technique (CT)
du 13 septembre 2016
Organisation GBCP (Gestion Budgétaire et Comptable Public)
Mise en œuvre du RIFSEEP (Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel) pour la filière AENES
du 06 octobre 2016
Plan de formation des personnels – année 2017
Insertion des maîtres de conférences débutants et amélioration de leurs conditions d’exercice
Mise à jour de la cartographie du RIFSEEP pour la filière AENES – rentrée 2016
Mise en œuvre du RIFSEEP pour la filière santé – corps des infirmiers
Indemnités de fin d’année – modalités 2016

Questions relatives aux ressources humaines
Additif à la campagne d’emploi 2016 pour les enseignants-chercheurs
Campagne d’emplois 2017 enseignants-chercheurs, enseignants et BIATSS

Prix en enseignement

Conseil d’administration du 07 septembre 2016

Verbatim du CA du 07 septembre 2016

Conseil d’adminstration du 08 juillet 2016

Verbatim du CA du 08 juillet 2016

Délibérations :

Approbation du verbatim du Conseil d’Administration du 31 mai 2016

Questions statutaires
Election du bureau de l’université en application de l’article 14 des statuts de l’établissement
Désignation de représentants de l’uB au conseil de direction de l’association “université fédérale Bourgogne Franche-Comté”

Questions relatives au patrimoine immobilier
Extension Pharmaco-imagerie Ircamat Sciences Mirande – CPER 2015-2020 – Dossier d’expertise

Travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) des 15 juin et 05 juillet 2016
Vie étudiante
Travaux de la Commission FSDIE du 2 juin 2016
Travaux de la Commission Vie de l’Etudiant du 7 juin 2016
Renouvellement de l’accréditation de l’école supérieure du professorat et de l’éducation (ESPE) de l’académie de Dijon
Certification C2i2e : renouvellement d’habilitation pour l’Université de Bourgogne
Soutenabilité de l’offre de formation : impacts sur le référentiel commun des études
Travaux des Commissions de la Pédagogie des 2 et 27 juin 2016
Projets internationaux
Période de césure : charte pour l’uB et modalités de gestion
Accréditation de l’offre de formation 2017-2021 : vote des fiches AOF
Délibération 1
Délibération 2
Référentiel commun des études 2016-2017
Offre de formation rentrée 2016
Délibération 1
Délibération 2
Délibération 3
Diplômes d’Université
Appel à projets “pédagogie numérique 2016”
Certificats d’Université : présentation du dispositif et expérimentation à la rentrée 2016
Paliers d’orientation
Calendrier universitaire 2016-2017 (CT du 21 juin 2016)
Préparation de la rentrée 2016 : Procédures administratives : complément de dates pour les VES (Validations des Etudes Supérieures)

Questions financières
Budget rectificatif n°2 (BR2)
Remboursement des frais de mission : modification de l’instruction du 16 janvier 2014
Admissions en non-valeur
Tarifs, subventions et dons
Sorties d’inventaire

Travaux du Comité Technique (CT) du 21 juin et du 7 juillet 2016
du 21 juin 2016
Présentation du bilan social 2015
Bilan de l’action sociale 2015 et projet 2016
Organisation du CFOAD
Convention cadre sur la gestion des études doctorales au sein de la COMUE UBFC
du 7 juillet 2016
Statuts de l’OCIM

Questions relatives aux ressources humaines
Contingent CRCT (Congés pour Recherches et Conversions Thématiques) attribués par l’établissement 2016-2017
Equivalence horaire pour des fonctions assurées par des personnels enseignants

Travaux de la Commission de la Recherche (CR) du 20 juin 2016
Demandes de subvention FEDER
Répartition du “Fonds doctorant” année universitaire 2015-2016

Compte rendu et approbation de conventions et de contrats
Convention cadre relative à l’OCIM
Approbation de conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne
Compte-rendu des conventions hors subvention

Conseil d’administration du 31 mai 2016

Verbatim du CA du 31 mai 2016

Délibérations :

Approbation du verbatim du Conseil d’Administration du 27 avril 2016

Travaux du Comité Technique (CT)
du 9 mai 2016
Primes de charges administratives d’intérêt général : liste des fonctions ouvrant droit
Procédure d’avancement local des enseignant-chercheurs : actualisation de la composition de la commission d’avancement local (CALECHE)
Grille de rémunération des professeurs invités
Charte d’usage du système d’information par les organisations syndicales de l’uB

du 24 mai 2016
Modification des statuts de l’université de Bourgogne

Election d’un représentant du Conseil d’Administration pour participer au jury “prix en enseignement”

Travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 11 mai 2016
Travaux de la Commission de la Pédagogie des 29 avril et 2 mai 2016 :
Équipements pédagogiques 2016
Accréditation de l’offre de formation 2017-2021
Projets internationaux
Création d’une unité transversale “Talent campus”
Diplômes d’université
Offre de formation rentrée 2016
Préparation de la rentrée 2016 :
Calendrier universitaire 2016-2017
Procédures administratives et comptables pour l’année universitaire 2016-2017

Travaux de la Commission de la Recherche (CR) du 12 mai 2016
Demandes de subventions déposées au titre du FEDER 2016

Questions financières
Tarifs, subventions et dons
Sorties d’inventaire

Questions diverses
Motion

Conseil d’administration du 27 avril 2016

Verbatim du Conseil d’administration du 27 avril 2016

Délibérations :

Approbation du verbatim du Conseil d’Administration
du 04 mars 2016
du 17 mars 2016

Questions financières
Budget rectificatif 1
Tarifs, subventions et dons
Sorties d’inventaire

Questions statutaires
Modification des statuts de l’ESPE
Modification des statuts du site universitaire de Mâcon
Modification des statuts de l’IUVV
Avis sur la désignation de deux directeurs de composantes pour siéger au sein de la commisison des moyens du Service Commun de Formation Continue et d’Alternance (SEFCA)
Avis sur la nomination du directeur du Centre de Prévention et de Santé Universitaire (CPSU)

Travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 08 avril 2016
Equipements pédagogiques 2016 : processus, méthode, calendrier
Projets internationaux
Convention de partenariat entre l’Université de Bourgogne et “la P’tite Fac”
Compte-rendu des travaux de la commission FSDIE du 26 janvier 2016
Calendrier universitaire 2015-2016 : ajustements pour les formations de l’ESPE

Election de deux représentants du Conseil d’Administration pour participer au jury “prix en enseignement”

Travaux de la Commission de la Recherche (CR) du 4 avril 2016
Programme transversal PARI Culture Scientifique, Technique et Industrielle (CSTI)

Conseil d’administration du 17 mars 2016

Verbatim du conseil d’administration du 17 mars 2016

Délibérations :

Approbation du verbatim du Conseil d’Administration des 16 décembre 2015 et 12 février 2016
16 décembre 2015
12 février 2016

Questions statutaires
Election du Vice-président du Conseil d’Administration
Election du Bureau de l’université (article 14 des statuts de l’université)
Désignation de représentants au sein de différents conseils et commissions
Désignation d’un établissement d’enseignement secondaire pour siéger en tant que personnalité extérieure à la Commission de la Formation Vie Universitaire (article 35 des statuts de l’université)
Désignation de représentants de l’université de Bourgogne au sein du Conseil d’Administration et du Conseil Académique d’UBFC

Questions financières et pilotage
Annulation de la constitution d’une provision au regard de la loi Travail, Emploi, Pouvoir d’achat (dite loi TEPA)
Présentation du compte financier 2015 et du rapport des Commissaires aux Comptes
Durée d’amortissements dérogatoires appliquées aux ouvrages livrés dans le cadre du Partenariat Public-Privé Plan Campus
Tarifs, subventions et dons
Sorties d’inventaire

Travaux de la Commission de la Recherche (CR) du 15 mars 2016
Répartition du Préciput ANR 2015
Demandes de subventions déposées au titre du Plan d’Actions Régional pour l’Innovation (PARI 2016)
Etudes doctorales : répartition du « fonds doctorant »

Conseil d’administration 04 mars 2016

Verbatim du conseil d’administration du 04 mars 2016

Délibération :

Election du président de l’université

Conseil d’administration du 12 février 2016

Verbatim du conseil d’administration du 12 février 2016

Délibération :

Désignation des personnalités extérieures au conseil d’administration après appel public à candidatures

Année universitaire 2014

Conseil d’Administration du 16 décembre 2015

Délibérations :

Approbation du verbatim du Conseil d’Administration du 25 novembre 2015

Travaux du Comité Technique (CT) du 15 décembre 2015
Campagne d’emplois BIATSS 2016 : postes UBFC attribués à l’Université de Bourgogne au titre du contrat de site
Prévisions de recrutement : personnels BIATSS 2016
Campagne d’emploi 2016 enseignants et enseignants-chercheurs : ajustement
Formation des personnels : programme annuel de prévention des risques 2016
Charte d’utilisation de la messagerie électronique

Questions relatives au patrimoine immobilier
Acquisition d’un banc d’essais véhicules à l’ISAT

Travaux de la Commission de la Recherche (CR) du 03 décembre 2015
Campagne BQR 2016 (Programme 1, 2, 3 et 4) : attribution des subventions
OSU THETA : Convention cotutelle de l’université de Bourgogne

Modification des statuts de l’université de Bourgogne

Questions financières
Structure budgétaire 2016
Fonctionnement du financement de l’offre de formation
Fonctionnement du budget annexe immobilier
Budget initial 2016
Tarifs, subventions et dons

Approbation du rapport annuel d’activité 2015 présenté par le Président

Conseil Académique (CAC) du 07 décembre 2015
Contrat d’établissement 2017-2021 : délibération sur l’architecture de l’offre de formation de l’Université de Bourgogne, déclinée par mentions de Licence, Licence professionnelle et Master

Travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 07 décembre 2015
Travaux de la commission de la pédagogie du 1er décembre 2015
Application Admission Post-Bac (APB) : paramétrages et organisation de la session 2016
Projets internationaux
Diplômes d’université
Vie étudiante :
Travaux de la commission FSDIE du 24 novembre 2015
Travaux de la Commission Subventions Culturelles du 30 novembre 2015
Travaux de la Commission Vie de l’Etudiant du 03 décembre 2015
Offre de formation 2016 : ouverture d’un parcours Lip ThérapI au sein du Master mention Biologie et Produits de Santé.

Accueil des jeunes en service civique

Comité d’orientation “stratégie du numérique”
Composition

Conseil d’Administration du 25 novembre 2015

Verbatim du PV du 25 novembre 2015

Délibérations :

Approbation du verbatim du Conseil d’Administration des 21 septembre et 20 octobre 2015
21 septembre 2015
20 octobre 2015

Questions financières
Tarifs, subventions et dons
Sorties d’inventaire

Travaux du Comité Technique (CT) du 19 novembre 2015
Politique indemnitaire BIATSS : année 2016
Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) : filière de l’AENES
Convergence des régimes indemnitaires

Travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 18 novembre 2015
Dossiers d’évaluation des IUT et des DUT – vague B (2017-2021)
Evaluation IUT Dijon-Auxerre
Evaluation IUT Chalon-sur-Saône
Evaluation IUT Le Creusot
Travaux de la Commission FSDIE du 9 novembre 2015
Travaux de la Commission de la Pédagogie du 10 novembre 2015
Projets internationaux
Guide de la VAE pour l’obtention d’un diplôme d’ingénieur (ESIREM – ISAT – ITII)

Travaux de la Commission de la Recherche (CR)
Demandes de subventions déposées au titre du FEDER 2015
OSU THETA : demande de financement 2016
Création du GIS “Institut Inter-Régional de Santé Publique du Grand Est”
Création du GIS “Pôle Hospitalo-Universitaire de Pharmaco-imagerie de Dijon”

Conseil d’administration du 20 octobre 2015

Verbatim du conseil d’administration du 20 octobre 2015

Délibérations

Questions financières
Présentation et vote du budget rectificatif 3 (BR3)
Plafond d’emplois
Orientations budgétaires 2016
Tarifs, subventions et dons
Sorties d’inventaire

Travaux du comité technique (CT) du 12 octobre 2015
Plan de formation des personnels
Charte de gestion des agents contractuels
Bilan et politique d’action sociale
Indemnités de fin d’année pour les personnes BIATSS
Composition de la Commission consultative des doctorants contractuels

Travaux de la commission de la formation et de la vie universitaire (CFVU) du 07 octobre 2015
Compte-rendu des travaux de la commission vie de l’étudiant du 23 septembre 2015

Compte-rendu des travaux de la commission de la pédagogie du 29 septembre 2015
– Appel à projets “Pédagogie numérique” 2016
– Projets internationaux
– Offre de formation rentrée 2015
– Diplômes d’université

Calendrier universitaire 2015-2016
– UFR Sciences de Santé : ajustements en PACES

Travaux de la commission de la recherche (CR) du 14 octobre 2015
Charte de diffusion électronique des thèses d’exercice de Médecine et de Pharmacie soutenues à l’université de Bourgogne

Procédure et tarification des mises à disposition de salles

Compte-rendu et approbation de conventions et de contrats
Convention univerCités
Approbation de conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne
Compte-rendu des conventions hors subvention

Conseil d’administration du 06 octobre 2015

Délibérations

Approbation du verbatim du 04 septembre 2015

Contrat 2017-2021 : axes stratégiques de développement de l’établissement pour la prochaine période contractuelle et documents de politique en matière de formation et de recherche

ISITE : engagement des membres de la COMUE pour le dossier final de sélection

Signature scientifique

Conseil d’administration du 21 septembre 2015

Verbatim du conseil d’administration du 21 septembre 2015

Délibérations

Compte-rendu des travaux de la commission de la recherche (CR) du 15 septembre 2015
Dérogation à la prise en charge des frais de mission dépassant les seuils autorisés et financés sur ressources propres des laboratoires

Compte-rendu des travaux de la commission de la formation et de la vie universitaire (CFVU) du 10 septembre 2015
Compte-rendu des travaux de la commission de la pédagogie du 2 septembre 2015 :
Projets internationaux
Offre de formation rentrée 2015 – 1
Offre de formation rentrée 2015 – 2
Offre de formation rentrée 2015 – 3
Diplômes d’université – 1
Diplômes d’université – 2
Convention pédagogique

Calendrier universitaire 2015-2016

Campagne d’emplois 2016 enseignants-chercheurs, enseignants et BIATSS

Procédure de mécénat sans fondation

Contrat 2017-2021
Rapport d’autoévaluation de l’établissement

Compte-rendu des travaux du comité technique (CT) du 9 septembre 2015
Présentation de l’Ad’Ap (AGenda d’accessibilité programmée) de l’université de Bourgogne

Questions financières
Tarifs, subventions et dons

Conseil d’administration du 4 septembre 2015

Verbatim du conseil d’administration du 4 septembre 2015

Délibérations

Approbation du verbatim du conseil d’administration du 1er juillet 2015

Débat relatif aux orientations budgétaires et à la campagne d’emplois 2016

Conseil d’administration du 1er juillet 2015

Verbatim du conseil d’administration du 1er juillet 2015

Délibérations

Approbation du verbatim du conseil d’administration du 27 mai 2015

Questions financières
Budget rectificatif 2 (BR2)
Plafond d’emplois
Organisation budgétaire en mode GBCP
Admissions en non-valeur
Tarifs dérogatoires SEFCA
Tarifs, subventions et dons
Sorties d’inventaire

Designation d’un représentant de personnel au comité électoral consultatif

Compte-rendu des travaux du CT
du 17 juin 2015
Calendrier universitaire 2015-2016
du 30 juin 2015
Primes de charges administratives d’intérêt générale (fonctions ouvrant droit)
Finalisation de la carte des concessions de logement par nécessité absolue de service (NAS)

Compte-rendu des travaux de la commission de la recherche (CR) du 25 juin 2015
Etudes doctorales : répartition des contrats doctoraux
Dérogation relative à la prise en charge des frais de restauration de personnalités experts scientifiques
Demande de financement exceptionnel – Transformateur de la Maison de la Métallurgie
Présentation de la Convention SATT

Contingent CRCT (Congé pour recherche et conversion thématique) attribué au titre de l’établissement pour 2015-2016

Compte-rendu des travaux de la commission de la formation et de la vie universitaire (CFVU) du 24 juin 2015
Vie étudiante
Compte-rendu des travaux de la Commission FSDIE du 22 juin 2015

Travaux de la commission de la pédagogie du 9 juin 2015
Projets internationaux
Offre de formation rentrée 2015 – 1
Offre de formation rentrée 2015 – 2
Diplômes d’université
Référentiel commun des études pour l’année universitaire 2015-2016

Questions relatives au patrimoine immobilier
Dossier d’expertise “Carte multiservice unique Bourgogne Franche-Comté et renforcement des infrastructures numériques”
Dossier d’expertise “Learning centre de l’université de Bourgogne, 1ère phase, restructuration de la Bibliothèque universitaire des sciences et d’économie”

Compte rendu et approbation de conventions et de contrats
Convention-cadre uB-Rectorat relative à l’ESPé
Approbation de conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne

Compte-rendu des conventions hors subvention :
PFVU
OCIM
Pôle Culture
Pôle Recherche
PAJI

Conseil d’administration du 27 mai 2015

Verbatim du Conseil d’Administration du 27 mai 2015

Délibérations

Approbation du verbatim du Conseil d’Administration du 25 mars 2015
Approbation du verbatim du Conseil d’Administration du 15 avril 2015

Questions financières
Organisation budgétaire en mode GBCP
Tarifs dérogatoires SEFCA
Tarifs, subventions et dons
Sorties d’inventaire

Élection du bureau de l’Université de Bourgogne

Compte-rendu des travaux du CT
du 23 avril 2015
Rattachement de l’IREDU (Institut de Recherche en Économie de l’Éducation) à l’ESPé
Composition de la Commission d’Avancement Local des Enseignants-Chercheurs (CALECHE)
du 13 mai 2015
Concessions de logements par nécessité absolue de service

Compte-rendu des travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 13 mai 2015
Vie étudiante
Compte-rendu des travaux de la Commission Subventions culturelles du 12 mai 2015

Travaux de la Commission de la Pédagogie du 21 avril 2015
Proposition de modification des dispositions relatives au statut AJAC
Appel à projets ” Equipements pédagogiques 2015 “
Projets internationaux
Diplôme d’université
Offre de formation rentrée 2015 – 1
Offre de formation rentrée 2015 – 2
Offre de formation rentrée 2015 – 3

Rentrée universitaire 2015
Calendrier universitaire 2015-2016
Procédures administratives et comptables pour l’année universitaire 2015-2016

Compte-rendu des travaux de la Commission de la Recherche (CR) du 26 mai 2015
Demande de financement exceptionnel zootechnie
Répartition des revenus d’exploitation
Nouveaux taux d’environnement pour les contrats “Recherche”

Questions relatives au patrimoine immobilier
Approbation du projet d’avenant n°1 au Contrat de Partenariat Public Privé (plan campus) et autorisation du président à signer

Demande de subvention à l’agence de l’eau

Conseil d’administration du 15 avril 2015

Verbatim du Conseil d’Administration du 15 avril 2015

Délibérations

Questions financières
Rapport de gestion 2014 de l’ordonnateur
Rapport annuel de performance 2014
Constitution d’une provision
Programme d’investissement et ouverture de PPI
Budget rectificatif 1
Plafond d’emplois
Tarifs, subventions et dons

Désignation de 8 représentants de l’Université de Bourgogne pour siéger au Conseil d’Administration provisoire de la COMUE “Université Bourgogne Franche-Comté”

Composition du Comité d’orientation “Stratégie du numérique”

Compte-rendu des travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 02 avril 2015
Compte-rendu des travaux de la commission FSDIE du 27 mars 2015

Compte rendu des travaux de la Commission de la Pédagogie du 30 mars 2015
Diplômes d’université :
Modifications apportées au DU “Gestion des risques psychosociaux au travail”
Création du DU “Droit de l’espace rural”

Offre de formation rentrée 2015 :
Modifications du master “Juriste des collectivités territoriales””
Ouverture d’un parcours “Droit rural”

Compte rendu et approbation de conventions et de contrats
Approbation de conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne

Compte-rendu des conventions hors subvention :
PAJI
Pôle Recherche
Service Europe-ANR
Pôle Culture

Conseil d’administration du 25 mars 2015

Verbatim du Conseil d’Administration du 25 mars 2015

Délibérations

Approbation du verbatim du Conseil d’Administration du 05 février 2015

Élection du vice-président du Conseil d’Administration

Élection d’une personnalité extérieure au Conseil d’Administration

Élection de deux membres du Conseil d’Administration pour siéger au sein du jury du Prix d’Excellence en Enseignement

Création d’un comité d’orientation stratégique du numérique

Questions financières
Approbation du compte financier 2014 au vu du rapport des commissaires aux comptes et approbation de l’affectation des résultats et des provisions :
– approbation du compte financier 2014
– mise à jour des durées d’amortissement
Tarifs, subventions et dons
Sorties d’inventaire

Compte-rendu des travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 18 mars 2015
Compte rendu des travaux de la Commission de la Pédagogie du 10 mars 2015
   Projets internationaux (en lien avec la Pôle International)
Appel à projets ” IDEFI-N ” :
– Projet de MOOCs
– Dispositif FC
– Projet OPEN YOU
   Diplôme d’université
   Offre de formation rentrée 2015
Calendrier universitaire 2014-2015 : ajustements

Rapport des travaux de la Commission de la Recherche (CR) du 16 mars 2015
Études doctorales : répartition du “fonds doctorant”
Demandes de subventions déposées dans le cadre du PARI 2015 :
– Subventions pour les projets intégrés
– Subventions pour les plateformes
Financement exceptionnel en lien avec la Cérémonie 2014 de remise de diplômes de Docteurs
Présentation de la “Charte des Plateformes du Grand Campus”

Questions diverses
Attribution d’une concession de logement par nécessité absolue de service – Bâtiment Droit-Lettres

Conseil d’administration du 05 février 2015

Verbatim du Conseil d’Administration du 05 février 2015

Délibérations

Approbation du verbatim du Conseil d’Administration du 18 novembre 2014
Approbation du verbatim du Conseil d’Administration du 17 décembre 2014

Compte-rendu des travaux du CT
du 16 janvier 2015
Composition du C.H.S.C.T
du 04 février 2015
Prévisions de recrutement de personnels BIATSS
Délégations d’emplois: plan gouvernemental licence (Enseignants et BIATSS)
Organisation des services : création de l’Espace Entreprise

Questions statutaires
Statuts de l’université de Bourgogne

Questions financières
Tarifs, subventions et dons

Compte-rendu des travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 02 février 2015
Structuration en champs de formations de l’offre de formation en vue de l’accréditation
Vie étudiante
Compte rendu des travaux de la Commission FSDIE du 28 janvier 2015
Compte rendu des travaux de la Commission de la Pédagogie du 26 janvier 2015
Appel à projets ” Equipements pédagogiques 2015 “
Diplôme d’université
Offre de formation rentrée 2015

Questions diverses
Dénomination de salles à l’UFR des Sciences, de la vie, de la terre et de l’environnement (SVTE)

Conseil d’administration du 19 janvier 2015

Délibérations

Approbation du verbatim du Conseil d’Administration du 22 octobre 2014

Avis sur le projet de réponse à l’appel d’offre I-SITE porté par la COMUE UBFC

Année universitaire 2014

Conseil d’Administration du 17 décembre 2014

Verbatim du Conseil d’Administration du 17 décembre 2014

Délibérations

Approbation du verbatim du Conseil d’Administration du 22 octobre 2014

Questions statutaires
Statuts des sites territoriaux
Statuts de l’IUVV
Statuts de l’IUT Dijon-Auxerre
Statuts du Centre de Prévention et de Santé de l’Université de Bourgogne (CPSU)

Délégation de pouvoir pour la nomination des jurys d’examen

Approbation du rapport annuel d’activité 2014 de l’université de Bourgogne

Compte-rendu des travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 04 décembre 2014
Vie étudiante
Compte rendu des travaux de la Commission FSDIE du 20 novembre 2014
Délibération 1
Délibération 2
Fonds de Solidarité et de Développement des Initiatives Etudiants (FSDIE) : Fonctionnement et critères d’attribution
Compte rendu de la Commission Subventions culturelles du 27 novembre 2014
Présentation de la “Charte de la Validation des Acquis de l’Expérience à l’uB” (VAE)
Compte rendu des travaux de la Commission de la Pédagogie du 25 novembre 2014
Paramétrages de l’application Admission Post-Bac 2015
Convention-cadre de partenariat entre l’Université de Bourgogne et le Rectorat de l’académie de Dijon pour les CPGE et BTS
Offre de formation pour la rentrée 2014
Appel à projets « Pédagogie numérique 2015 »
Diplômes d’université
Projets internationaux
Évaluation intermédiaire des départements Techniques de commercialisation (TC) et Gestion administrative et commerciale des organisations (GACO) – IUT Dijon-Auxerre (accréditation rentrée 2015)
Présentation de la convention de partenariat pédagogique entre l’Université de Bourgogne et l’association de gestion et de développement de la formation du CFA La Noue dans le cadre du Programme d’Investissement d’Avenir « Cité de l’alternance »

Compte-rendu des travaux de la Commission de la Recherche (CR) du 03 décembre 2014
Campagne BQR 2015 (Programmes 1, 2, 3 et 4) – Attribution des subventions
Proposition d’affectation de 75 000 euros à la Fondation de Coopération Scientifique en vue du lancement de la campagne BQR Bourgogne Franche-Comté 2015
Demande de financement formulée par l’Observatoire des Sciences de l’Univers Terre Homme Environnement Temps Astronomie de Franche-Comté (OSU THETA)

Procédure et tarification des mises à dispositions de salles

Questions financières
Présentation et vote du Budget 2015
Tableau récapitulatif des frais de gestion
Tarifs, subventions et dons
Sorties d’inventaire

Compte-rendu des travaux du CT du 02 décembre 2014
Politique indemnitaire des personnels BIATSS 2015
Revalorisation indiciaire des personnels en CDI (catégorie B et C)
Organisation des services :
pôle achats – marchés / pôle patrimoine
pôle ressources humaines
plate-forme de Zootechnie

Compte rendu et approbation de conventions et de contrats
Reconduction du contrat enfance jeunesse avec la caisse d’allocations familiales de la Côte d’Or
Approbation de conventions et contrats emportant versement de subventions ou engageant l’université de Bourgogne
Compte-rendu des conventions hors subventions
PAJI
CFVU
Pôle Recherche
Europ ANR
Pôle culture
OCIM
SEFCA

Conseil d’administration du 18 novembre 2014

Verbatim du Conseil d’Administration du 18 novembre 2014

Délibérations

Approbation du verbatim du Conseil d’Administration du 22 septembre 2014

Approbation des conventions transitoire et cadre SATT/uB

Questions relatives au patrimoine immobilier
Achat du terrain d’assiette du B3

Compte-rendu des travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 05 novembre 2014
Compte rendu des travaux de la Commission de la Pédagogie du 21 octobre 2014 :
Prix d’Excellence en Enseignement
Paramétrages de l’application Admission Post-Bac 2015
Diplôme d’université
Offre de formation rentrée 2014

Questions financières
Admissions en non-valeur
Tarifs, subventions et don

Compte-rendu des travaux de la Commission de la Recherche (CR) du 12 novembre 2014
Avis sur la répartition du Préciput ANR 2014

Conseil d’administration du 22 octobre 2014

Verbatim du Conseil d’Administration du 22 octobre 2014

Délibérations

Approbation du verbatim du Conseil d’Administration du 05 septembre 2014

Approbation des statuts de la Communauté d’Université et d’Etablissements “Université Bourgogne Franche-Comté”

Compte-rendu des travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 09 octobre 2014
Vie étudiante :
Compte rendu des travaux de la Commission FSDIE du 24 septembre 2014
Compte rendu des travaux de la Commission FSDIE du 24 septembre 2014 : projet 1.82
Compte rendu des travaux de la Commission FSDIE du 24 septembre 2014 : projet 1.84
Compte rendu des travaux de la Commission de la Pédagogie du 30 septembre 2014
Diplômes d’université
DU “enfant adopté”
DU “odontologie chirurgicale”
DIU “Etudiant entrepreneur”
Tarification 2014-2015 des DU, DIU et capacités
Offre de formation pour les rentrées 2014 et 2015
Rentrée 2014
Rentrée 2015
Dotation supplémentaire pour l’ESPé pour ouverture de la licence EFEC

Questions financières
Présentation et vote du budget rectificatif 3 (BR3)
Structure budgétaire 2015
Tarifs, subventions et dons
Sorties d’inventaire

Rapport des travaux du CT du 20 octobre 2014
Bilan social
Plan de formation des personnels
Création de la Commission consultative paritaire des doctorants contractuels
Dispositif indemnitaire 2014 des personnels BIATSS

Rapport des travaux de la Commission de la Recherche du 15 octobre 2014
Lancement de l’appel à projet BQR 2015
Renouvellement du poste de chargé de mission du Pôle Vigne et Vin jusqu’à création du GIE

Conseil d’administration du 15 juillet 2014

Procès-verbal du 15 juillet 2014

Délibérations

Approbation des statuts de la Communauté d’Universités et d’Etablissements « Université Bourgogne Franche-Comté »

Conseil d’administration du 3 juillet 2014

Procès-verbal du 03 juillet 2014

Délibérations

Approbation du procès-verbal du Conseil d’Administration du 21 mai 2014

Questions statutaires

Modification des statuts du Service Commun de Formations Continue et par Alternance (SEFCA)

Questions financières

Présentation et vote du Budget rectificatif 2 (BR2)
Taux dérogatoire du remboursement des frais d’hébergement pour les missions des membres du CNU
Tarifs, Propositions d’attribution (subventions, prix), droits d’inscription (associations, colloques), acceptation de dons et demande de subvention
Sorties d’inventaire

Question relative aux Ressources Humaines

Préfiguration du Centre des Langues et des Cultures : équivalence horaire 2014/2015 pour l’enseignant porteur du projet

Questions relatives au patrimoine immobilier

Validation des adresses des bâtiments de l’Université
Déclaration d’inutilité des ensembles immobiliers suivants : Gymnase Maret / Station aquacole Saint-Usage

Compte rendu et approbation de conventions et de contrats

Présentation de la convention constitutive du Groupement d’Intérêt Public (GIP) Pôle Bourgogne Vigne et Vin
Approbation de conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne

Compte-rendu des conventions hors subvention
PAJI
CFVU
Recherche

Compte-rendu des travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 25 juin 2014

Vie étudiante :
Compte rendu des travaux des commissions FSDIE :
du 2 juin 2014 :
Délibération 1
Délibération 2
du 19 juin 2014
Compte rendu des travaux de la Commission Vie de l’Étudiant du 5 juin 2014

Référentiel commun des études : Compte rendu du groupe de travail du 19 juin 2014 : reporté en septembre

Compte rendu des travaux de la Commission de la Pédagogie du 12 juin 2014
Équipements pédagogiques 2014
Projets internationaux

Diplômes d’université
délibération 1
délibération 2
Offre de formation rentrées 2014 et 2015
Calendrier universitaire 2014-2015 : examen des propositions des composantes

Compte-rendu des travaux de la Commission de la Recherche (CR) du 02 juillet 2014
Demandes de financement déposées au titre du PARI (Plan d’Actions Régional pour l’Innovation)

Questions diverses
Avis sur la nomination du Directeur de l’Université pour Tous de Bourgogne (UTB)

Conseil d’administration du 21 mai 2014

Procès-verbal du CA du 21 mai 2014

Délibérations

Approbation du procès-verbal des Conseils d’Administration

Du 27 mars 2014
Du 15 avril 2014

Questions statutaires

Modification des statuts de l’Université de Bourgogne
Modification des statuts de l’UFR Lettres et Philosophie
Création de l’UFR Droit, Sciences économique et politique

Questions financières

Tarifs, Propositions d’attribution (subventions, bourses, prix), droits d’inscription (associations, colloques), acceptation de dons

Sorties d’inventaire

Compte-rendu des travaux du CT du 15 mai 2014

Politique d’action sociale
bilan social 2013 – projet 2014

Compte-rendu des travaux du CS du 14 mai 2014 exerçant les compétences de la Commission de la Recherche (CR)

Avis sur les demandes de subvention déposées dans le cadre de l’AAP BQR 2014 Programme 3
Avis sur les demandes de subvention déposées dans le cadre de l’AAP BQR 2014 Bourgogne/Franche-Comté

Demandes de financement exceptionnel sur l’enveloppe Conseil Scientifique
Financement 1
Financement 2

Compte rendu et approbation de conventions et de contrats

Approbation de conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne

Compte-rendu des conventions hors subvention

PAJI
CFVU
Recherche
Atheneum

Compte-rendu des travaux du CEVU du 16 mai 2014 exerçant les compétences de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU)

Vie étudiante
Centre de Prévention et de Santé Universitaire : projet et règlement intérieur
Compte-rendu des travaux de la Commission Subventions culturelles du 2 avril 2014
Compte-rendu des travaux de la Commission Vie de l’étudiant du 10 avril 2014

Compte rendu des travaux de la Commission de la Pédagogie du 10 avril 2014
Appel à projets pour le développement d’enseignements en anglais de niveau master à l’uB : présentation des projets retenus et attribution de bourses d’études spécifiques
Projets internationaux
Diplômes d’université
Offre de formation 1 rentrée 2014
Offre de formation 2 rentrée 2014

Préparation de la rentrée universitaire 2014
calendrier universitaire 2014-2015
procédures administratives et comptables pour l’année universitaire 2014-2015

Conseil d’administration du 15 avril 2014

Procès-verbal du CA du 15 avril 2014

Délibérations

Questions financières

Présentation et vote des appels à projets pour la 2ème vague des PPI
Présentation et vote du Budget rectificatif 1(BR1)
Présentation et vote du plafond d’Emplois au BR1 2014
Tarifs, Propositions d’attribution (subventions, bourses, prix), droits d’inscription (associations, colloques), acceptation de dons
Sorties d’inventaire

Compte-rendu des travaux du CT du 09 avril 2014

Procédure d’avancement local des enseignants-chercheurs : actualisation de la commission d’établissement dédiée
Fonctions ouvrant droit aux primes d’intérêt général (PCA et primes spécifiques année universitaire 2013-2014

Modification du calendrier universitaire

Compte rendu et approbation de conventions et de contrats

Approbation de conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne

Compte-rendu des conventions hors subvention

PAJI
Service réglementation et gestion de l’offre de formation
Pôle international
Recherche
Atheneum

Conseil d’administration du 19 février 2014

PV CA du 19 février 2014

Délibérations

Questions financières

Tarifs, Propositions d’attribution (subventions, bourses, prix), droits d’inscription (associations, colloques)

Questions statutaires : fonctionnement des commissions

Désignation des représentants étudiants :
> au Conseil documentaire du SCD
> au Conseil du SUMPPS
> au Conseil des sports du SUAPS
> à la Commission d’Appel d’Offres
> au Comité Electoral Consultatif
> au Conseil d’Orientation Stratégique de l’association « Université Fédérale »
> au Conseil des Collèges universitaires de la Fédération de Coopération Scientifique du PRES Bourgogne Franche-Comté
> à la Commission des statuts
> à la sous-commission du Budget et des Investissements

Questions relatives au patrimoine immobilier

Dossier d’expertise de la rénovation thermique du patio Droit Lettres

Compte-rendu des travaux du CEVU du 3 février 2014 exerçant les compétences de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU)

1. Compte-rendu de la commission Vie de l’Etudiant du 13 janvier 2014
2. Compte-rendu de la commission FSDIE du 22 janvier 2014
3.Compte-rendu des travaux de la commission de la pédagogie du 27 janvier 2014

Projets internationaux
Diplômes d’université : création du DU “Intelligence Stratégique : Influence et Normalisation (ISIN)
Diplômes d’université : la réactivité du DU “Certificat Universitaire des Techniques de recensement des oiseaux (CTRO)
Licence professionnelle « Bâtiment et Construction, spécialité Conduite de Travaux pour le Développement Durable » : ouverture d’un second groupe en formation
Offre de formation : modification de fiches filières
Offre de formation rentrée 2014 : nomenclature et volume horaire en Licence

Compte-rendu des travaux du CS du 04 décembre 2013 et du 06 février 2014 exerçant les compétences de la Commission de la Recherche (CR)

Du 04 décembre 2013
Attribution d’une subvention de 18 000 euros à l’Observatoire des Sciences de l’Univers Terre Homme Environnement Temps Astronomie de Franche-Comté (OSU THETA)

Du 06 février 2014
Financement exceptionnel de la formation « Expérimentation animale » organisée par l’EPHE (15 000 euros)
Adhésion de l’Université de Bourgogne au GIS « Institut des Amériques » (IDA)

Compte rendu et approbation de conventions et de contrats

Approbation de conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne

Compte-rendu des conventions hors subventions :

Pôle des affaires juridiques et institutionnelles
Scolarité centrale
Recherche
Europe-ANR
Relations internationales
SEFCA
Atheneum

Questions diverses

Attribution d’une concession de logement par nécessité absolue de service pour l’ESPé (Mâcon)

Conseil d’administration du 5 février 2014

PV CA du 05 février 2014

Délibérations

Approbation du procès-verbal du Conseil d’Administration du 18 décembre 2013

Compte-rendu des travaux du CT du 28 janvier 2014

1. Proposition d’affectation de 8 emplois supplémentaires créés dans le cadre du plan réussite étudiante
2. Prévisions de recrutement BIATSS 2014
3. Création de l’IAE
4. Création du Pôle Développement Durable – Qualité – Pilotage

Questions statutaires

Modification des statuts de l’UFR des sciences de Santé

Abrogation du régime indemnitaire spécifique à certains emplois fonctionnels

Année universitaire 2013

Conseil d’administration du 18 décembre 2013

PV CA du 18/12/2013

Délibérations
Approbation du procès-verbal du Conseil d’Administration du 20 novembre 2013

Questions relatives aux Ressources Humaines

Ajustement de la campagne d’emploi enseignants 2014

Compte-rendu des travaux de la CFVU du 05 décembre 2013 constituée des membres du Conseil des Etudes et de la Vie Universitaire

1. Paramétrages de l’application Admission Post-Bac session 2014 – capacités d’accueil
2. Compte-rendu de la Commission FSDIE du 21 novembre 2013
3. Compte-rendu des travaux de la Commission de la Pédagogie du 26 novembre 2013

Appel à projet pour la duplication en anglais d’un ou deux M2
Projets de partenariat avec des universités étrangères
Création d’un diplôme d’université « Aromathérapie »
Examen des modalités de contrôle des connaissances du Diplôme de formation approfondie en sciences maïeutiques – 4ème année

Demandes de modification des fiches filières – rentrée 2013 et 2014
Rentrée 2014
Rentrée 2013

Rapport des travaux du CS du 04 décembre 2013 exerçant les compétences de la Commission de la recherche

1. Reversement à la Fondation de Coopération Scientifique (FCS) d’une subvention de 75 000 euros au titre de l’Appel à Projets BQR PRES 2014
2. Affectation d’une dotation financière pour le LEDI et le CREGO

Compte-rendu des travaux du CT du 10 décembre 2013

Nouvelle organisation des services

Compte rendu et approbation de conventions et de contrats

1. Approbation de conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne

2. Compte-rendu des conventions hors subvention
Pôle des affaires juridiques et institutionnelles
Scolarité centrale
Recherche
Europe ANR
SEFCA
Atheneum

Questions statutaires

1. Statuts de l’Institut d’Administration des Entreprises de Dijon (IAE)
2. Statuts de l’UFR des sciences de Santé
3. Statuts des sites territoriaux : modification des statuts des sites d’Auxerre et de Nevers et création des sites du Creusot de Chalon et de Macon
4. Statuts de l’ESPé

Questions financières

1. Vote du budget 2014 et du plafond d’emplois
2. Présentation et vote des PPI dits transversaux 2014
3. Autonomisation financière de l’ICB, de l’ICMUB et du LEAD
4. Remises gracieuses et admissions de créances en irrécouvrable
5. Reconduction de l’autorisation donnée au CA de décembre 2011, de ne pas consolider les comptes de la fililale pour 2012 et 2013
6. Tarifs, Propositions d’attribution (subventions, bourses, prix), droits d’inscription (associations, colloques)
7. Sorties d’inventaire
8. Complément de dérogation à l’arrêté du 03 juillet 2006, relatif à la prise en charge des frais d’hébergement

Approbation du rapport annuel d’activité par le Président

Questions relatives au patrimoine immobilier

1. Transfert d’affectation du bâtiment Epicure de l’uB à Agrosup
2. Déclaration d’inutilité de l’ensemble immobilier dénommé « IUFM de Chalon »

Questions diverses

Motion

Conseil d’administration du 20 novembre 2013

Procès-verbal du Conseil d’Administration du 20 novembre 2013

Délibérations
Approbation du procès-verbal du Conseil d’Administration du 23 octobre 2013
Désignation d’un nouveau représentant de l’université de Bourgogne au Conseil d’Orientation Scientifique et Pédagogique de l’ESPE suite à la démission d’un des membres

Compte-rendu des travaux du CT du 14 novembre 2013

Nouvelle organisation des services

Compte-rendu des travaux du CEVU du 7 novembre 2013 exerçant les compétences de la Commission de la formation et de la vie universitaire

1. Compte-rendu de la commission vie de l’étudiant du 15 octobre 2013
2. Offre de formation – rentrée 2014 : Projet de création d’un Master “Procédés, Contrôles, Matériaux Métalliques : Industrie du Nucléaire (PC2M)
3. Compte-rendu des travaux de la commission de la pédagogie du 24 octobre 2013 :
> Projet international
> Création d’un diplôme d’université
> Paramétrage de l’application Post-Bac et organisation de la session 2014
> Demandes de modification des fiches filières – rentrée 2013
4. Financement de deux projets associatifs élaborés autour du handicap dans le cadre du conventionnement avec la Caisse d’Epargne Bourgogne-Franche-Comté

Rapport des travaux du CS du 13 novembre 2013 exerçant les compétences de la Commission de la recherche

1. Subventions attribuées au titre de la campagne BQR 2014 – Programmes 1 et 2
2. Orientations budgétaires « Recherche » 2014
3. Procédures relatives aux inscriptions/soutenances mises en place au sein des Ecoles Doctorales et du Bureau des Etudes Doctorales
4. Demandes de financement déposées au titre du Préciput ANR

Questions financières

1. Demandes de remises gracieuses et admissions en irrécouvrable
2. Tarifs, propositions d’attribution de subventions, droits d’inscription (associations, colloques), acceptation de dons
3. Sorties d’inventaire
4. Recherche : financement des activités de valorisation des résultats de recherche issus des laboratoires de l’université de Bourgogne

Compte rendu et approbation de conventions et de contrats

1. Approbation de conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne

2. Compte-rendu des conventions hors subvention
Conventions affaires générales
Conventions CEVU
Conventions SEFCA
Convention recherche
Ajout conventions hors formatic (SEFCA)
Contrats Atheneum

Conseil d’administration du 23 octobre 2013

Procès verbal du Conseil d’Administration du 23 octobre 2013

Délibérations

Approbation des procès-verbaux du Conseil d’Administration des 06 et 23 septembre 2013

CA du 6 septembre 2013
CA du 23 septembre 2013

Désignation de 6 représentants de l’université de Bourgogne au conseil de l’Ecole Supérieure du Professorat et de l’Education (ESPE) et de 12 représentants de l’université de Bourgogne au Conseil d’Orientation Scientifique et Pédagogique de l’ESPE

1. Désignation de 6 représentants de l’université de Bourgogne au conseil de l’Ecole Supérieure du Professorat et de l’Education (ESPE)
2. Désignation de 12 représentants de l’université de Bourgogne au Conseil d’Orientation Scientifique et Pédagogique de l’ESPE

Questions statutaires

Modification des statuts de l’UFR Droit et Science Politique

Questions financières

1. DBM3 exercice 2013
2. Reprise et constitution de la provision pour passifs sociaux
3. Procédure de préparation budgétaire
4. Structure budgétaire 2014
5. Débat d’orientations budgétaires 2014
6. Rapport Annuel de Performance 2012
7. Tarifs, Propositions d’attribution (subventions, prix), droits d’inscription (associations, colloques)
8. Sorties d’inventaire

Compte rendu des travaux du Comité Technique du 18 octobre 2013

Bilan social 2012

Compte-rendu des travaux du CEVU du 9 octobre 2013 exerçant les compétences de la Commission de la formation et de la vie universitaire

1. Compte-rendu de la commission Subventions Culturelles du 8 octobre 2013
2. Compte-rendu des commissions FSDIE des 18 septembre (site Le Creusot) et 2 octobre 2013
> Du 18 septembre (site Le Creusot)
> Du 2 octobre 2013

3. Compte-rendu de la commission de la pédagogie du 3 octobre 2013
> CIPE : information sur l’évaluation des formations et des enseignements en Master : procédure d’évaluation des M2 en 2013-2014
> Diplôme d’université : création d’un DU Odontologie légale, expertise odontologique
> Fiches filières – Rentrée 2013
> Offre de formation – rentrée 2014

4. Calendrier universitaire 2013-2014 (ajustements)

Rapport des travaux du CS du 16 octobre 2013 exerçant les compétences de la Commission de la recherche

1. Mode de financement des enseignants-chercheurs de l’université de Bourgogne rattachés à des unités de recherche de l’Université de Franche-Comté

Compte rendu et approbation de conventions et de contrats

Approbation de conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne

Compte-rendu des conventions hors subvention :

1. Affaires-générales
2. Scolarité centrale
3. Recherche
4. Europe ANR
5. Atheneum

Conseil d’administration du 23 septembre 2013

Procès verbal du Conseil d’Administration du 23 septembre 2013

Délibérations

Approbation du procès-verbal du Conseil d’Administration du 03 juillet 2013

Questions statutaires
Désignation des membres élus du Conseil d’Administration appelés à siéger dans la commission des statuts

Statuts de l’Université de Bourgogne Franche-Comté : méthode et calendrier
Calendrier
Méthode

Questions relatives aux ressources humaines
Campagne d’emploi 2014 enseignants-chercheurs, enseignants
Campagne d’emploi 2014 enseignants-chercheurs, BIATSS

SATT Grand-Est
Projet de convention bénéficiaire et ses annexes dont les statuts et le pacte d’actionnaires
Autorisation donnée au Président de l’université de Bourgogne de signer le pacte d’actionnaires et la convention
Désignation d’un représentant de l’université de Bourgogne pour siéger au Conseil d’Administration de la SATT

Présentation du schéma directeur du système d’information

Compte-rendu des travaux du CEVU du 13 septembre 2013 exerçant les compétences de la Commission de la formation et de la vie universitaire
Compte-rendu de la commission Vie de l’Etudiant du 04 septembre 2013

Compte-rendu des travaux de la commission de la pédagogie du 06 septembre 2013
> Le référentiel commun des études-rentrée 2013 : mise à jour (statut AJAC notamment)
> Projets internationaux : 2 projets non diplômants
> Offre de formation rentrée 2013 : adoption des maquettes des Masters MEEF
> Demandes relatives à des diplômes d’université
> Demandes de modifications des fiches filières
Calendrier universitaire 2013/2014 : ajustements

Rapport des travaux du CS du 11 septembre 2013 exerçant les compétences de la Commission de la recherche
Demandes de financement déposées au titre du FEDER (financements européens)

Questions financières
Demande de décharge de responsabilité de l’agent comptable
Tarifs, Propositions d’attribution (subventions, prix), droits d’inscription (associations, colloques)
Sorties d’inventaire

Compte rendu et approbation de conventions et de contrats
Approbation de conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne

Liste des conventions et contrats approuvés par le Président de l’Université
Affaires générales
CEVU
Recherche
Europe ANR
Atheneum

Conseil d’administration du 6 septembre 2013

Procès verbal du Conseil d’Administration du 6 septembre 2013

Délibérations

Débats relatifs aux orientations budgétaires et à la campagne d’emploi 2014 : orientations budgétaires pour l’exercice 2014

Débats relatifs aux orientations budgétaires et à la campagne d’emploi 2014 : campagne d’emploi 2014

Composition de la commission des statuts

Questions diverses

Avis sur la nomination du Directeur du service commun de formations continue et par alternance

Conseil d’administration du 3 juillet 2013

Procès verbal du Conseil d’Administration du 3 juillet 2013

Délibérations

Approbation du procès-verbal du Conseil d’Administration du 15 mai 2013

Avis de signature : contrat de partenariat Campus innovant

Questions relatives au Patrimoine Immobilier

Schéma Directeur Immobilier et d’Aménagement (SDIA)
Télécharger le document SDIA

Opération Campus : choix du partenaire pour la réalisation des projets : Reprise du dossier voté par le CA du 15 mai
> 1ère délibération
> 2ème délibération
Modification au dossier d’expertise du Datacenter
Avenant au dossier d’expertise de la chaufferie centrale du campus de Dijon-Montmuzard

SATT Grand-Est

SATT Grand-Est
Révision de la répartition de l’actionnariat

Rapport des travaux du CS des 22 mai et 21 juin 2013

22 mai 2013
BQR 2013 (programmes 1 et 4)
BQR PRES 2013
Demande de financement FEDER

21 juin 2013
Structuration de la Recherche à l’Université de Bourgogne
Demandes de financement

Questions financières

Présentation de la DBM2/2013
Modalités d’attribution de l’aide aux amortissements des composantes

PPI transversaux : examen du premier appel à projets :
> 1ère délibération
> 2ème délibération
Tarifs, Propositions d’attribution (subventions, bourses, prix), droits d’inscription (associations, colloques), acceptation de dons
Sorties d’inventaire
Admissions en non-valeur

Cadre juridique du rapprochement uB-UFC

Rapport des travaux du CT des 24 juin, 1er juillet et 2 juillet 2013

24 juin 2013
Projet de réorganisation des services

1er juillet 2013
Action sociale 2013
Mise en place d’une cellule d’écoute et d’analyse RPS (Risques Psycho-Sociaux)
Bilan annuel de prévention des risques professionnels 2012

2 juillet 2013
Ecole supérieure du professorat et de l’éducation (ESPE)
Création de la composante

Primes d’intérêt général – Année 2012-2013

Questions relatives aux Ressources Humaines

Contingent de CRCT (Congés pour Recherches ou Conversions Thématiques) attribués au titre de l’établissement pour 2013/2014

Rapport des travaux du CEVU du 26 juin 2013

Compte-rendu des travaux de la Commission Vie de l’Etudiant du 27 mai 2013

Compte-rendu des Commissions FSDIE :
des 23 mai (site Le Creusot)
6 juin 2013

Compte-rendu de la commission de la pédagogie du 10 juin 2013
Demande de modification des conditions d’accès à la session de rattrapage pour les licences et masters 1 Droit et AES – rentrée 2013 – UFR Droit et Science Politique
Projets internationaux en lien avec le Pôle Relations internationales : 4 projets diplômants et 3 projets non diplômants :
Offre de formation rentrée 2013
Demandes relatives à des diplômes d’université
Modifications des fiches filières – Rentrée 2013
Calendrier universitaire 2013/2014 : examen des propositions des composantes : finalisation des travaux engagés au CEVU du 6 mai 2013

Compte rendu et approbation de conventions et de contrats

Approbation des conventions avec subvention

Compte-rendu des conventions hors subvention
Liste des conventions AG
Liste des conventions CEVU
Liste des conventions Recherche
Liste des conventions Atheneum

Questions diverses

Avis sur la nomination du directeur de l’UTB
Création d’un traitement automatisé de données à caractère personnel (UTB)
Création d’une salle dénommée « Jean TIROUFLET » à l’UFR Sciences et Techniques
Motion présentée par des formateurs de l’IUFM

Conseil d’Administration du 15 mai 2013

Procès verbal du Conseil d’administration du 15 mai 2013

Délibérations

Approbation du procès-verbal du Conseil d’Administration du 03 avril 2013

Questions relatives au patrimoine immobilier

Schéma Directeur Immobilier et d’Aménagement (SDIA) : choix du scénario

Opération campus : choix du partenaire pour la réalisation des projets :

Délibération 1
Délibération 2
Raccordement de la chaufferie centrale du Campus de Dijon Montmuzard au réseau de chaleur du Grand Dijon

Ecole supérieure du professorat et de l’éducation (ESPE)

Vote du dossier final

Questions financières

Examen et vote de divers tarifs, budgets et droits d’inscription de colloques, de propositions d’attribution de subventions, bourses, adhésions et sorties d’inventaire
Acceptation d’un don en numéraire

Rapport des travaux du CT du 2 mai 2013

Procédure d’avancement local des enseignants-chercheurs : constitution d’une commission d’établissement dédiée
Proposition d’actualisation des fonctions ouvrant droit aux Primes de charges administratives et primes spécifiques d’intérêt général et de leur montant

Rapport des travaux du CEVU du 6 mai 2013

Rentrée universitaire 2013 :

modalités et calendrier de gestion des inscriptions administratives
procédure de remboursements des frais d’inscription pour l’année 2013-2014
calendrier universitaire 2013-2014 : examen des propositions des composantes
Appel à projets « Equipements pédagogiques 2013 »
Appel à projets « Production de ressources multimédias 2013 – seconde vague »

Compte-rendu de la commission de la pédagogie du 30 avril 2013

Les Unités d’Enseignement transversales à l’uB : bilan et projet d’ouverture pour l’année 2013-2014
Référentiel commun des Etudes : compte-rendu de la réunion du 11 avril 2013
Présentation du cadre général des Masters Métiers de l’enseignement, de l’éducation et de la formation (MEEF) premier et second degrés. Modalités de gestion de l’année transitoire (2013-2014) pour les Masters 2 Métiers de l’Enseignement et modifications des maquettes
Offre de formation rentrée 2013
Demandes relatives aux diplômes d’université
Modifications des modalités de contrôle des connaissances – rentrée 2013
Compte-rendu de la commission Politiques Culturelles du 6 mars 2013
Compte-rendu de la commission FSDIE du 26 mars 2013
Compte-rendu de la commission Vie de l’Etudiant du 9 avril 2013

Compte rendu et approbation de conventions et de contrats

Approbation des conventions avec subvention

Compte-rendu des conventions hors subvention

Liste des conventions AG
Liste des conventions CEVU
Liste des conventions Recherche
Liste des conventions Europ-anr
Liste des conventions Atheneum
Liste des conventions du SUFCOB

Conseil d’Administration du 3 avril 2013

Procès verbal du Conseil d’Administration du 3 avril 2013
Relevé des avis et délibérations du Conseil d’Administration du 3 avril 2013

Délibérations

Approbation des procès-verbaux du Conseil d’Administration des 6 février 2013 et 27 février 2013

Questions financières

Approbation du compte financier 2012 au vu du rapport des commissaires aux comptes, approbation de l’affectation des résultats et des provisions
Compte rendu et vote de la DBM1/2013. Vote du plafond global des emplois
Remboursement des frais de mission, de déplacement et d’hébergement
Examen et vote de divers tarifs, budgets et droits d’inscription de colloques, de propositions d’attribution de subventions et d’adhésions
Sorties d’inventaire

Questions statutaires

Modification des statuts de l’UFR des Sciences de la Vie, de la Terre et de l’Environnement
Modification des statuts du Service Commun de Formations Continue et par Alternance
Modification des statuts de la Passerelle

Questions relatives aux Ressources Humaines

Dispositif de déroulement de carrière des personnels en CDI
Revalorisation des taux des indemnités des personnels BIATSS

Rapport des travaux du CEVU du 18 mars 2013

Rapports d’activités de la Plate-Forme d’Insertion Professionnelle (PFIP) et du SIO
Compte-rendu des travaux de la Commission FSDIE du 5 février 2013
Compte-rendu de la Commission Vie de l’Etudiant du 6 février 2013
Compte-rendu de la Commission Subventions Culturelles du 11 mars 2013
Appel à projets Bonus Qualité Formation (BQF) PRES 2013 : compte-rendu des travaux de la Commission mixte ad hoc du 28 février 2013, répartition des crédits

Compte-rendu des travaux de la Commission de la Pédagogie du 5 mars 2013

Appel à projets Équipements pédagogiques 2013 : calendrier de gestion, procédure, définition des critères de sélection des projets
Projet d’ouverture d’un département « Génie Civil » à l’Institut Universitaire de Technologie de Dijon-Auxerre – site d’Auxerre – rentrée 2014
Examen des partenariats dans le cadre des Relations Internationales : conventions, modalités de gestion, droits spécifiques
Offre de formation – rentrée 2013 : fermeture de deux diplômes
Demandes relatives à des diplômes d’université
Demandes de modifications des modalités de contrôle des connaissances

Rapport des travaux du CS du 27 mars 2013

Répartition du « Fonds doctorants » pour l’année universitaire 2012-2013
Avis sur les demandes de financement FEDER

Constitution de la SATT Grand Est

Approbation des statuts et de la convention ANR

Compte rendu et approbation de conventions et de contrats

Approbation des conventions avec subvention
Convention constitutive du GIP

Compte-rendu des conventions hors subvention :

Conventions affaires générales
Conventions CEVU
Conventions Recherche
Conventions ANR
Conventions RI
Conventions Atheneum
Conventions SUFCOB

Questions diverses

Approbation de la prise en charge par l’université de Bourgogne d’une facture CARLSON (billet d’avion aller et retour d’un étudiant étranger)

Conseil d’Administration du 27 février 2013

Relevé des avis et délibérations du Conseil d’Administration du 27 février 2013

Procès verbal du CA du 27-02-2013

Délibérations

Approbation des procès-verbaux du Conseil d’Administration des 21 novembre 2012, 13 décembre 2012, 8 janvier 2013

Questions relatives au patrimoine immobilier

Schéma Directeur Immobilier et d’Aménagement (SDIA)
Expertise de la construction du datacenter de l’uB
Modification de la dénomination de certains bâtiments du campus dijonnais

Ecole supérieure du professorat et de l’éducation (ESPE)

Examen et validation du dossier de préfiguration

Relations université de Bourgogne / université de Franche-Comté

Université fédérale : désignation de directeurs d’UFR et de laboratoires au sein du Comité Scientifique et Pédagogique de l’université fédérale sur proposition du Président de l’université de Bourgogne

Fondation de coopération scientifique : subvention pour l’appel à projets BQR PRES

Questions financières

Prolongation du dispositif de remboursement des frais de mission, de déplacement et d’hébergement
Examen et vote de divers tarifs, budgets et droits d’inscription de colloques et de propositions d’attribution de subventions
Sorties d’inventaire

Question statutaires

Instruction générale sur l’Hygiène, la Sécurité et la Médecine de prévention à l’université de Bourgogne

Question relative aux Ressources Humaines

Régime indemnitaire spécifique à certains emplois fonctionnels

Rapport des travaux du CEVU du 14 novembre 2012

Offre de formation rentrée 2013 : présentation d’un projet de création de diplômes : Licence professionnelle « Guide conférencier » (IUT Dijon-Auxerre)

Rapport des travaux du CEVU du 4 février 2013

Compte-rendu de la commission Politiques culturelles du 6 novembre 2012
Compte-rendu de la commission FSDIE – site Le Creusot du 12 décembre 2012

Compte-rendu de la commission de la pédagogie du 29 janvier 2013

Appel à projets de production de ressources multimédia
Examen des partenariats internationaux présentés par le Pôle Relations Internationales
Offre de formation – rentrée 2013 : demande d’habilitation pour la Capacité d’Allergologie
Demandes relatives à des diplômes d’université
Modifications de modalités de contrôle des connaissances

Rapport des travaux du CS du 7 février 2013

BQR 2013 – sous-programme 2 « Colloques et congrès »
Demande de financement formulée par l’Observatoire des Sciences de l’Univers Terre Homme Environnement Temps Astronomie de Franche-Comté (OSU THETA)

Création de la SATT Grand-Est

Evolution du cadre juridique du transfert des parts d’uB filiale.

Compte rendu et approbation de conventions et de contrats

Approbation des conventions avec subvention

Questions diverses

Motion relative au projet de loi Enseignement Supérieur et Recherche (ESR)

Compte-rendu des conventions hors subvention

Liste des conventions AG
Liste des conventions CEVU
Liste des conventions Recherche
Liste des conventions Atheneum

Conseil d’Administration du 6 février 2013

Relevé des avis et décisions du Conseil d’Administration du 6 Février 2013

Procès verbal du Conseil d’Administration du 6 Février 2013

Délibérations

Création de l’université de Bourgogne Franche-Comté : débat et délibération

Conseil d’Administration du 8 janvier 2013

Relevé des délibérations du Conseil d’Administration du 8 janvier 2013

Procès verbal du Conseil d’Administration du 8 janvier 2013

Délibérations

Mise en œuvre du dispositif de titularisation prévu par la loi du 12 mars 2012

Ajustement de la campagne d’emplois enseignants, enseignants-chercheurs et BIATSS 2013 : profil de publication de l’emploi 24 MCF 1410 – IUT de Chalon-sur-Saône

Ajustement de la campagne d’emplois enseignants, enseignants-chercheurs et BIATSS 2013 : évolution de la campagne d’emploi BIATSS

Année universitaire 2012

Conseil d’Administration du 13 décembre 2012

Procès verbal du Conseil d’administration du 13 décembre 2012
Relevé des avis et délibérations du Conseil d’Administration du 13 décembre 2012

Délibérations

Approbation du rapport annuel d’activité présenté par le Président

Questions financières

Rapport Annuel de Performance 2011

Vote du budget 2013, du plafond d’emplois, des PPI et du Projet Annuel de Performance

Remboursement des frais de mission, de déplacement et d’hébergement
Composition de la sous-commission du Budget et des Investissements et élection de 3 membres du CA dont 1 représentant des étudiants

Examen et vote de divers tarifs, budgets et droits d’inscription de colloques et de propositions d’attribution de subventions

Sorties d’inventaire

PRES Bourgogne Franche-Comté

Relations avec les partenaires de l’Université Fédérale. Délibérations sur

Services partagés
Jurys de thèse et d’HDR
Comités de sélection

Questions liées à la valorisation de la recherche

Modifications de l’avenant à l’accord cadre entre l’université de Bourgogne et uB Filiale : Taux de frais de gestion, Seuil d’exemption de signature

Questions relatives aux Ressources humaines

Rémunération des activités accessoires
Prime d’excellence scientifique 2013 : recours à l’instance nationale
Proposition d’affectation des 12 emplois supplémentaires créés dans le cadre du plan de réussite étudiante

Rapport des travaux du CEVU du 6 décembre 2012

Compte-rendu de la commission de la pédagogie du 27 novembre 2012 :

Evaluation des Masters 1 de l’Université de Bourgogne en 2012-2013
Paramétrages de l’application Post-Bac et organisation de la session 2013
Examen des partenariats internationaux
Création du D.U « Logistique durable » (IUT Chalon-sur-Saône)
Modifications de modalités de contrôle des connaissances
Modifications apportées aux maquettes des masters métiers de l’enseignement compte-tenu de la réforme des concours de recrutement des enseignants
Compte-rendu de la commission FSDIE du 19 novembre 2012

Rapport des travaux du CS du 5 décembre 2012

BQR 2013 (sous-programmes 1 et 5)

Compte rendu des conventions et contrats approuvés par le Président de l’Université

Convention avec le Centre Georges-François LECLERC (CGFL) pour régularisation d’un versement de bourses
Convention de partenariat entre l’université de Bourgogne et la P’tite Fac
Contrat de partenariat entre l’université de Bourgogne et Charles ROZOY
Convention avec le CIEF relative à des prestations assurées par le CIEF à l’égard des étudiants internationaux
Convention entre l’Université de Bourgogne et AGROSUP Dijon (subvention de l’école doctorale SPIM)
Convention entre l’IUFM et la conférence des directeurs d’IUFM (participation aux frais de fonctionnement)
Convention entre l’IUFM et la conférence des directeurs d’IUFM (participation aux frais de fonctionnement)
Questions diverses : motions présentées par les étudiants relatives à la gratuité de transports en commun

Listes des conventions et contrats approuvés par le Président de l’Université et compte-rendu des marchés passés en 2012

Liste conventions des affaires générales
Liste conventions du CEVU
Liste conventions Recherche
Liste conventions Atheneum
Liste des marchés fournitures et services 2012
Liste des marchés 2012

Actes du Conseil d’administration (2012-2019)

Année universitaire 2019

Année universitaire 2018

Année universitaire 2017

Année universitaire 2016

Année universitaire 2014

Année universitaire 2014

Année universitaire 2013

Année universitaire 2012

UNIVERSITÉ BOURGOGNE EUROPE

Espaces

Accès directs

Informations légales

Actes du Conseil d’administration (2012-2019)

Année universitaire 2019

Année universitaire 2018

Année universitaire 2017

Année universitaire 2016

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Année universitaire 2014

Année universitaire 2013

Année universitaire 2012

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