Conseil d’administration du 23 novembre 2023

Verbatim CA du 23 novembre 2023
Délibérations :
1. Verbatim du Conseil d’Administration du 27 septembre 2023
Questions statutaires
2. Statuts de l’IUT Dijon-Auxerre (changement de nom)
Questions financières
3. Demandes d’admission en non-valeur
4. Demandes de remises gracieuses
5. Harmonisation des bonnes pratiques concernant les dépenses sur les missions et les achats divers à l’université de Bourgogne
6. Montant du forfait pour la gestion par le Centre de Formation d’Apprentis Supérieur de Bourgogne (CFA SUP) des dossiers « apprentissage »
7. Travaux de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 9 novembre 2023
(Travaux de la commission FSDIE du 12 octobre 2023 – Travaux de la commission Contribution de Vie Étudiante et de Campus (CVEC) du 12 octobre 2023 – Travaux de la commission de la pédagogie du 16 octobre 2023 : Charte de l’engagement étudiant)
8. Offre de formation de l’uB à compter de la rentrée 2024-2025
Travaux de la Commission de la Recherche (CR) du 7 novembre 2023
9. Demandes de subventions Recherche
10. Tarifs, subventions et dons – Catalogue des EUD – Sorties d’inventaire – Conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne
Compte-rendu des conventions hors subvention