Conseil d’Administration 13 octobre 2020
Délibérations :
Questions financières
Dispositions sur les seuils de marchés
Seuil d’immobilisation unitaire
Recapitalisation de la SATT SAYENS
SATT SAYENS : renouvellement de l’engagement de l’université de Bourgogne pour la période 2020-2022
Suppression des frais spécifiques du DU Diplôme d’Étudiant Entrepreneur (DEE)
Questions relatives aux Ressources Humaines (CT du 1er octobre 2020)
Plan de formation des personnels pour l’année 2021
RIFSEEP : Mise à jour de la cotation des postes BIATSS rentrée 2020
Harmonisation du RIFSEEP des différents corps de catégorie A des filières ATSS, ITRF, Bibliothèques au 1er septembre 2020
Politique indemnitaire de fin d’année 2020
Primes de charges administratives d’intérêt général année universitaire 2020-2021 et actualisation année universitaire 2019-2020
Décharge de service et heures complémentaires pour les MCF qui suivent une formation CIPE dans les 5 années qui suivent la titularisation
Tarifs, subventions et dons – Sorties d’inventaire – Conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne
Compte-rendu des conventions hors subvention