Conseil d’administration du 12 mars 2020

Verbatim CA du 12 mars 2020

Délibérations :

Approbation du verbatim du conseil d’administration :

• du 10 décembre 2019
• du 22 janvier 2020

Questions statutaires :

• Election du Vice-président du Conseil d’Administration
• Election du Bureau de l’université (article 14 des statuts de l’université)
• Composition du comité stratégique d’orientation du numérique (COSNUM)

Question financières :

• Approbation du compte financier 2019 au vu du rapport des Commissaires aux Comptes : approbation de l’affectation des résultats et des provisions

– Partie 1 ( de la page 1 à 21 )

– Partie 2 ( de la page 21 à la fin)

• Tarifs des formations délivrées aux apprentis relevant du secteur public
• Tarifs, subventions et dons
• Sorties d’inventaires

Questions relatives à la Formation et à la Vie Universitaire :

• Appel à projets 2020 Région Bourgogne Franche Comté :

– Vie étudiante

– Equipements pédagogiques et numériques

– Soutien aux initiatives des associations étudiantes

• Travaux de la commission FSDIE du 28 janvier 2020
• UFR DSEP : modification du calendrier d’examens pour les M2 Professions Juridiques du Sport
• Projets internationaux

Questions relatives à la recherche :

• Demandes de financement

Compte rendu et approbation de conventions et de contrats 

• Approbation de conventions et contrats emportant versement de subvention ou engageant l’université de Bourgogne

Compte rendu des conventions hors subvention

Compte rendu des marchés passés en 2019